wbr:cmnbrainelalleud:meet:2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn:sp041:start
Table des matières
21. Plan d'alignement - decret du 06.02.2014 relatif a la voirie communale - approbation du projet de regularisation du plan d'alignement modificatif de l'angle forme par la rue cloquet et la rue de la goëtte - approbation definitive du plan d'alignement modificatif
Co-construction des Pirates
Cycle de vie
- 20018-03-28 acquisition
Argumentation
- Pour
- Parce que j'appuie le collège
- Parce que le dossier est complet et convaincant
- Contre
- Parce que je suis contre le collège
- Parce que l'information est absente ou insuffisante
- Parce que la transparence administrative n'a pas été respectée
- Abstention
- Parce que justification reprise au procès-verbal
- Parce que le quorum n'est pas atteint
Evaluation
Est-ce que les arguments sont vrais, pertinents et importants ?
Aternative | Critère | Evaluation de X |
---|---|---|
Pour | j'appuie le collège | Vrai - peu pertinent - peu important |
le dossier est complet et convaincant | Vrai - tres pertinent - très important | |
Contre | je suis contre le collège | Vrai - peu pertinent - peu important |
l'information est absente ou insuffisante | Vrai - pertinent - important | |
la transparence administrative n'a pas été respectée | Vrai - pertinent - important | |
Abstention | la justification doit être reprise au procès-perbal | Vrai - pertinent - important |
le quorum n'est pas atteint | Faux (pas de vote sans quorum) | |
Conclusion ??? |
<hidden Carte d'arguments>
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Informations complémentaires
Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées
Tags
<hidden Sémantique>
Semantic: @context: schema: http://schema.org/
</hidden>
Documents administratifs
Détails
Le Conseil communal est invité à prendre connaissance des résultats de l'enquête publique et de l'avis remis par le Collège provincial et à approuver définitivement les modifications apportées aux alignements de l'angle formé par la rue de la Goëtte et la rue Cloquet suivant le plan de délimitation établi par Monsieur Éric THEISMAN, géomètre communal, en date du 18.05.2017.
Short URLwbr/cmnbrainelalleud/meet/2018-04-09t20-00_gcmnwbrblaadm_seance_conscmn/sp041/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:34 de 127.0.0.1
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