====== None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 \\ Visio-conférence \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. ]] * [[.:sp002:start|2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...]] * [[.:sp005:start|5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.]] * [[.:sp007:start|7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision.]] === Personnel enseignant === * [[.:hc002:start|18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...]] * [[.:hc003:start|19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...]] * [[.:hc004:start|20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...]] * [[.:hc005:start|21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-05-26T20-00_gCmnWbrBlchAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~