====== None, conseil communal du lundi 08 novembre 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-11-08t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 08 novembre 2021 à 19h30 \\ Vert Galant[[http://goo.gl/maps/5DtIR|Place communale, 5 à 1320 Beauvechain]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2021 -Communication.]] * [[.:sp002:start|2. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2018 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2021 - Modification ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp004:start|4. Salle des Fêtes de Hamme-Mille - Mise en conformité de l'installation électrique - Urgence impérieuse - Communication de la ...]] * [[.:sp005:start|5. Gestion des déchets - budget coût-vérité 2022- Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp006:start|6. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2022 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp007:start|7. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - Révision et approbation du Règlement d'ordre intérieur.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp008:start|8. Travaux - Signalisation routière - marquage des zones cyclables à l'aide de chevrons et symboles "vélo". Approbation des ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp009:start|9. Travaux - Stabilisation du trottoir de la rue de la Bruyère Saint-Martin -Approbation des conditions et du mode de passation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp010:start|10. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 07 décembre 2021 -Approbation des points portés à l'ordre du jour ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2021 - Approbation du point porté à l'ordre du jour de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Enseignement - Année scolaire 2021-2022 - Fixation de l'encadrement avec effet au 1er octobre 2021 - Modification de la ...]] ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|13. Enseignement - Nomination d'une institutrice primaire 12 périodes/semaine -Encadrement spécifique P1/P2 - à titre ...]] * [[.:hc002:start|14. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire 26 périodes/semaine avec effet au 12 octobre 2021, ...]] * [[.:hc003:start|15. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...]] * [[.:hc004:start|16. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au ...]] * [[.:hc005:start|17. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 3 périodes/semaine - Périodes FLA - ...]] * [[.:hc006:start|18. Enseignement - Suppression au 1er octobre 2021 de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à ...]] * [[.:hc007:start|19. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er octobre 2021 au 30 juin ...]] * [[.:hc008:start|20. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire 19 périodes/semaine - du 1er octobre 2021 au 30 juin ...]] * [[.:hc009:start|21. Enseignement - Suppression pour 2 périodes/semaine de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 19 ...]] * [[.:hc010:start|22. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...]] * [[.:hc011:start|23. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine d'Adaptation - ...]] * [[.:hc012:start|24. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...]] * [[.:hc013:start|25. Enseignement - Suppression de la désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 5 périodes/semaine - ...]] * [[.:hc014:start|26. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - Encadrement spécifique ...]] * [[.:hc015:start|27. Enseignement - Suppression de la désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 1 période/semaine - ...]] * [[.:hc016:start|28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 10 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...]] * [[.:hc017:start|29. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 4 périodes/semaine - Périodes ...]] * [[.:hc018:start|30. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Périodes complémentaires ...]] * [[.:hc019:start|31. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 6 périodes/semaine du 1er octobre 2021 ...]] * [[.:hc020:start|32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse spéciale de seconde langue (néerlandais) 2 périodes/semaine - Encadrement ...]] * [[.:hc021:start|33. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 ...]] * [[.:hc022:start|34. Enseignement - Désignation d'un Maître de morale temporaire 5 périodes/semaine du 1er octobre 2021 au 30 juin 2022 - ...]] * [[.:hc023:start|35. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 4 périodes/semaine d'un maître spécial en éducation physique ...]] * [[.:hc024:start|36. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...]] * [[.:hc025:start|37. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 11 périodes/semaine du 1er octobre ...]] * [[.:hc026:start|38. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'un instituteur primaire 1 période/semaine supplémentaire avec ...]] * [[.:hc027:start|39. Enseignement - Désignation avec paiement sur fonds propres d'une institutrice primaire 7 périodes/semaine avec effet au ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-11-08T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-11-08T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-11-08T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-11-08T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~