Conseil Citoyen

Préparation citoyenne aux délibérations

Outils pour utilisateurs

Outils du site

Vous êtes ici : Réflexions sur la démocratie » Province du Brabant wallon » Commune de Beauvechain » Reunions » None, conseil communal du lundi 20 septembre 2021 » 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ...
wbr:cmnbeauvechain:meet:2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn:sp007:start

[ << < O > >> ] Accueil > None > None > Réunions > Conseil communal du lundi 20 septembre 2021 à 19h30

7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien ...

Titre complet

* 7. Patrimoine - Octroi d'un nouveau droit d'emphytéose à l'ASBL Tennis Club Beauvechain, pour une durée de 27 ans, sur le bien sis à 1320 Hamme-Mille, rue du Cimetière - Décision de principe.

Documents administratifs

Short URL

Discussion

Entrer votre commentaire. La syntaxe wiki est autorisée:
L​ K O J A
 
wbr/cmnbeauvechain/meet/2021-09-20t19-30_gcmnwbrbeauvechainadm_seance_conscmn/sp007/start.txt · Dernière modification : 2022/04/28 21:45 de 127.0.0.1