/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Court-Saint-Étienne]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 26 mars 2019 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== {{wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2019-03-26t20-15_gcmnwbrcourtadm_seance_conscmn:logo-ccyt-wbrcourt-meet.png?nolink&72 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mardi 26 mars 2019 à 20h15 \\ /* Maison communale [[http://goo.gl/maps/nLH69|rue des Ecoles n°1 à 1490 Court-Saint-Étienne]] */ Salle Communale Defalque : [[https://frama.link/9rZLYEDf|Rue Defalque 6, 1490 Court-St.-Étienne]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== /* Topics list begin */ ==== PROCES-VERBAL ==== * [[.:sp001:start|Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 février 2019]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== INTERCOMMUNALES ET ASSOCIATIONS ==== * [[.:sp002:start|Maison de l'urbanisme - Désignation d'un délégué et d'un suppléant au Conseil d'orientation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|Maison du Conte et de la Littérature - Point à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire du 4 avril 2019 : avis]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== RCA ==== * [[.:sp004:start|Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : ...]] * ++ Détails | Marché public portant sur la désignation d'un réviseur d'entreprise comme commissaire de la Régie Communale Autonome : approbation des conditions, du cahier spécial des charges et du mode de passation\\ ++ * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|RCA - Désignation des membres du Conseil d'Administration]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== ENVIRONNEMENT ==== * [[.:sp006:start|Redevance relative à la vente de cartes à points-nouds]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|Réduction drastique de l'utilisation du plastique au sein de l'administration communale]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== ENSEIGNEMENT ==== * [[.:sp008:start|Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 ...]] * ++ Détails | Ecoles communales fondamentales - Demande de prise en charge PO, à raison de 3 périodes, en primaire, à partir du 1" mars 2019 : ratification\\ ++ * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== MOBILITE ==== * [[.:sp009:start|Règlement relatif à l'octroi d'une prime pour la promotion des modes doux]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== FINANCE ==== * [[.:sp010:start|Convention - centrale d'achat du département des technologies de l'information et de la communication du SPW -Décision]] ==== INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL ==== /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc000-odj:start|Ordre du jour]] /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~