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- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx002
- ipations Créances rattachées à des participations Titres immobilisés de l’activité de portefeuille Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financi... quivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations... uées par équivalence Autres participations Autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations fina
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx004
- ur sa crèche parentale sise à la même adresse, au titre de l’année 2022, et dans le cadre de la conventio... tion financière, il est proposé de lui allouer, à titre exceptionnel, une subvention de 7 640 €, qui viendra majorer sa subvention de fonctionnement au titre de 2022. B/ CALCUL DE LA SUBVENTION 2022 : 1 /
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx001
- lle, telle que mentionnée à l'article 1, inclut à titre exceptionnel, la somme de 7 640 €. L’association ... , celles qu’elle se propose de mettre en œuvre au titre des années N et N+1. Article 5 À la sui