====== None, conseil communal du mercredi 26 mai 2021 ======
Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\
Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\
Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\
Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\
[[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques.
Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be
====== Co-construction Pirate ======
{{.:2021-05-26t20-00_gcmnwbrblchadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}}
**CONSEIL COMMUNAL** \\
Séance du mercredi 26 mai 2021 à 20h00 \\
Visio-conférence \\
[[:faq:infoscore:start|Info-score]] [A[B[C[D[E]
__ORDRE DU JOUR__
/* Topics list begin */
==== Séance publique ====
* [[.:sp001:start|1. Décisions de l'autorité supérieure compétente relatives à différents actes du Conseil communal : communication. ]]
* [[.:sp002:start|2. Fabrique d'église de la paroisse des Saints Pierre et Paul (Wauthier-Braine). Compte pour l'exercice 2020 décision.]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp003:start|3. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucclles). Modification budgétaire n°l pour l'exercice 2021 : ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
* Contre
* Abstention
++
* [[.:sp004:start|4. Fabrique d'église de la paroisse Notre-Dame du Bon Conseil (Noucellcs). Décisions du Conseil de Fabrique et du Bureau des ...]]
* [[.:sp005:start|5. Comptes du Centre Public d'Action Sociale pour l'exercice 2020 : approbation.]]
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* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp006:start|6. Vérification de l'encaisse du Directeur financier de la commune (situation arrêtée au 6 mai 2021) : communication.]]
* [[.:sp007:start|7. VIVAQUA s.c.r.l. (anciennement "Compagnie intercommunale bruxelloise des eaux") : désignation, au scrutin secret, d'un(e) ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp008:start|8. Intercommunale fri BW s.c.r.l. : désignation, au scrutin secret, d'un(e) délégué(e)à l'assemblée générale (en remplacement ...]]
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++
* [[.:sp009:start|9. Intercommunale pure de financement du Brabant wallon (I.P.F.B.W.) s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 8 juin 2021 : ...]]
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* [[.:sp010:start|10. Intercommunale ORES Assets. Assemblée générale du 17 juin 2021 : vote sur les points inscrits à l'ordre du jour de cette séance.]]
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* [[.:sp011:start|11. Intercommunale IMIO. Assemblée générale ordinaire du 22 juin 2021 : vote sur les différents points inscrits à l'ordre du ...]]
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* Pour
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* Abstention
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* [[.:sp012:start|12. Habitations Sociales du Roman Pais s.c.r.I. - Assemblée générale du 22 juin 2021 : ° vote sur les différents points ...]]
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* [[.:sp013:start|13. Intercommunale in BW s.c.r.I. - Assemblée générale ordinaire du 23 juin 2021 : vote sur les différents points portés à ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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* Abstention
++
* [[.:sp014:start|14. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (I.S.B.W.). Assemblée générale ordinaire du [???] juin 2021 : vote SUr les ...]]
* ++ Votes citoyens | Votre opinion !
* Pour
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++
* [[.:sp015:start|15. Programme communal de développement rural soutenu financièrement par la Wallonie. Projet d'aménagement d'une infrastructure ...]]
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* [[.:sp016:start|16. Patrimoine communal. Travaux d'assainissement du ruisseau de l'Ermitage, réalisés en 2013-2014 - Acquisition, pour cause ...]]
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==== Séance à huis clos ====
* [[.:hc001:start|17. Personnel ouvrier. Admission à la pension de retraite (30 septembre 2021 au soir) d'un auxiliaire professionnel : décision.]]
=== Personnel enseignant ===
* [[.:hc002:start|18. Désignation à titre temporaire d'un instituteur primaire dans une charge subventionnée, en remplacement partiel (14/24) ...]]
* [[.:hc003:start|19. Congé pour prestations réduites (à un mi-temps) sollicité par une institutrice maternelle, du 1er septembre 2021 au 28 août ...]]
* [[.:hc004:start|20. Congé parental (1/10 temps) sollicité par une institutrice primaire pour une durée de 40 mois à partir du 1er septembre ...]]
* [[.:hc005:start|21. Interruption partielle de la carrière (1/5 temps) sollicitée par une institutrice maternelle pour l'année scolaire ...]]
/* Topics list end */
==== Source(s) ====
/* Début pour diffusion publique */
=== Document(s) ===
/* Documents begin */
* [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]]
=== Data ===
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/* Documents end */
/* Fin pour diffusion publique */
~~SHORTURL~~
==== Discussion générale ====
~~DISCUSSION~~