====== None, conseil communal du lundi 30 août 2021 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[https://www.belgium.be/fr/la_belgique/pouvoirs_publics/communes/competences|compétences communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'exprimer directement.\\ Afin d'informer les citoyens, les points à l'ordre du jour sont affichés 7 jours francs avant la réunion (minimum 10 séances par an).\\ Les citoyens ont donc au minimum 7 jours pour contacter les élus et faire part de leurs remarques.\\ [[https://wiki.pirateparty.be/Main_Page|Les pirates]] veulent la transparence et agissent pour l'accès libre aux informations publiques. Envie d'être averti des mises à jours ? Envoyez un courriel à conseilcitoyen@P-Installe.be ====== Co-construction Pirate ====== {{.:2021-08-30t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn_meet-logo.png?nolink&108 |}} **CONSEIL COMMUNAL** \\ Séance du lundi 30 août 2021 à 19h30 \\ Vert Galant[[https://www.facebook.com/Ville.de.Wavre/|Place communale, 5 à 1320 Beauvechain]] \\ [[:faq:infoscore:start|Info-score]] __ORDRE DU JOUR__ /* Topics list begin */ ==== Séance publique ==== * [[.:sp001:start|1. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2020 - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp002:start|2. Finances - CPAS - Exercice 2021 - Modification budgétaire n°l - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp003:start|3. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 2 juillet 2021 - Communication.]] * [[.:sp004:start|4. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2020 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - ...]] * [[.:sp005:start|5. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2021 - Communication de l'arrêté d'approbation (réformation) du 20 ...]] * [[.:sp006:start|6. Cimetières - Règlement-taxe sur les demandes d'inhumations, dispersions de cendres et mises en colombarium - 2021-2025 - ...]] * [[.:sp007:start|7. Cimetières - Règlement redevance fixant le tarif des concessions de sépulture, la mise à disposition de caveaux, cavurnes ...]] * [[.:sp008:start|8. Communication - Reprise des permanences pension locales - Protocole de coopération Pointpension - Approbation - Ratification.]] * [[.:sp009:start|9. Communication - Marché des producteurs locaux du 29 mai 2021 - La Pause Gourmande - Prise en charge des frais de réparation ...]] * [[.:sp010:start|10. Trophée du Mérite culturel 2021 - Attribution.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp011:start|11. Culture - SENTES - Sentiers d'art dans l'est du Brabant wallon - Projet de convention de commande d'oeuvres - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp012:start|12. Aînés - Organisation d'un cours de gym douce pour les aînés 2021-2022 - Convention de collaboration - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp013:start|13. Tourisme - Mise en place d'une chasse "Totemus" - Approbation de la convention de partenariat.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp014:start|14. ISBW - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi de septembre à décembre 2021 - Convention de ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp015:start|15. Energie - Convention des Maires pour le Climat et l'Energie - Adhésion.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp016:start|16. Travaux d'éco-rénovation de la maison de la mémoire et de la citoyenneté - Approbation des conditions et du mode de passation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp017:start|17. Finances - Patrimoine - Matériel roulant : déclassement, mise à jour de l'actif du bilan et mise au rebut.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp018:start|18. IMIO - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 28 septembre 2021 -Approbation du point porté à l'ordre du ...]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ * [[.:sp019:start|19. Enseignement - Règlement de travail - Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain - Approbation.]] * ++ Votes citoyens | Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention ++ ==== Séance à huis clos ==== * [[.:hc001:start|20. Enseignement - Demande d'un congé pour mission - Détachement pédagogique d'une institutrice primaire à titre définitif - ...]] * [[.:hc002:start|21. Enseignement - Demande de congé pour prestations réduites à 4/5 temps (membre du personnel de plus de 50 ans) d'une ...]] * [[.:hc003:start|22. Enseignement - Demande de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (DPPR) - Type I - du ...]] * [[.:hc004:start|23. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 5 périodes/semaine du 1er septembre 2021 ...]] * [[.:hc005:start|24. Enseignement - Désignation d'une institutrice maternelle temporaire prioritaire 13 périodes/semaine du 1er au 30 septembre ...]] * [[.:hc006:start|25. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein (24 périodes/semaine) du 1er ...]] * [[.:hc007:start|26. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ...]] * [[.:hc008:start|27. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein du 1er septembre 2021 au 30 ...]] * [[.:hc009:start|28. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire à temps plein (24 périodes/semaine) - du 1er au 30 ...]] * [[.:hc010:start|29. Enseignement - Désignation d'un instituteur primaire temporaire prioritaire 18 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.]] * [[.:hc011:start|30. Enseignement - Désignation d'une instituteur primaire temporaire prioritaire 6 périodes/semaine - Encadrement spécifique ...]] * [[.:hc012:start|31. Enseignement - Désignation d'une institutrice primaire temporaire prioritaire 12 périodes/semaine - Périodes FLA - Section ...]] * [[.:hc013:start|32. Enseignement - Désignation d'une maîtresse de religion catholique temporaire 5 périodes/semaine du 1er au 30 septembre 2021.]] * [[.:hc014:start|33. Enseignement - Mise en disponibilité par défaut d'emploi pour 2 périodes/semaine d'une maîtresse spéciale en ...]] * [[.:hc015:start|34. Enseignement - Désignation d'une puéricultrice APE à 4/5e temps, pour l'implantation de La Bruyère, du 1er septembre 2021 ...]] * [[.:hc016:start|35. Enseignement - Désignation d'une assistante à l'instituteur(trice) primaire, pour l'implantations de Tourinnes-la-Grosse, ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion publique */ === Document(s) === /* Documents begin */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2021-08-30T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-logo.png?linkonly&direct&18|Logo}} * {{2021-08-30T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-mtd.yaml|Métadonnées}} * {{2021-08-30T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-cnt.md|Contenu}} * {{2021-08-30T19-30_gCmnWbrBeauvechainAdm_seance_consCmn_meet-titles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTURL~~ ==== Discussion générale ==== ~~DISCUSSION~~