====== None, conseil communal du mardi 30 novembre 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-11-30t19-00_gcmnwbrchastreadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mardi 30 novembre 2021 à 19h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Seconde modification budgetaire du cpas pour l exercice 2021 - approbation]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp002:start|2. Budget du cpas pour l exercice 2022 - approbation]]
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++
* [[.:sp003:start|3. Dotation communale pour le cpas - exercice 2022]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
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++
* [[.:sp004:start|4. Dotation communale en faveur de la creche "les p'tits mous ses " - exercice 2021 - modification]]
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* [[.:sp005:start|5. Creche la farandole : comptes 2018 a 2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions]]
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* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Creche les p'tits mousses : comptes 2018 a2020 et budget 2021 - verification de l'utilisation des subventions]]
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* Abstention
++
* [[.:sp007:start|7. Règlement taxe - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2022/ew]]
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* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Règlement taxe - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2022/ew]]
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++
* [[.:sp009:start|9. Proces-verbaux de verification de caisse a u x dates des 31/03, 30/06 et 30/09/2021 - information]]
* [[.:sp010:start|10. IPFBW - Assemblée générale du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb]]
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++
* [[.:sp011:start|11. inBW : Convocation à l'Assemblée générale du 22 décembre 2021 à 18h30 en visioconférence - Approbation des points portés à ...]]
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++
* [[.:sp012:start|12. ORES - Assemblée générale du 16 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb]]
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* Abstention
++
* [[.:sp013:start|13. BRUTELE - Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour - Approbation/jb]]
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* Abstention
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* [[.:sp014:start|14. ISBW - Convocation à l'Assemblée générale de l'ISBW le 13 décembre 2021 - Points portés à l'ordre du jour/jb]]
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* [[.:sp015:start|15. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 07 décembre 2021 - Approbation des points portés à l'ordre du ...]]
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* [[.:sp016:start|16. Occupation de la Salle Patria : convention - Approbation/cvm]]
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* [[.:sp017:start|17. Acquisition d'une mini-pelle - Approbation des conditions et du mode de passation/ag]]
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* Pour
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* [[.:sp018:start|18. Fourniture et mise en œuvre de jeux, de grillages et revêtement pour plaines de jeux - Approbation des conditions et du ...]]
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* [[.:sp019:start|19. Fourniture et placement de cavurnes et de columbariums, et réalisation d'aires de dispersion dans trois cimetières ...]]
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* [[.:sp020:start|20. Campagne d'essais géotechniques avec caractérisation des sols dans le cadre de l'étude du projet de la gare (rue Ledocte et ...]]
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* [[.:sp021:start|21. Marchés publics et concessions de travaux et de services - Délégation du Conseil communal en faveur du Responsable des ...]]
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* [[.:sp022:start|22. Vente d'un bien immobilier situé rue du Pont d'Arcole 135 - Approbation des conditions/st]]
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* Abstention
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* [[.:sp023:start|23. Permis unique 20/PUnique/02 : SA IGN Eckelmans - Place de la Gare - Cession de voirie - Invitation au Conseil communal à se ...]]
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* Pour
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* Abstention
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|24. Désignation d'une Maître de religion catholique temporaire, pour 12 période/semaine, aux entités pédagogiques de ...]]
* [[.:hc002:start|25. Désignation d'une Directrice d'école temporaire à horaire complet, du 01/11/2021 au 30/11/2021 pour les entités ...]]
* [[.:hc003:start|26. Désignation d'une institutrice maternelle temporaire, pour 20 périodes/semaine, à l'entité pédagogique de Chastre, du ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~