====== None, conseil communal du lundi 31 janvier 2022 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2022-01-31t20-00_gcmnwbrchaumontgistouxadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 31 janvier 2022 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 20/12/2021]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Communications]] === AFFAIRES GÉNÉRALES === * [[.:sp003:start|3. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la stimulation du commerce local et des circuits cours ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Mise à jour du règlement communal relatif à l’octroi d’une prime pour la digitalisation des points de vente - Demande provinciale]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp005:start|5. Immobilier - Vente du Musée KW - Accord de principe- Modalités de mise en vente]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Contentieux - Ancienne Ecole de Gistoux - GIM désistement d'instance du recours en annulation au Conseil d'Etat]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. SAC - Renouvellement Convention Mise à disposition Fonctionnaire Sanctionnateur]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Décret Voirie - Chemin du Panorama et Chemin du Grand Sart - Approbation de la modification de voirie en vertu du décret ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Transition - Budget participatif (1ère édition - appel à projets 2021) - Sélection des projets et répartition financière - ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === BUDGET ET FINANCES === * [[.:sp010:start|10. Finances communales - contrôle de caisse T4]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Budget communal 2022 - Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 1 500,00 € htva - Mode et conditions de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Budget communal 2022 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3 000,00 €htva - Mode et conditions de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Budget communal 2022 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15 000,00 € htva - Mode et conditions de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === PERSONNEL COMMUNAL === * [[.:sp015:start|15. Augmentation de la valeur faciale des chèques-repas - Mise à jour du statut pécuniaire de la commune - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === ENSEIGNEMENT - ATL === * [[.:sp016:start|16. ATL - CCA - Rapport d'activités 2020-2021 et plan d'actions 2021-2022 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Nouveau programme CLE 2022-2026 - Approbation]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE - RCA === * [[.:sp018:start|18. Renouvellement de la désignation de gestionnaire du réseau de distribution (électricité et gaz) - Proposition d'un candidat]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === TRAVAUX === * [[.:sp019:start|19. Changement de priorité au carrefour entre le Chemin de Royenne et le Chemin du Panorama]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp020:start|20. Accord de principe sur l’avant-projet « création d’une infrastructure de quartier, équipement et abords » (PISQ)]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ === QUESTIONS - RÉPONSES === * [[.:sp021:start|21. Questions - Réponses]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== === ENSEIGNEMENT - ATL === * [[.:hc001:start|22. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc002:start|23. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc003:start|24. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc004:start|25. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc005:start|26. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation d'une désignation ...]] * [[.:hc006:start|27. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc007:start|28. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc008:start|29. Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation dans la fonction de maîtresse de ...]] * [[.:hc009:start|30. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc010:start|31. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc011:start|32. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc012:start|33. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc013:start|34. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...]] * [[.:hc014:start|35. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maitresse de ...]] * [[.:hc015:start|36. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maître de ...]] * [[.:hc016:start|37. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc017:start|38. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc018:start|39. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc019:start|40. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc020:start|41. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc021:start|42. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...]] * [[.:hc022:start|43. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc023:start|44. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre ...]] * [[.:hc024:start|45. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un instituteur ...]] * [[.:hc025:start|46. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]] * [[.:hc026:start|47. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc027:start|48. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]] * [[.:hc028:start|49. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’un maitre de ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2022-01-31T20-00_gCmnWbrChaumontgistouxAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2022-01-31T20-00_gCmnWbrChaumontgistouxAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2022-01-31T20-00_gCmnWbrChaumontgistouxAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2022-01-31T20-00_gCmnWbrChaumontgistouxAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~