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====== Commune de Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 30 novembre 2020 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&72 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 30 novembre 2020 à 20h00 \\
Visio-conférence
__ORDRE DU JOUR__
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==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26/10/2020]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Communications]]
=== AFFAIRES GÉNÉRALES ===
* [[.:sp003:start|3. IMIO – Convocation à l'Assemblée Générale Ordinaire du 9 décembre 2020 - Approbation des points de l'ordre du jour]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. ISBW - Convocation à l'assemblée générale du 14 décembre 2020 - Approbation des points inscrits à l'ordre du jour]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp005:start|5. InBW - Convocation à l'Assemblée Générale du mercredi 16 décembre 2020 - 18h30 - LLN - Approbation des points à l'ordre du jour]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. ORES – Convocation à l’assemblée générale du 17 décembre 2020 - LLN - Approbation du point à l'ordre du jour]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. IPFBW – Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 15 décembre 2020 – Approbation du point de l'ordre du jour]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== BUDGET ET FINANCES ===
* [[.:sp008:start|8. Finances communales - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Arrêt du Règlement]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp009:start|9. Finances communales - Taxe additionnelle au précompte immobilier - Arrêt du Règlement ]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp010:start|10. Décision - Règlements Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés pour l’exercice 2021 - ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== ENSEIGNEMENT - ATL ===
* [[.:sp011:start|11. Pour information et inscription à l'ordre du jour - Ecoles communales de Chaumont-Gistoux - Absences momentanées des ...]]
* [[.:sp012:start|12. Evaluation du programme CLE 2017-2022, du rapport d'activité ATL 2019-2020 et du plan d'actions ATL 2020-2021]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
=== TRAVAUX ===
* [[.:sp013:start|13. Centrale d'achats I.P.F.B.W. - Marché de fourniture d'énergie : électricité et gaz - Ratification de l'adhésion]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Procédure In House IMIO - iA.Tech & iA.Docs: approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp015:start|15. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif chaussée de Huy - Approbation de l'avant- projet]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp016:start|16. PIC 2019-2021 - Travaux d'égouttage exclusif centre de Gistoux - Approbation de l'avant- projet]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
=== QUESTIONS - RÉPONSES ===
* [[.:sp017:start|17. Questions - Réponses ]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
==== Séance à huis clos ====
=== PERSONNEL COMMUNAL ===
* [[.:sp018:start|18. Demande de congé pour convenance personnelle et application de l'article 130 du statut administratif du personnel communal ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
=== ENSEIGNEMENT - ATL ===
* [[.:sp019:start|19. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de religion ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp020:start|20. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de morale à titre ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp021:start|21. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp022:start|22. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une maitresse de seconde langue : ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp023:start|23. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice primaire à titre ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp024:start|24. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’un instituteur primaire à titre ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp025:start|25. Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Prolongation de désignation d’un instituteur ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp026:start|26. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp027:start|27. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp028:start|28. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp029:start|29. Enseignement - Année scolaire 2020-2021- Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp030:start|30. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux : Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp031:start|31. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une maîtresse ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp032:start|32. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d’une institutrice ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp033:start|33. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Prolongation de désignation ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp034:start|34. Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont- Gistoux - Désignation d'une enseignante ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp035:start|35. Décision - Enseignement - Année scolaire 2020-2021 - Ecoles fondamentales de et à Chaumont-Gistoux - Désignation d’une ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
* {{wbr:cmnchaumontgistoux:meet:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn:2020-11-30t20-00_gcmnwbrchauadm_seance_conscmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}}
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~