====== None, conseil communal du mardi 26 janvier 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? 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* Pour * Contre * Abstention ++ === FINANCES === * [[.:sp005:start|Mesures Covid-19 - Exemption des droits d'emplacement du marché année 2021 - Approbation MB3 (Exercice 2020) - Réformation par ...]] === PATRIMOINE === * [[.:sp006:start|Convention d'occupation de la maison située avenue des Bleuets, 22 - Approbation Compromis de vente avenue de Wisterzée, 62 - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === MARCHES PUBLICS === * [[.:sp007:start|Délégation en matière de marchés publics - Approbation TRAVAUX]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions et du mode de passation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === URBANISME === * [[.:sp009:start|Modification de la composition de la CCATM suite à une démission - Prise d'acte ENSEIGNEMENT]] * [[.:sp010:start|Ecole communale fondamentale de Sart-Messire-Guillaume - Ouverture d'une demi classe maternelle au 30 novembre 2020 - ratification]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL === ==== Séance à huis clos ==== === PERSONNEL COMMUNAL === * [[.:hc002:start|Désignation de deux agents constatateurs - Décision]] * [[.:hc003:start|Accueillante d'enfants conventionnée au sein du service des accueillant(e)s d'enfants conventionnées - Acceptation d'un contrat ...]] * [[.:hc004:start|Brigadier Cl au service des travaux - Allocation pour l'exercice d'une fonction supérieure : décision]] * [[.:hc005:start|Technicienne de surface El au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...]] * [[.:hc006:start|Technicien de surface El au sein des écoles communales - Acceptation d'un contrat de travail APE à temps partiel et à durée ...]] * [[.:hc007:start|Puéricultrices D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE de remplacement à temps partiel : ...]] * [[.:hc008:start|Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail à temps partiel et à durée indéterminée : ...]] * [[.:hc009:start|Puéricultrice D2 au sein de la crèche communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée indéterminée : ...]] * [[.:hc010:start|Direction de la crèche : Acceptation d'un contrat de travail de remplacement à temps partie! : information]] * [[.:hc011:start|Employé de bibliothèque D4 au sein de la bibliothèque communale - Acceptation d'un contrat de travail APE à mi-temps et à durée ...]] === ENSEIGNEMENT === * [[.:hc012:start|Institutrices primaire temporaire en immersion néerlandaise - Modification de la désignation : ratification]] * [[.:hc013:start|Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - Annulation du congé "Disponibilité pour convenance personnelle" : ...]] * [[.:hc014:start|Institutrice primaire définitive en immersion néerlandaise - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions ...]] * [[.:hc015:start|Institutrice maternelle temporaire en immersion anglaise - Désignation dans le cadre de l'appel à candidature pour missions ...]] * [[.:hc016:start|Maître définitif de religion islamique - Demande de congé pour prestations réduites bénéficiant aux membres du personnel en ...]] * [[.:hc017:start|Maître temporaire de philosophie et citoyenneté - désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives ...]] * [[.:hc018:start|Institutrices maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...]] * [[.:hc019:start|Institutrice maternelle temporaire - Désignation en remplacement (13 périodes) : ratification]] * [[.:hc020:start|Institutrice maternelle temporaire - Modification de la désignation au 1er décembre 2020 suite à l'ouverture d'une demi-classe ...]] * [[.:hc021:start|Institutrice primaire définitive - Désignation dans le cadre de l'appel à candidatures pour missions collectives - Ecole ...]] * [[.:hc022:start|Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...]] * [[.:hc023:start|Institutrice primaire temporaire - Désignation en remplacement d'une institutrice en détachement dans le cadre de l'appel à ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-info-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-logo-score.png?linkonly&direct&18|Présentation inconnue}} * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-01-26T20-15_gCmnWbrCseAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~