====== None, conseil communal du lundi 12 juillet 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-07-12t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 12 juillet 2021 à 20h15 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== === PROCES-VERBAL === * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communal du 25 mai 2021 ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERCOMMUNALES === * [[.:sp002:start|2. Holding communal en liquidation : assemblée générale du 30 juin 2021 - points à l'ordre du jour-avis Projet d'action ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === RCA === * [[.:sp003:start|3. Augmentation du capital : approbation Rapport d'activités : approbation Plan d'entreprise : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FABRIQUE D'EGLISE === * [[.:sp004:start|4. Fabrique d'église protestante de Wavre : avis sur les comptes 2020 ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === URBANISME === * [[.:sp005:start|5. Révision du plan de secteur de nivelles visant l'extension d'une zone d'activité économique - compensation planologique sur ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PATRIMOINE === * [[.:sp006:start|6. Sortie de patrimoine communal : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Dénomination de la nouvelle place sur l'ancien site "MADECO" ou "berges de la Dyle" - approbation ]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENVIRONNEMENT === * [[.:sp008:start|8. Energie - Renowatt - amélioration de la performance énergétique des écoles de Sart, Suzeril, Gare et Wisterzée - approbation ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === TRAVAUX === * [[.:sp009:start|9. Remplacement des menuiseries extérieurs des 6 appartements de la Quenique : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Amélioration du revêtement cyclable du sentier de la filature : approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Ecole de sart-messire-guillaume - rénovation cour de récréation : approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Entretien de voiries 2021 : approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === FINANCES === * [[.:sp013:start|13. Subsides 2021 aux associations : liquidation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Règlement budget participatif : modifications]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Octroi d'un subside communal exceptionnel : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Liquidation d'un subside communal exceptionnel : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Convention de prêt : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. Règlement tarif - place aux artistes : approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Soutien à l'Horeca et soutien aux métiers de contact élargi _ ratification de la délibération du collège communal du 9 juin 2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Covid 19 - mesure de soutien aux Communes en faveur des clubs sportifs : décision Factures sans bon de commande : information]] === ENSEIGNEMENT === * [[.:sp021:start|21. Ecole communale fondamentale du centre - section gare - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp022:start|22. Ecole communale fondamentale de sart-messire-guillaume - ouverture d'une demi-classe maternelle au 4 mai 2021 : ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === LOCATION DE SALIES === * [[.:sp023:start|23. Activités parascolaires - règlement communal fixant la redevance relative à l'occupation des locaux scolaires dans le cadre ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === POINT A LA DEMANDE DE CONSEILLERS === * [[.:sp024:start|24. Création d'espaces verts en milieu urbanisé]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL === ==== Séance à huis clos ==== === PERSONNEL COMMUNAL === * [[.:hc001:start|25. Promotion d'un contremaître c5 au service des travaux : décision]] * [[.:hc002:start|26. Recrutement d'un(e) secrétaire de direction d6 au sein du secrétariat général - acceptation d'un contrat de travail ape à ...]] * [[.:hc003:start|27. Convention prise avec le CPAS - mise à disposition d'un article 60 au sein des écoles communales : information]] * [[.:hc004:start|28. Technicienne de surface el au sein des écoles communales - acceptation d'un contrat de travail ape à durée déterminée et à ...]] === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc005:start|29. Instituteur primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé ...]] * [[.:hc006:start|30. Instituteur primaire temporaire - désignation : ratification]] * [[.:hc007:start|31. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation : ratification]] * [[.:hc008:start|32. Institutrice primaire définitive - demande d'interruption de carrière professionnelle à raison de 6 périodes : ratification]] * [[.:hc009:start|33. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...]] * [[.:hc010:start|34. Institutrice primaire définitive - demande d'un congé pour prestations réduites accordé au membre du personnel âgé de 50 ...]] * [[.:hc011:start|35. Institutrice primaire définitive - demande de congé pour prestations réduites justifiées par des raisons de convenance ...]] * [[.:hc012:start|36. Institutrice primaire définitive - démission : ratification]] * [[.:hc013:start|37. Institutrice primaire temporaire en immersion néerlandaise - désignation en remplacement d'une enseignante pendant son ...]] * [[.:hc014:start|38. Institutrice maternelle définitive en immersion néerlandaise - demande d'interruption de son congé "disponibilité pour ...]] * [[.:hc015:start|39. Maitre définitif de religion islamique - demande de prolongation du congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres ...]] * [[.:hc016:start|40. Institutrice primaire temporaire - modification de la désignation à partir du 26 mars 2021 suite à la démission d'une ...]] * [[.:hc017:start|41. Instituteur primaire définitif en immersion anglaise et maitre définitif de gymnastique -congé pour exercer provisoirement ...]] * [[.:hc018:start|42. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...]] * [[.:hc019:start|43. Institutrice maternelle temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école ...]] * [[.:hc020:start|44. Instituteur maternel temporaire - désignation dans le cadre de l'ouverture d'une demi-classe maternelle à l'école communale ...]] * [[.:hc021:start|45. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation suite à l'ouverture d'une demi-classe maternelle à ...]] * [[.:hc022:start|46. Institutrice maternelle temporaire - modification de la désignation au 4 mai 2021 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...]] * [[.:hc023:start|47. Maitre temporaire de psychomotricité - désignation dans le cadre de l'ouverture de demi-classe maternelle à l'école ...]] * [[.:hc024:start|48. Evaluation de 2 directrices d'écoles - Délégation et composition de la Commission d'évaluation : décision]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-07-12T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-07-12T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-07-12T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-07-12T20-15_gCmnWbrCourtsaintetienneAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~