Table des matières

5. Subsides - rapport annuel au conseil - annee 2017

Co-construction des Pirates

Cycle de vie

Argumentation

Aide

Evaluation

Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?

Aternative Critère Evaluation de X
Pour j'appuie le collège Vrai - peu pertinent - peu important
le dossier est complet et convaincant Vrai - tres pertinent - très important
Contre je suis contre le collège Vrai - peu pertinent - peu important
l'information est absente ou insuffisante Vrai - pertinent - important
la transparence administrative n'a pas été respectée Vrai - pertinent - important
Abstention la justification doit être reprise au procès-perbal Vrai - pertinent - important
le quorum n'est pas atteint Faux (pas de vote sans quorum)
Conclusion ???

<hidden Carte d'arguments>

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Informations complémentaires

Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées

Tags

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Documents administratifs

Résumé

Conformément à l'article L1122-37, § 2 du C.D.L.D., le Conseil communal est invité à prendre connaissance des subsides octroyés durant l'année 2017 (en numéraire et en valorisation des subsides en nature et du prêt de matériel).

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