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- 6. Point inscrit à la demande d'un membre du conseil - Madame Justine Fulco - motion pour la Maison des Jeunes « Point de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- tés culturelles, citoyennes ou sportives qu'elles proposent contribuent à la formation de futurs citoyens ... escrits du décret du 20 juillet 2000. Elle a donc proposé de ne pas renouveler notre agrément. Pour notre
- 12. Action en justice commune de Rebecq c/ Sportissimo - convention transactionnelle - adoption de la version définitive @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- e connaître son épilogue. Sur base notamment des propositions de concession faites par la commune, un pro... convention a été conclu entre les parties. Il est proposé au conseil d'approuver celle-ci afin de permettr
- 5. Centre culturel de Rebecq (CcR) - Désignation d'une remplaçante de M. Carine Vande Zande @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 'est au groupe Objectif Citoyens qu'il revient de proposer un autre candidat afin de remplacer Mme Carine
- 10. Désaffectation et réaffectation de soldes d'emprunts et subsides - décision à prendre. @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- ==== */ ==== Note explicative ==== ---- Il est proposé au Conseil de désaffecter et réaffecter les sold
- 13. Modification au règlement de circulation routière - Création d'un emplacement de stationnement pour personne handicapée - ... @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- Le Collège communal, en sa séance du 25/03/2021, propose de donner une suite favorable à la demande d'une
- 14. Recrutement - service RH-Finances - agent niveau D6 - Temps plein - CDI - approbation du profil de fonction @wbr:cmnrebecq:meet:2021-05-04t20-00_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- d'un agent au sein du service RH-Finances, il est proposé de lancer un recrutement afin de pourvoir à son