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8. TRAVAUX/PATRIMOINE - PLAN D'ALIGNEMENT - AMENAGEMENTD'UNE BOUCLE DE RETOURNEMENT POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU ...: 3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans; T POUR LES CARS SCOLAIRES - RUE DU SOLEILLEVANT - PROJET D'ACTE DE CESSION ===== Documents administratif... seil communal du 22.02.2021 * 2. d'approuver le projet d'acte Secrétariat T 02 854 04 60| F 02 854 04 77... que. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Projet de délibération ==== */ /* ==== Décision ==== */