====== None, conseil communal du mardi 23 février 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-02-23t19-00_gcmnwbrgenadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 23 février 2021 à 19h00 \\
Espace 2000 Salle Polyvalente[[https://frama.link/M9Ectwrf|rue Couture Mathy, 5 à 1470 Genappe]] \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Secrétariat communal - Adhésion Ecetia Intercommunale SCRL - Désignation de 5 délégués.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Secrétariat communal - Intercommunale IMIO - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Secrétariat communal - Intercommunale Sociale du Brabant wallon (ISBW) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité]]
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* [[.:sp004:start|4. Secrétariat communal - Commission communale mixte « Seniors, bien-être et santé » - Désignation d’un(e) délégué(e) de la ...]]
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++
* [[.:sp005:start|5. Secrétariat communal - Commission communale des Sports - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.]]
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* [[.:sp006:start|6. Secrétariat communal - Accueil Temps libre et soutien de l’accueil extrascolaire - Désignation d'un(e) membre suppléant ...]]
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* [[.:sp007:start|7. Secrétariat communal - Commission paritaire locale de l’Enseignement (COPALOC) - Désignation d’un(e) délégué(e) de la majorité.]]
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* [[.:sp008:start|8. Affaires générales - Cohésion sociale - Je Cours Pour Ma Forme - Lancement des sessions de printemps et d'automne 2021 - ...]]
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* [[.:sp009:start|9. Affaires générales - Centre culturel du Brabant wallon - Contrat programme 2022-2026 - Accord.]]
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* [[.:sp010:start|10. Affaires générales - Convention de collaboration relative à l'organisation de l'accueil extrascolaire et à l'organisation ...]]
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* [[.:sp011:start|11. Affaires générales - Plaines de vacances 2021 - Conventions CAPE ASBL - Accord.]]
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* [[.:sp012:start|12. Affaires générales - Règlement des plaines de vacances - Modification.]]
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* [[.:sp013:start|13.. Affaires générales - Demande des Services de police de la Zone Nivelles-Genappe d'utiliser des caméras "ANPR".]]
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* [[.:sp014:start|14. Finances - Plateforme de téléphonie - Supplément de dépense - Paiement sans crédit budgétaire.]]
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* [[.:sp015:start|15. Informatique - Achat de matériel et mise en place - Demande en urgence.]]
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* [[.:sp016:start|16. Transition - Budget participatif 2021 - Règlement.]]
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* [[.:sp017:start|17. Travaux - Marché de travaux - Plan Investissement Communal 2019-2021 - Année 2021 - 1536 - Amélioration de voirie et ...]]
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* Pour
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* [[.:sp018:start|18. Travaux - Marché de travaux - 1543 - Remplacement du chauffage de la salle Omnisports - Approbation des conditions et du ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Travaux - Acquisition en l'absence de crédit budgétaire d'un épandeur de sel de déneigement - Prise d'acte et connaissance ...]]
* [[.:sp020:start|20. Urbanisme - Patrimoine - Sentier n°67 à Bousval - Litige sur le tracé.]]
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* [[.:sp021:start|21. Urbanisme - "Windvision - autorisation d'ester en justice".]]
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* [[.:sp022:start|22. Communication du Collège communal.]]
* [[.:sp023:start|23. Divers.]]
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* [[.:sp024:start|24. Procès-verbal de la séance du 26 janvier 2021 - Approbation.]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|25. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc002:start|26. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 07 décembre 2020 pour un ...]]
* [[.:hc003:start|27. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc004:start|28. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Modification d’attribution aux écoles communales de Genappe 12 ...]]
* [[.:hc005:start|29. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...]]
* [[.:hc006:start|30. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 25/01/2021suite à une ...]]
* [[.:hc007:start|31. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Mise à la retraite.]]
* [[.:hc008:start|32. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire - Congé pour prestations réduites de12 périodes à des fins ...]]
* [[.:hc009:start|33. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Réduction d’attributions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc010:start|34. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc011:start|35. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison maladie QC- ...]]
* [[.:hc012:start|36. Affaires générales - Enseignement - Affaires générales - Enseignement- institutrice primaire en remplacement - Désignation ...]]
* [[.:hc013:start|37. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc014:start|38. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...]]
* [[.:hc015:start|39. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc016:start|40. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 04/01/2021 en remplacement.]]
* [[.:hc017:start|41. Affaires générales - Enseignement - Ecoles communales de Genappe - Implantations scolaires de Houtain-le-Val, Espace2000 - ...]]
* [[.:hc018:start|42. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 23 novembre 2020 en ...]]
* [[.:hc019:start|43. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 21 périodes - Désignation à partir du 17 novembre en remplacement.]]
* [[.:hc020:start|44. Affaires générales - Enseignement - Instituteur primaire 24 périodes en remplacement d’une absente pour raison de maladie- ...]]
* [[.:hc021:start|45. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc022:start|46. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc023:start|47. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc024:start|48. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Prolongation à partir 28/11/2020 en remplacement.]]
* [[.:hc025:start|49. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc026:start|50. Affaires générales - Enseignement - Institutrice primaire - Désignation à partir 09/10/2020 en remplacement.]]
* [[.:hc027:start|51. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Démission de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc028:start|52. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle - en remplacement d’une absente pour raison de QC - Désignation ...]]
* [[.:hc029:start|53. Affaires générales - Enseignement - Personnel enseignant - Cessation de fonctions - Prise d’acte.]]
* [[.:hc030:start|54. Affaires générales - Enseignement - Institutrice maternelle 26 périodes - Désignation à partir du 26 novembre 2020 en ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~