/* Breadcrumbs begin */
[[:start|Accueil]] > [[..:..:..:start|Province du Brabant wallon]] > [[..:..:start|Chaumont-Gistoux]] > [[..:start|Réunions]]
/* Breadcrumbs end */
====== Chaumont-Gistoux, conseil communal du lundi 03 décembre 2018 ======

Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séance par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.

Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be

====== Co-construction Pirate ======
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du lundi 03 décembre 2018 à 20h00 \\
Maison Communale - Salle des Mariages  - [[http://goo.gl/maps/x7RBE|Rue Colleau 2 - 1325 Chaumont-Gistoux]]

__ORDRE DU JOUR__

===== Séance publique =====

==== 1. Installation du Conseil communal. ====
  * [[.:sp001:start|Communication de la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Collège provincial.]]
  * [[.:sp002:start|Prestations de serment et installation des Conseillers communaux.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp002>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp003:start|Prise d'acte d'une renonciation au mandat de Conseiller communal - Prestation de serment et installation du suppléant.]]
  * [[.:sp004:start|Fixation du tableau de préséance des Conseillers communaux.]]
  * [[.:sp005:start|2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et ...]]

<hidden Détails>2. Adoption d'un pacte de majorité et désignation des membres du Collège communal et prestation de serment du Bourgmestre et des Echevins.\\

</hidden>

  * [[.:sp006:start|3. Désignation des membres du Conseil de l'Action sociale.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp006>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp007:start|4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp007>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>4. Election des membres du Conseil de police (dont la liste est annexée à la présente convocation -Art.8-2° de l'A.R. du 20.12.2000).\\

</hidden>

  * [[.:sp008:start|5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp008>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>5. Délégation du Conseil communal au Collège communal de ses pouvoirs en matière de passation et de conditions de marchés, de travaux, de fournitures ou de services pour les marchés relatifs à la gestion journalière de la Commune dans les limites des crédits inscrits à cet effet au budget ordinaire.\\

</hidden>

  * [[.:sp009:start|6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le ...]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp009>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

<hidden Détails>6. Délégation du Conseil communal au Collège communal en matière de personnel pour la désignation, l'avancement et le licenciement du personnel contractuel, occasionnel, stagiaire, temporaire, administratif, technique et enseignant.\\

</hidden>

  * [[.:sp010:start|7. Délégation du Conseil communal au Collège communal pour l'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp010>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

  * [[.:sp011:start|8. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 5 novembre 2018.]]

<hidden Votes citoyens><poll 2018-12-03T20-00_wbrcmnchau_conseil-sp011>Votre opinion !
  * Pour
  * Contre
  * Abstention
</poll>

</hidden>

==== Source(s) ====

/* Début pour diffusion publique */

/* Documents begin */

/* Documents end */

/* Fin pour diffusion publique */

==== Évaluation administrative ====

=== Publicité active ===

^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Publicité de l’événement]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |

=== Publicité passive ===

^ [[:faq:start#evaluation_administrative|Réponses aux demandes]] | |
^ Moyennes des 12 derniers mois | |

~~SHORTURL~~

==== Discussion générale ====

~~DISCUSSION~~