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Commune de Walhain, conseil communal du lundi 23 novembre 2020

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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-11-23T19-30_gCmnWbrW

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2020 à 19h30]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2020-11-23T19-30_gCmnWbrWalAdm_s

2ème objet : FINANCES : Règlement relatif à la délivrance et à l'utilisation de chèques-entreprises en faveur de la relance ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp002

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reprises en faveur de la relance ... ====== ==== Titre complet ==== * 2ème objet : FINANCES : Règlement

3ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les parcelles non bâties comprises dans un péri- mètre d'urbanisation non-périmé ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp003

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mètre d'urbanisation non-périmé ... ====== ==== Titre complet ==== * 3ème objet : FINANCES : Règlement

5ème objet : FINANCES : Règlement de taxe sur les mats d'éoliennes destinées à la production industrielle d'électricité - ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp005

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ion industrielle d'électricité - ... ====== ==== Titre complet ==== * 5ème objet : FINANCES : Règlement

6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux de couverture des coûts en matière de gestion des déchets issus de l'activité des ménages ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp006

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issus de l'activité des ménages ... ====== ==== Titre complet ==== * 6ème objet : ENVIRONNEMENT : Taux

7ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif à la réalisation d'une station de pompage sous la rue des Hayettes à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp007

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mpage sous la rue des Hayettes à ... ====== ==== Titre complet ==== * 7ème objet : TRAVAUX : Marché publ

8ème objet : TRAVAUX : Marché public de travaux relatif au remplacement des fonds de court de deux terrains de tennis au ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp008

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rt de deux terrains de tennis au ... ====== ==== Titre complet ==== * 8ème objet : TRAVAUX : Marché publ

9ème objet : TRAVAUX : Marché public de fournitures relatif à la phase II du placement d'un système de contrôle d'accès sur les ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp009

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tème de contrôle d'accès sur les ... ====== ==== Titre complet ==== * 9ème objet : TRAVAUX : Marché publ

10ème objet : TRAVAUX : Marché public de services relatif à une mission d'auteur de projet pour la création d'un parking à ... @wbr:cmnwalhain:meet:2020-11-23t19-30_gcmnwbrwaladm_seance_conscmn:sp010

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pour la création d'un parking à ... ====== ==== Titre complet ==== * 10ème objet : TRAVAUX : Marché pub