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- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ...
- <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>le quor
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
- de la présente convention ; 4. Le procès-verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de
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- de la présente convention ; 4. Le procès-verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de
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- de la présente convention ; 4. Le procès-verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx007
- de la présente convention ; 4. Le procès-verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de
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- mbre de soutien aux associations 4. Le procès verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx009
- é chaque année de la convention ; 4. Le procès verbal de l’Assemblée Générale approuvant les comptes de