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[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|None]] > [[..:..:start|commune de Grez-Doiceau]] > [[..:start|Réunions]]
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====== commune de Grez-Doiceau, conseil communal du mardi 18 février 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2020-02-18t20-00_gcmnwbrgrezadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 18 février 2020 à 20h00 \\
Salle de réunion de l’école communale Fernand Vanbever [[http://goo.gl/maps/4MFWd| (entrée chaussée de Jodoigne, 7) - 1390 Grez-Doiceau]]
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique : ====
* [[.:sp001:start|00. Procès-verbal dernière séance (p.m. 17 décembre 2019) et procès-verbal réunion conjointe Conseil communal et Conseil de ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|01. Point supplémentaire à Tordre du jour - Jeunesse - Mise en place d'une formation de secourisme pour les jeunes gréziens - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|02. Point supplémentaire à Tordre du jour - Sport - Développement de l'opération « je pédale pour ma forme » - Décision.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|03. Administration générale - Convention d'adhésion au « Panathlon Wallonie-Bruxelles asbl » -Reconduction.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|04. Administration générale - Département de l'état civil - Règlement relatif à la célébration des mariages - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|05. Administration générale - Ma commune en transition - Octroi d'une subvention d'un montant de 400,00 ? - Projet « Les ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|06. Administration générale - Règlement communal relatif à l'exercice et à l'organisation des activités ambulantes sur les ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp008:start|07. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Constitution -Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|08. Cultes - Fabrique d'église Saints Pierre et Paul à Archennes - Budget 2020 - Approbation moyennant rectifications. "9. ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Cultes - Fabrique d'Eglise Saint Antoine à Pécrot - Compte 2019 - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp011:start|11. Environnement - Commune «énerg-éthique» - Subventionnement - Rapport 2019 - Prise d'acte.]]
* [[.:sp012:start|12. Environnement - Convention de mise à disposition d'une plateforme numérique pour la mise en ouvre de la politique locale ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. Finances publiques - Zone de Police « Ardennes brabançonnes » - Compte 2016 - Prise d'acte.]]
* [[.:sp014:start|14. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques -Exercices 2020 à 2025 - ...]]
* [[.:sp015:start|15. Finances publiques - Fiscalité communale - Centimes additionnels au précompte immobilier -Exercices 2020 à 2025 - ...]]
* [[.:sp016:start|16. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Nature des opérations pouvant être effectuées - Modalités ...]]
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* Pour
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++
* [[.:sp017:start|17. Finances publiques - Budget 2020 - Approbation par l'autorité de tutelle moyennant réformation - Prise d'acte.]]
* [[.:sp018:start|18. Finances publiques - Délibération générale pour l'application du Code de recouvrement des créances fiscales et non fiscales ...]]
* [[.:sp019:start|19. Finances publiques - Fiscalité communale - Taxe communale sur la délivrance de documents administratifs - Exercices 2020 à ...]]
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++
* [[.:sp020:start|20. Patrimoine - Chapelle Robert à Pécrot - Acquisition du Bâtiment et du terrain - Projet d'acte -Approbation.]]
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* [[.:sp021:start|21. Patrimoine - Terrain du Bouly - vente de fourrage - principe - Conditions - Contrat type -Approbation.]]
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* Pour
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* [[.:sp022:start|22. Patrimoine - Cave de la Cure de Pécrot - rue Constant Wauters 16 - Convention de mise à disposition - Principe - Modalités ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp023:start|23. Personnel - Obligation d'emploi de travailleurs handicapés au sein des provinces, communes, CPAS et associations de ...]]
* [[.:sp024:start|24. Travaux publics (TP2020/035) - Marché de fournitures relevant du service extraordinaire -Acquisition d'une camionnette type ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25. Travaux publics (TP2020/036) - Marché public de fournitures - Acquisition d'une camionnette plateau permis B - Période du ...]]
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* [[.:sp026:start|26. Travaux publics (TP2020/034) - Marché public de services - Projet « Diversification agricole » -Cahier spécial des charges, ...]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp027:start|27. Travaux publics (TP2020/031) - Marché public de services - Recours aux services d'un auteur de projet pour l'élaboration du ...]]
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* [[.:sp028:start|28. Urbanisme - Infrabel - Voirie communale - Réalisation d'un couloir sous voies et d'aménagements d'accès aux quais en vue de ...]]
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++
* [[.:sp029:start|29. Urbanisme - Voirie communale - chemins n° 11 et 22 à l'Atlas des Chemins vicinaux de Bossut-Gottechain - Elargissement - ...]]
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* Pour
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* Abstention
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:sp030:start|01. Administration générale - Régie communale autonome Grez-Doiceau - Désignation du commissaire-réviseur - Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp031:start|02. Bibliothèques communales - Conseil de développement de la lecture (CDL) - Composition -Approbation.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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* [[.:sp032:start|03. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.]]
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* [[.:sp033:start|04. Finances publiques - Constitution d'une provision pour menues dépenses - Octroi.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* [[.:sp034:start|05. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.]]
* [[.:sp035:start|06. Finances publiques - Provision pour menues dépenses - Remboursement - Prise d'acte.]]
* [[.:sp036:start|07. Instruction publique - Année scolaire 2019-2020 - Désignations temporaires - Prise d'acte.]]
* [[.:sp037:start|08. Personnel administratif - Démission - Acceptation - Admission à la retraite.]]
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* [[.:sp038:start|09. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité -Modification de la composition ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
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==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~