/* Breadcrumbs begin */ [[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Court-Saint-Étienne]] > [[..:start|Réunions]] /* Breadcrumbs end */ ====== Court-Saint-Étienne, conseil communal du lundi 26 novembre 2018 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.Be ====== Co-construction Pirate ====== **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 26 novembre 2018 à 20h15 \\ Maison communale [[http://goo.gl/maps/nLH69|rue des Ecoles n°1 à 1490 Court-Saint-Étienne]] __ORDRE DU JOUR__ ===== Séance publique ===== ==== PROCES-VERBAL ==== * [[.:sp001:start|Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 octobre 2018]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== ZONE DE POLICE ==== * [[.:sp002:start|Dotation communale - exercice 2019]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== FABRIQUE D'EGLISE ==== * [[.:sp003:start|Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation des comptes (exercice 2017)]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp004:start|Fabrique d'Eglise Saint-Antoine : Approbation du budget 2019]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== INTERCOMMUNALES ==== * [[.:sp005:start|Académie de musique - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 29 novembre 2018 : avis]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp006:start|inBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp007:start|IPFBW - Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 27 novembre 2018 : avis]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention * [[.:sp008:start|IMIO Points à l'ordre du jour de l'Assemblée générale du 28 novembre 2018 : avis]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== MARCHES PUBLICS ==== * [[.:sp009:start|DMO - PAM : Travaux de rénovation du Pam Expo - Approbation des conditions et du mode de passation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== ENVIRONNEMENT ==== * [[.:sp010:start|Convention de location et fixation de la redevance locative d'un box à vélo - Exercice 2019 : approbation]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== FINANCES ==== * [[.:sp011:start|Exercice 2019 : Demande de trois douzièmes provisoires Associations : Demande de liquidation de subsides (année 2018)]] Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ==== INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL ==== ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ /* Documents begin */ /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ==== Évaluation administrative ==== === Publicité active === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | === Publicité passive === ^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | | ^ Moyennes des 12 derniers mois | | ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~