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Commune de Court-Saint-Étienne, conseil communal du mardi 27 octobre 2020

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n */ * [[.:doc-odj-titles:start|Ordre du jour - Titres]] === Data === * {{2020-10-27T20-00_gCmnWbrC

Document : Ordre du jour - Titres @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:doc-odj-titles

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2020 à 20h00]] ====== Document : Ordre du jour - Titres ====== * {{.:2020-10-27T20-00_gCmnWbrCseAdm_s

Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Saint-Lambert : approbation du budget (Exercice 2021) Fabrique d'Eglise protestante de Wavre : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp002

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d'Eglise protestante de Wavre : ... ====== ==== Titre complet ==== * Fabrique d'Eglise Saint-Etienne-Sa

Marché de travaux - PIC 2019-2021 - Aménagement et égouttage de l'avenue des Prisonniers de Guerre : approbation des conditions ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp004

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rre : approbation des conditions ... ====== ==== Titre complet ==== * Marché de travaux - PIC 2019-2021

Crèche communale - convention de collaboration entre la commune et l'ISBW relative au service des puériculteurs (trices) relais ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp010

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es puériculteurs (trices) relais ... ====== ==== Titre complet ==== * Crèche communale - convention de c

Ecole communale fondamentale du Centre (section Suzeril) - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 18 septembre 2020 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp012

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aternelle au 18 septembre 2020 : ... ====== ==== Titre complet ==== * Ecole communale fondamentale du Ce

Ouvrier qualifié D2 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp013

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inée pour force majeure médicale ... ====== ==== Titre complet ==== * Ouvrier qualifié D2 au service des

Ouvrier manœuvre E3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp014

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inée pour force majeure médicale ... ====== ==== Titre complet ==== * Ouvrier manœuvre E3 au service des

Employée d'administration D4 au service de la population et de l'état-civil - Rupture du contrat de travail APE à durée ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp015

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u contrat de travail APE à durée ... ====== ==== Titre complet ==== * Employée d'administration D4 au se

Ouvrier qualifié D3 au service des travaux - Rupture du contrat de travail APE à durée indéterminée pour force majeure médicale ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-10-27t20-00_gcmnwbrcseadm_seance_conscmn:sp016

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inée pour force majeure médicale ... ====== ==== Titre complet ==== * Ouvrier qualifié D3 au service des