====== None, conseil communal du mardi 25 janvier 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-01-25t19-30_gcmnwbrgenappeadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 25 janvier 2022 à 19h30 \\ Hôtel de Ville Salle polyvalente[[http://goo.gl/maps/4bm53|Espace 2000, 3 à 1470 Genappe]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Secrétariat communal - Usage du droit d’interpellation d'un citoyen, en application du chapitre 7 règlement d’ordre ...]] * [[.:sp002:start|2. Energie - Renouvellement des GRD - Appel public à candidature - Présentation et sélection d'un GRD- Ores.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Environnement - Mobilité-Plan d'investissement Wallonie cyclable (PIWACY)- Fiches projet- Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Environnement - Inondations- Présentation de l'état des lieux du dossier]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Energie - Plan Energie Climat - Situation et évolution du Plan Energie Climat.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Energie - Plan Energie Climat - Primes communales 2022 - Approbation du nouveau règlement d'octroi de primes communales.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Energie - Plan Energie Climat - Rapports annuels du conseil en énergie au 31.12.2020 et au 31.12.2021.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Environnement - Règlement complémentaire de circulation-Réservation d'emplacements de stationnement pour véhicules ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner- Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Environnement - Règlement complémentaire de circulation- Rue Nicolas Lebrun à Genappe- Interdiction de stationner sur la ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Environnement - Convention de dessaisissement - octroi subsidiation en matière de prévention des déchets / Contribution ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Environnement - Déchets- collecte des bâches agricoles dans les points de collecte- Mandat communal pour durée indéterminée ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Affaires générales - I.S.B.W - Convention de collaboration relative à l'accueil extrascolaire et aux plaines de vacances ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Affaires générales - ONE - Mise à disposition du local n°9 à l'Espace 2000 - Consultations pour enfants - Nouvelle convention.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Travaux - Marché de travaux - 1697 - Interventions localisées en voirie - Programme 2022 - Approbation des conditions et du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Travaux - Marché de travaux - 1696 - Réfection de voiries en hydrocarboné - Programme 2022 - Approbation des conditions et ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Communications du Collège communal.]] * [[.:sp018:start|18. Divers]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Procès-verbal du 21 décembre 2021 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos : ==== * [[.:hc001:start|20. Ressources humaines - Service Urbanisme - Employée administrative - Pension de retraite prématurée au 1er janvier 2022.]] * [[.:hc002:start|21. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Bousval - Loupoigne et Ways - ...]] * [[.:hc003:start|22. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...]] * [[.:hc004:start|23. Affaires générales - Enseignement - 13 périodes vacantes de Morale aux écoles communales de Genappe - désignation à partir ...]] * [[.:hc005:start|24. Affaires générales - Enseignement - Maîtresse spéciale de seconde langue 2 périodes reliquats - Désignation à partir du 1 ...]] * [[.:hc006:start|25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Institutrice maternelle - Modification du nombre hebdomadaire de ...]] * [[.:hc007:start|26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 11 périodes à l’école communale de Baisy-Thy- Désignation ...]] * [[.:hc008:start|27. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire- 18 périodes aux écoles communales de Genappe -6 périodes à ...]] * [[.:hc009:start|28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes vacantes à l’école communale de Baisy-Thy- ...]] * [[.:hc010:start|29. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - 24P emploi vacant - Désignation à partir du 1 septembre 2022.]] * [[.:hc011:start|30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir du 01 septembre 2021.]] * [[.:hc012:start|31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Maître de Morale 4P à l’école communale de ...]] * [[.:hc013:start|32. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion protestante 1 période/semaine vacante à partir du 01/09/2021- ...]] * [[.:hc014:start|33. Affaires générales - Enseignement - Maître d’éducation physique 6 périodes aux écoles communales de Genappe et 18 périodes ...]] * [[.:hc015:start|34. Affaires générales - Enseignement - Maître de psychomotricité 20 périodes vacantes à partir du 1 septembre 2021 - Désignation.]] * [[.:hc016:start|35. Affaires générales - Enseignement - Maître de religion catholique 13 périodes en remplacement d’une absente pour congé pour ...]] * [[.:hc017:start|36. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]] * [[.:hc018:start|37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]] * [[.:hc019:start|38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 30/11/2021 pour un remplacement.]] * [[.:hc020:start|39. Affaires générales - Enseignement - Maître éducation physique 24 périodes - Absent en raison Quarantaine Covid - Prise d’acte]] * [[.:hc021:start|40. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes pour un remplacement - Désignation à partir du 29 /11 ...]] * [[.:hc022:start|41. Affaires générales - Enseignement - Mise en disponibilité pour maladie - Prise d’acte.]] * [[.:hc023:start|42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...]] * [[.:hc024:start|43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes en remplacement d’une absente pour congé de maladie ...]] * [[.:hc025:start|44. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte. ]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-explain:start|Ordre du jour - ]] * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-25T19-30_gCmnWbrGenappeAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-01-25T19-30_gCmnWbrGenappeAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-01-25T19-30_gCmnWbrGenappeAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-01-25T19-30_gCmnWbrGenappeAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~