Résultats plein texte:
- (16) PE 20170070 - Aménagement d'un accès PMR à l'église de Grand- Rosière, dans le cadre de la possibilité d'obtention d'un subside provincial ""accessibilité aux services publics des personnes atteintes d'un handicap"". Décision de principe. Introduction d'un dossier de demande de subside provincial.
- <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>le quor