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====== Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 17 décembre 2018 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 17 décembre 2018 à 20h00 \\
Maison Communale - Salle des Mariages - [[http://goo.gl/maps/x7RBE|Rue Colleau 2 - 1325 Chaumont-Gistoux]]
__ORDRE DU JOUR__
===== Séance publique =====
/* Topics list begin */
* [[.:sp001:start|1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.]]
Votre opinion !
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* Abstention
* [[.:sp002:start|2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 03/12/2018]]
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* Contre
* Abstention
* [[.:sp003:start|3. Communications]]
==== AFFAIRES GÉNÉRALES ====
* [[.:sp004:start|4. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2018 - Modification budgétaire N°2 -Approbation.]]
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* [[.:sp005:start|5. Zone de Police des Ardennes Brabançonnes - Budget 2019 - Dotation communale -Approbation.]]
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* Abstention
* [[.:sp006:start|6. Modification budgétaire N°2 au budget 2018 du CPAS - Approbation.]]
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* [[.:sp007:start|7. RCA (Régie Communale Autonome de Chaumont-Gistoux) - Plan d'entreprise 2019-2023 -Approbation.]]
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==== BUDGET ET FINANCES ====
* [[.:sp008:start|8. Budget communal - Exercice 2019 - Arrêt.]]
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* [[.:sp009:start|9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de ...]]
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9. Budget communal 2019 - Dépenses au budget extraordinaire inférieures ou égales à 15.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation des marchés - Délégation au Collège communal - Décision.\\
* [[.:sp010:start|10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation ...]]
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10. Budget communal 2019 - Dépenses au budget ordinaire inférieures ou égales à 3.000 ? HTVA - Mode et conditions de passation des marchés - Délégation au Directeur général - Décision.\\
==== ENSEIGNEMENT - ATL ====
* [[.:sp011:start|11. Enseignement - Déclaration des emplois vacants pour l'année scolaire 2018-2019 -Rectificatif - Ratification.]]
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* [[.:sp012:start|12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand ...]]
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12. Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage de l'école communale de Corroy-le-Grand retenue dans la première phase des plans de pilotage -Approbation.\\
* [[.:sp013:start|13. ATL - Rapport d'activités 2017-2018 et Plan d'actions 2018-2019 - Approbation. SERVICE JURIDIQUE - PATRIMOINE]]
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* [[.:sp014:start|14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon ...]]
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14. Renouvellement des portefeuilles d'assurance - Centrale de marché Intercommunale Pure de Financement du Brabant Wallon (I.P.F.B.W.) - Décision d'adhésion via la convention\\
* [[.:sp015:start|15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs ...]]
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15. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions inférieures à 25.000 euros -Subventions à plusieurs associations communales - Approbation.\\
* [[.:sp016:start|16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL ...]]
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16. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'ASBL Omnisports Chaumont-Gistoux - Approbation.\\
* [[.:sp017:start|17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation ...]]
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17. Budget communal - Exercice 2018 - Attribution de subventions supérieures à 25.000,00 euros - Subvention pour l'organisation du Folestival - Approbation.\\
==== ENVIRONNEMENT - MOBILITÉ ====
* [[.:sp018:start|18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation ...]]
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18. Mobilité - Règlement complémentaire communal de circulation routière portant sur le placement des panneaux de signalisation F99c et 101c (chemin réservé aux véhicules agricoles, aux piétons, cyclistes et cavaliers) au chemin du Dieu Aimant - Approbation.\\
==== QUESTIONS - RÉPONSES ====
* [[.:sp019:start|19. Questions - Réponses]]
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==== Source(s) ====
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~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~