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- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029:anx006
- de Paris de Tennis au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 56 : Subvention (20.000... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... d */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 2020 ... 1 Procès-Verbal de l’Assemblée Générale 2020
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
- a COOPERATIVE FONCIERE FRANCILIENNE, - Extrait du Procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 mai 2021... fiché sur l’Immeuble ainsi qu’il résulte de trois procès-verbaux d’affichage établis par Maître Philippe A... s mention. (ANNEXE2PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU 23 octobre 2020) (ANNEXE3PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU [ ])
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx010
- a COOPERATIVE FONCIERE FRANCILIENNE, - Extrait du Procès-verbal du Conseil d’Administration du 17 mai 2021... fiché sur l’Immeuble ainsi qu’il résulte de trois procès-verbaux d’affichage établis par Maître Philippe A... s mention. (ANNEXE5PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU 23 octobre 2020) (ANNEXE6PC : PROCÈS-VERBAL D'AFFICHAGE DU [ ])
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037:anx009
- 'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ...]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 66 : Subvention (35.000... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 9: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... PARIS RACING MULTI ATHLON Procès-Verbal de l’Assemblée Générale élective du 10 fév... de la connexion. La liste est annexée au présent procès-verbal. L’assemblée était présidée par Madame Ma
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx007
- ienne discothèque La Main Jaune" Porte de ...]] > Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf ===== 2022 DU 4... sation du projet Lauréat. ===== ====== Annexe 7: Procès verbal de difficultés 9 12 21.pdf ====== ===== F... e du 5 décembre 2019. Une copie des statuts et du procès-verbal de l'assemblée générale en date du 5 décem... sommation à la Ville de Paris d'avoir à signer un procès-verbal de difficultés. Une copie de la sommation
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d’une ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170
- ts susvisés, de tous actes et pièces, avenants et procès- verbaux, conventions et correspondances, élir... ts susvisés, de tous actes et pièces, avenants et procès- verbaux, conventions et correspondances, élire d... trats susvisés, tous actes et pièces, avenants et procès-verbaux, conventions et correspondances, élire do... ce que <color /mistyrose>justification reprise au procès-verbal</color> * Parce que <color /mistyrose>
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040:anx007
- rting Club de Paris au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 69 : Subvention (90.000... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 7: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... CLUB DE PARIS Procès Verbal de l'Assemble Générale du 08 décembre 2021... teurs de copies d'extraits certifiés conformes du procès-verbal des décisions de la présente assemblée à l
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038:anx006
- ) au Stade Français au titre de l’année 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 67 : Subvention (210.00... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... a d e Français. Une copie e s t j o i n t e à ce procès- v e r b a l . A la s u i t e de l'Assemblée gén... e u r des copies ou d'extraits du procès-verbal de ces délibérations à l'effet de procéder
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx004
- du procès-verbal d e m e u r e r o n t c i - j o i n t s ... ont u n e x t r a i t certifié c o n f o r m e du procès-verbal a été déposé au r a n g clés m i n u t e ... u n e x t r a i t certifié c o n f o r m e du procès-verbal de l a déli- bération a été déposé... Se t r o u v e annoxé un e n t r a i t du procès- DEPOT
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx003
- avec le preneur et par les soins du bailleur, un procès- verbal de constat déterminant les réparations ou... l'associé u n i q u e e h a n n e x e a u présent procès-Verbal. QUATRIEME D E C I S I O N L'Associ... e c o p i e s o u d'extraits d u présent procès-verbal p o u r r e m p l i r t o u t e s formalit... 'Associé U n i q u e a dressé et signé le présent procès-verbal.
- 2022 DFPE 57 : Réalisation d'un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention (1.094.800 euros maximum) avec convention à la Caisse d'Allocations Familiales de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021:anx001
- - Pour les comités d'entreprises : procès-verbal des dernières élections Existence légale ... toutes taxes comprises). - Procès-verbal des travaux avec levée des réserves ou att... comprises). - Procès-verbal des travaux avec levée des réserves ou att... amment livres, factures, comptabilité analytique, procès-verbal d' achèvement des travaux. Le contrôle fa
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035:anx005
- e (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 64 : Subvention annuell... PUC Rugby au titre 2022. ===== ====== Annexe 5: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... ou d'une photocopie certifiée conforme du présent procès-verbal pour accomplir par délégation des présiden... enée au cours de la saison 2019-2020. Le présent procès-verbal relatant les délibérations de l'assemblée
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005:anx004
- sociation "Yes We Camp" - Académie du Climat.]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DASCO 13 : Avenant à la con... mp" - Académie du Climat. ===== ====== Annexe 4: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... x _ A c a d é m i e du c l i m a t Procès-Verbal Administratif de remise de clés ... : Remise des locaux_ A c a d é m i e du climat Procès-Verbal Administratif de remise de clés Il est co
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx006
- objectifs pour le Stade Français Paris au ...]] > Procès verbal.pdf ===== 2022 DJS 68 : Subvention (625.00... au titre de l'année 2022. ===== ====== Annexe 6: Procès verbal.pdf ====== ===== Fichier(s) ===== /* Doc... irs au porteur de copies ou d'extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit. ... De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procès-verbal qui a été signé après lecture par les memb
- 2022 DFA 19 : Souscription à l'augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts et du pacte d'actionnaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058:anx005
- Conseil d’administration sont constatées par des procès-verbaux établis conformément aux dispositions légales en vigueur. Les copies ou extraits des procès-verbaux sont délivrés et certifiés conformément à... la régularité et de veiller à l'établissement du procès- verbal. Les procès-verbaux sont dressés et les copies ou extraits des délibérations sont délivrés et ce
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161
- 2022 DJS 69 : Subvention (90.000 euros) au Sporting Club de Paris au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d’objectifs avec le Paris Basketball au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx006
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030
- 2022 DJS 66 : Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Racing Multi-Athlon au ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l’association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034
- 2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035
- 2022 DJS 56 : Subvention (20.000 euros) au Comité Départemental de Paris de Tennis au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx005
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx005
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039
- 2022 DPE 1 : Convention d'occupation du réseau d'assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de la concession de service public pour le réseau de froid parisien. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp050:anx001
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la musique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098:anx001
- 2022 DASCO 13 : Avenant à la convention d’occupation du domaine public avec l’association "Yes We Camp" - Académie du Climat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005
- 2022 DJS 67 : Subvention (210.000 euros) au Stade Français au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx006
- 2022 DJS 51 : Centres Paris Anim' Arras et Censier (5e) - Délégation de service public pour la gestion de ces équipements - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx002
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx006
- 2022 DLH 53 : Convention d'occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) portant sur des volumes immobiliers. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149:anx003
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les boulangeries lauréate(s) du Grand Prix de la baguette pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086:anx005
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l'Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052:anx004
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006
- 2022 DJS 65 : Subvention (15.000 euros) et convention avec le Racing Club de France au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036:anx004
- 2022 DJS 63 : Subvention (460.000 euros) au Paris Université Club au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034:anx006
- 2022 DJS 62 : Subvention (30.000 euros) à l'association Paris Jean-Bouin CASG au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033:anx006
- 2022 DVD 11 : Parc de stationnement Van Gogh (12e) - Avenant n° 3 à convention de concession. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp120
- 2022 DRH 31 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des personnels paramédicaux et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp078
- 2022 DRH 32 : Composition des comités sociaux territoriaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp079
- 2022 DRH 33 : Renouvellement d'une convention de mise à disposition à titre gratuit entre la Ville de Paris et l’École des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp080
- 2022 DRH 34 : Composition des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp081
- 2022 DRH 35 : Rémunération des agents contractuels chargés d’enseignement en formation des adultes au sein du service des cours ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp082
- 2022 DRH 36 : Approbation des orientations stratégiques pluriannuelles de développement des compétences dénommées "Stratégie ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp083
- 2022 DDCT 26 : Subvention (100.000 euros) et convention avec l’Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp084
- 2022 DAE 13 : Convention d'occupation du domaine public de la place Saint Sulpice (6e) pour l'organisation de la Foire Saint ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp085
- 2022 DAE 14 : Grand Prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris (4.000 euros) récompensant la ou les ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086
- 2022 DAE 49 : Emplacement commercial sur la pelouse de de la Muette (16e) - Convention d'occupation du domaine public. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087
- 2022 DRH 30 : Modification de la délibération 2017 DRH 58 du 6 juillet 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp077
- 2022 DAE 50 : Les Grands Prix de la Création de la Ville de Paris 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp088
- 2022 DAE 60 : Convention d’occupation du domaine public du restaurant situé marché couvert Saint Martin (10e) - Signature d’un ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp089
- 2022 DEVE 9 : Subventions (9.000 euros) à 14 associations dans le cadre de l’appel à projets 2022 relatif au "Printemps des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091
- 2022 DFA 3 : Fixation des taux des taxes foncières et de la cotisation foncière des entreprises au profit de la Ville de Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093
- 2022 DFA 10 : Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp094
- 2022 DILT 2 : Protocole d’accord transactionnel relatif au sinistre survenu sur le site Bédier ouest 5-7, rue de la porte ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp095
- 2022 DILT 1 : Subvention (70.000 euros) et convention avec l’association 13 Avenir (13e) pour poursuivre l’offre de service de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp096
- 2022 DLH 77 : Premiers programmes de travaux visant à créer des ilots de fraicheur dans des immeubles de logements sociaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169
- 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065
- 2022 DEVE 11 : Convention avec l’association A.R.B.R.E.S et l’ambassade du Costa Rica en France relative à l’organisation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp057
- 2022 DFA 19 : Souscription à l’augmentation de capital de la Société SOGARIS SAEML et approbation des modifications des statuts ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058
- 2022 DAE 3 : Subventions (1.506.000 euros) et conventions avec seize structures agissant en faveur de l’insertion des publics ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059
- 2022 DAE 10 : Subvention (27.000 euros), et avenants aux conventions établies entre ETCLD (10e) et la Ville de Paris, puis ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060
- 2022 DAE 15 : Subvention 2022 (216.000 euros) à l'association des organisations syndicales de la Bourse du Travail. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061
- 2022 DAE 47 : Conventions pour un Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le 19e arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062
- 2022 DAE 61 : RIVP - Réaménagement de cinq emprunts bancaires et maintien de la garantie de la Ville de Paris à 50 % pour le ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063
- 2022 DAJ 1 : Subvention (296.750 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle pour l'organisation de consultations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064
- 2022 DRH 5 : Modification de délibérations relatives à la nouvelle bonification indiciaire des personnels de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp066
- 2022 DRH 27 : Création d’une voie temporaire d'accès au corps des professeurs de l’ESPCI. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp076
- 2022 DVD 24 : Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp121
- 2022 DRH 14 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp069
- 2022 DRH 16 : Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070
- 2022 DRH 21 : Modification de la délibération fixant les épreuves des concours externe et interne d’accès au corps des adjoints ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp071
- 2022 DRH 22 : Modification du statut particulier et de l'échelonnement indiciaire des conservateurs du patrimoine de la Ville ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp072
- 2022 DRH 23 : Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (jardinier) auprès de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp073
- 2022 DRH 25 : Modification de la délibération 2015 DRH 49 du 27 mai 2015 fixant les dérogations au plafond mensuel de 25 heures ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp074
- 2022 DRH 26 : Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours d'accès au corps des auxiliaires de puériculture ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp075
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097
- 2022 DU 42 : Impasse Letort (18e) - Déclassement et cession à la RIVP de la voirie en fond d’impasse pour la création d’un jardin. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168
- 2022 PP 33 : Maitrise d’œuvre et missions complémentaires CSSI, Signa et Synthèse pour l’opération de création de trois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp132
- 2022 DAC 4 : Subventions (515.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp110
- 2022 DASES 9 : Subventions (322.500 euros), conventions et avenant avec 7 associations pour le fonctionnement de 7 accueils de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142
- 2022 DASES 15 : Subvention (130.000 euros) et convention avec la SCI Makovec Schlappi pour la création de la MSP Village ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141
- 2022 DAC 105 : Subvention d’équipement (7.000.000 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la Musique - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp111
- 2022 DASES 50 : Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Bête à bon dieu production pour ses actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140
- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139
- 2022 DAC 131 : Subventions (120.000 euros) à quatre associations pour l'organisation de festivals musicaux, convention et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112
- 2022 PP 39 : Avenant n° 2 relatif à la prolongation du marché de mise en œuvre de prestations de ramassage, dépôt et accueil à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp138
- 2022 PP 38 : Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Lot 21 : ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp137
- 2022 DAC 232 : Convention de partenariat entre l’Institut français et un tiers relative au projet de Résonance à Paris du ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136
- 2022 PP 35 : Convention de groupement de commandes avec les services "État" de la Préfecture de police concernant la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134
- 2022 DAC 541 : Corrections et compléments des grilles de redevances et de prestations associées aux tournages dans la capitale. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp114
- 2022 PP 34 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp133
- 2022 DICOM 4 : Conventions pour les expositions sur la voie publique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d’aide à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144
- 2022 PP 32 : MC4 marché de travaux pour la construction d'une base instruction du regroupement des services d'instruction ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp131
- 2022 PP 31 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la fourniture de matériels de quincaillerie ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp130
- 2022 DAC 521 : Tour Saint-Jacques (Paris centre) - Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la période 2022/2025. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp116
- 2022 PP 30 : Convention constitutive d'un groupement de commandes relative à la mise à disposition de contenants collecte et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129
- 2022 PP 29 : Modification de contrat n° 5 au marché de maîtrise d’œuvre sur esquisse d’une "base instruction" pour la brigade ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp128
- 2022 DAC 690 : Attribution de la dénomination Claire Brétécher à la bibliothèque Lancry (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp117
- 2022 PP 28 : MC7 marché de construction d'une base instruction et de logistique de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, Lot 1. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp127
- 2022 PP 27 : Participation de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris aux opérations de vaccination contre la covid-19 et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp126
- 2022 DU 55 : Dénomination place Chavarche et Arpik Missakian (9e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp118
- 2022 PP 26 : Don à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de matériel pédagogique par l’Association pour le Crédit et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp125
- 2022 PP 25 : Convention relative à la mission d’appui de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la campagne nationale de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp124
- 2022 DVD 5 : Plan Vélo 2021-2026 - Convention de financement avec l'Etat et l'AFITF au titre du Fonds Mobilités Actives - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119
- 2022 PP 23 : Modification des arrêtés de tarification 2021 du service de la mémoire et des affaires culturels de la Préfecture ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123
- 2022 DVD 25 : Convention pluriannuelle de partenariat et de participation financière (480.000 euros) avec le CAUE sur les ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d’aide à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143
- 2022 DAC 3 : Subventions (387.500 euros), conventions et avenants pour sept structures relevant du secteur des arts de la rue, ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109
- 2022 DAC 132 : Subventions (815.000 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098
- 2022 DAC 363 : Subventions (230.000 euros) et conventions avec le Mémorial de la Shoah (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103
- 2022 DLH 75 : Convention de partenariat entre la Ville de Paris, Est Ensemble et Séquano pour le réemploi de poutrelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167
- 2022 DU 61 : Vente à Aximo de 2 logements et 1 cave, représentant 4 lots de copropriété, en vue de réaliser des logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp166
- 2022 DAE 62 : Site Emile Anthoine (15e) - Déclassement par anticipation du domaine public d’une partie du bâtiment et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099
- 2022 DU 54 : Procédure de DUP sur la parcelle 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Prise en compte des recommandations et levée de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164
- 2022 DAE 12 : Subvention (350.000 euros) et convention avec l’association Parcours d’insertion FLES de Paris (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100
- 2022 DU 21 : Vente à Aximo de 8 logements, 1 débarras, 1 cave, représentant 11 lots de copropriété en vue de réaliser des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163
- 2022 DLH 67 : Location de l'immeuble 19, rue des Bernardins (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp162
- 2022 DAC 361 : Subventions (57.500 euros) à huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et signature de trois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101
- 2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160
- 2022 DDCT 23 : Tarification relative à la mise à disposition des locaux Silvia Monfort au 2 bis rue Elzévir (3e) et des locaux ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp159
- 2022 DAC 362 : Subventions (47.400 euros) à dix-huit comités d’arrondissement et convention avec le Comité départemental de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102
- 2022 DLH 87 : Encadrement des loyers - Demande de transfert des attributions du représentant de l’Etat sur le territoire ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp158
- 2022 DLH 83 : Location de l'immeuble 24, place du Marché Saint-Honoré (Paris Centre) à Elogie-SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157
- 2022 DLH 70 : Modification des garanties d'emprunts finançant divers programmes de rénovation et de création de logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l’apprentissage du français et de l’intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145
- 2022 DLH 58 : Location d'immeuble 88 avenue Saint-Mandé (12e) à Paris Habitat - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp150
- 2022 DDCT 17 : Financement d'emplois d’adultes relais dans les quartiers populaires parisiens (subventions de 444.829 euros à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp146
- 2022 DAC 2 : Subvention (785.000 euros) et avenant à convention avec l'association l'Été parisien (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108
- 2022 DLH 4 : Location de l'immeuble 46, rue Championnet (18e) à Elogie-SIEMP - Avenant au bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147
- 2022 DLH 44 : Réalisation 25 passage de Ménilmontant (11e) d'un programme de création d'un centre d'hébergement de 90 places ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp148
- 2022 DU 56 : Dénomination rue Camille Crespin-du Gast (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp107
- 2022 DLH 53 : Convention d’occupation du domaine public emportant cession de droits réels au profit de Réseau de Transport ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149
- 2022 DU 48 : Dénomination belvédère Claude-Gérard Marcus (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp106
- 2022 DLH 69 : Location de l'immeuble 42, avenue Jean Jaurès (19e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp155
- 2022 DLH 59 : Location de l'immeuble 9, rue du Cardinal Mercier (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp151
- 2022 DLH 61 : Réitération de garanties d'emprunts accordées pour le financement de divers programmes de création de logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp152
- 2022 DICOM 3 : Convention de mise à disposition de matériel à titre gracieux pour le mémorial de la Shoah. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105
- 2022 DLH 62 : Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp153
- 2022 DLH 63 : Location de l'immeuble 31, rue du Texel (14e) à Elogie SIEMP - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154
- 2022 DAC 483 : Apposition d'une plaque commémorative en hommage aux victimes des accidents du travail et des maladies ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp104
- 2022 DAE 8 : Budget Participatif - Subventions (216.000 euros) et conventions avec deux structures de l’économie circulaire. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056
- 2022 DRH 12 : Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067
- 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour Grandir. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d’objectifs et 3 conventions annuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l’accompagnement des ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026
- 2022 DGRI 14 : Convention de co-production et co-organisation avec l’association EUNIC relative à l’organisation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027
- 2022 DJS 2 : Subventions (168.500 euros) à 12 clubs sportifs aquatiques (dont 8 avenants aux conventions pluriannuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028
- 2022 DFPE 60 : Conventions avec la CAF de Paris dans le cadre de la mobilisation du fonds "Publics et territoire" sur l’axe ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022
- 2022 DGRI 5 : Convention de co-organisation avec l’association Lucas Dolega pour l’organisation de l’événement "Cérémonie de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp042
- 2022 DGRI 13 : Maison des Journalistes : subvention (34.000 euros), renouvellement de bail, aide en nature et convention. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp043
- 2022 DASCO 15 : Convention annuelle d’objectifs et de partenariat entre l’Association Letourdunmonde, porteuse du festival ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023
- 2022 DFPE 57 : Réalisation d’un équipement de petite enfance dans le secteur Paul Meurice (20e) - Demande de subvention ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021
- 2022 DFPE 29 : Subvention (22.694 euros) et avenant n° 1 avec l'association Au Fil de la Découverte (15e) pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015
- 2022 DFPE 22 : Multi-accueil situé 14 bis avenue Mathurin Moreau (19e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp011
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L’Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013
- 2022 DFPE 28 : Subvention (87.458 euros), avenant n° 1 avec l’association Balustrade (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014
- 2022 DFPE 37 : Subvention (97.991 euros) et avenant n° 1 à l'association UNIC pour son établissement d'accueil situé 25 rue ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
- 2022 DFPE 40 : Subvention (55 805 euros) et avenant n° 1 avec l'association Crèche parentale du Sentier pour la crèche ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017
- 2022 DFPE 44 : Subvention (73.221 euros) et avenant n° 1 avec l'association les 19e Rugissants (19e) pour la Crèche parentale ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018
- 2022 DEVE 17 : Subvention accordée à l’École Normale Supérieure en vue de la réalisation d'un projet d'agriculture durable ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055
- 2022 DFPE 46 : Subvention (51.222 euros) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance, pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019
- 2022 DFPE 56 : Réalisation de trois équipements de petite enfance - Avenants à des conventions de subventionnement conclues ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020
- 2022 DLH 80 : Attribution d'une aide en nature à l'association "Basket 14" pour la mise à disposition de locaux 5e rue Raymond ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044
- 2022 DGRI 4 : Subvention (13.500 euros) à l’association Accords Croisés pour l’organisation de l’édition 2022 de l'évènement de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp045
- 2022 SG 32 : Rapport de la CRC relatif à la prévention et à la gestion des déchets, exercices 2015 et suivants. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051
- 2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp049
- 2022 DFPE 2 : Subvention (88.565 euros) et avenant n°1 avec l'association Accueil Goutte d’Or (18e) pour la halte-garderie La ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007
- 2022 DPE 1 : Convention d’occupation du réseau d’assainissement de la Ville de Paris par Fraicheur de Paris, dans le cadre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp050
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006
- 2022 DFPE 15 : Subvention (1.897.324 euros), convention à l'association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010
- 2022 DASCO 9 : Avenant à la convention de Partenariat entre la Ville de Paris et les partenaires du projet "Oasis", lauréat de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp004
- 2022 DPE 6 : Défense Extérieure contre l’Incendie (DECI) - Renouvellement de la convention avec Eau de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052
- 2022 DTEC 10 : Avenant à la convention du programme de financement européen pour l’expérimentation de trois revêtements de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp053
- 2022 DASCO 4 : Collèges publics parisiens - Subventions pour travaux (183.136 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp003
- 2022 DJS 52 : Centre Paris Anim’ Maison des Ensembles (12e) - Délégation de service public pour la gestion des équipements - ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002
- 2022 DEVE 8 : Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation d’un marché public de l’élaboration de ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054
- 2022 DEVE 12 : Convention de mise à disposition par Paris Habitat d'un jardin situé rue de la Convention et rue de la Croix ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp048
- 2022 DFPE 6 : Subvention (166.142 euros), avenant n° 1 à l'association Arthur et Marine (13e) pour ses 2 établissements ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009
- 2022 DTEC 9 : Convention spécifique avec Airparif relative au projet de réduction des émissions dues à la combustion du bois ... @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047
- 2022 DTEC 8 : Adhésion (7.000 euros) à ICLEI - Conseil international pour les initiatives écologiques locales. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp046
- **2022 DU 50** Cession à Elogie-SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville et des droits résiduels du bailleur de lots ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp238
- **2022 DLH 105** Modification et réitérations de garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social de Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp233
- 2022 DU 43 : Appel à Projets Urbains Innovants sur le site "Bowling et ancienne discothèque La Main Jaune" Porte de Champerret (17e) - Nouvelles modalités de contractualisation pour la réalisation du projet Lauréat. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161:anx008
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx006
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx020
- **2022 DLH 104** Location de l'immeuble 74, rue Notre Dame de Nazareth (Paris Centre) à Elogie-SIEMP- Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp232
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx027
- **2022 DVD 49** Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp246
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx021
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx005
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx026
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx007
- 2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170:anx005
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx004
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx022
- **2022 DU 1** ZAC Beaujon (8e) - Acquisition auprès de la SemPariSeine de cinq volumes (volumes n° 54, 59, 73, 74, 76). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp247
- **2022 DLH 101** Location de l'immeuble 25-27, rue de Constantinople (8e) à Elogie-SIEMP - Promesse de bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp231
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx006
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx005
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx004
- **2022 DLH 119** Local commercial sis 16-18 avenue du Cimetière Parisien à Pantin (93) - Protocole d'accord transactionnel avec ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp237
- **2022 DDCT 59** Appel à projet Citoyenneté, Laïcité et Valeurs de la République - Subventions à 79 associations pour le ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp248
- **2022 DU 64** Cession à la Foncière de la Ville de Paris d'un immeuble 28 rue Cavé (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp239
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx019
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx013
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx001
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx029
- **2022 DSIN 3** Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de services sur le périmètre lié aux projets ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp242
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx011
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx028
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx004
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx014
- **2022 DSOL 18** Subventions de fonctionnement (65.000 euros) et conventions avec quatre associations pour leurs actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp235
- **2022 DDCT 15** Soutien aux 4 Accorderies parisiennes situées dans les quartiers populaires (subventions de 80.000 euros à 4 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp243
- **2022 DSIN 2** Convention pour l’utilisation par l’APUR de la plateforme territoriale de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp241
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx003
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx002
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx023
- **2022 DLH 93** Convention de subvention accordée par la Région Ile-de-France au titre du dispositif Réflexe Bois-Biosourcé ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp245
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx015
- **2022 DU 83** Déclassement de l'Aérogare des Invalides (7e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp244
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx016
- **2022 DLH 112** Réitération de la garantie des emprunts finançant un programme de réhabilitation de logements sociaux par Seqens. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp234
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx003
- **2022 DU 91** Appel à projets Inventons la Métropole du Grand Paris - Site de la Porte de St-Ouen (17e) - Avenant n° 2 à la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp236
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx009
- **2022 DU 19** Bien sans maître - Autorisation d'appréhender dans le patrimoine de la Ville un bien sans maître correspondant ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp240
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx017
- 2022 DASES 39 : Subventions (222.140 euros), conventions et avenants avec douze associations pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144:anx008
- 2022 DDCT 5 : Subventions à 21 associations au titre de l'apprentissage du français et de l'intégration. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145:anx018
- **2022 DFPE 78** Subvention (60.024 euros), avenant n° 1 à l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp293
- **2022 DDCT 8** Subventions (109.000 euros) à 15 associations au titre de l’éducation à l’égalité femmes-hommes. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp256
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx002
- **2022 DFPE 39** Subventions (5.205.571 euros) et avenant n° 1 à l’association Crescendo (11e) pour ses 22 établissements ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp277
- **2022 DSOL 33** Compte administratif 2021 et compte de gestion 2021 du budget annexe des établissements parisiens de l'aide ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp301
- **2022 DFPE 50** Subvention (13.045 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison de l’Enfance (16e) pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp280
- **2022 DFPE 62** Subventions (167.650 euros) et conventions à 7 associations pour leurs actions de soutien à la parentalité - ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp302
- **2022 DFPE 47** Subvention (6.472.884 euros) et avenants n° 1 à l'association ABC Puériculture (16e) pour ses 24 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp279
- **2022 DFPE 45** Subvention (2.674.877 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout’Chou (6e) pour ses quinze ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp278
- **2022 DASCO 8** Subventions (44.085 euros) et conventions annuelles d'objectifs avec une association et un organisme pour des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp303
- **2022 DASCO 23** Subvention (210.160 euros) à un collège au titre du budget participatif parisien 2021 et à un collège au ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp304
- **2022 DFPE 52** Subvention ( 3.437.615 euros), avenant n° 1 à l’association La Maison Kangourou (L.M.K.) (10e) pour ses 18 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp282
- **2022 DFPE 34** Subvention (777.304 euros), avenant n° 1 à l’association Esperem (6e) pour ses 4 établissements d’accueil de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp276
- **2022 DFPE 33** Subvention (691.605 euros), avenant n° 1 à l’association IERFAS (15e) pour ses deux établissements d’accueil ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp275
- **2022 DILT 5** Service techniques des TAM - Compte de gestion 2021 du budget annexe. 2022 T3 Désignation de représentants du ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp305
- **2022 DFPE 32** Subvention (645.316 euros) et avenant n° 1 avec l’association Groupe d’Œuvres Sociales de Belleville (20e) ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp274
- 2022 DFPE 16 : Subvention (200.000 euros) et convention avec "l'association Olga Spitzer" (10e) pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006:anx001
- **2022 DFPE 25** Subvention (1.334.528 euros), avenant n° 1 à l'association Apate pour le fonctionnement de ses 6 structures ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp273
- **2022 DFPE 51** Jardin d’enfants situé 3 rue Victor Dejeante (20e) - Convention de gestion Ville / Paris Habitat OPH. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp281
- **2022 DSOL 7** Convention avec l’association Le Silence des Justes Ohalei Yaakov, le département de la Seine-Saint-Denis et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp300
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx002
- **2022 DFPE 90** Subvention (2.211.320 euros), avenant n° 1 avec la Fondation Léopold Bellan (8e) pour 7 établissements ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp296
- **2022 DFPE 82** Subvention (53.721 euros) et avenant n° 1 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp294
- **2022 DFPE 76** Subvention (57.572 euros), avenant n° 1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp292
- **2022 DFPE 71** Subvention (23.376 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits Lardons (10e) pour la crèche parentale ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp291
- **2022 DFPE 89** Subvention (114.536 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp295
- **2022 DFPE 70** Subvention (60.616 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Porte Entr’ouverte pour la crèche parentale La ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp290
- **2022 DFPE 68** Subvention (88.530 euros) et avenant n° 1 avec l'association Réseau Treize (13e) pour le multi-accueil Le ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp289
- **2022 DFPE 64** Subvention (113.361 euros), avenant n° 1 avec l'association Les Crocos (12e) pour la crèche parentale (12e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp288
- **2022 DFPE 53** Logement affecté à une maison d'assistantes maternelles situé 27/35 rue Bréguet (11e) - Convention de gestion ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp283
- **2022 DFPE 92** Subvention (231.949 euros), convention et avenant n° 1 avec la Fondation Henriette Viollet - Aide aux Familles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp297
- **2022 DFPE 63** Subvention (68.195 euros), avenant n° 1 avec l’association Les Enfances pour la crèche parentale (18e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp287
- **2022 DFPE 61** Subvention (50.173 euros) et avenant n° 1 avec l'association Lutin Lune (20e) pour la crèche parentale (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp286
- **2022 DFPE 96** Subvention (1.288.075 euros) et convention avec l’association "ABC Puériculture" (16e) pour la création d’un ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp298
- **2022 DFPE 58** Subventions (136.240 euros), convention et avenant n° 1 avec l'association Pirouett' pour la crèche parentale ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp285
- **2022 DFPE 54** Crèche et logement situés 35bis/37 rue Falguière (15e) - Convention de gestion et de remboursement de charges ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp284
- **2022 DFPE 97** Protocole transactionnel (7.010,21 euros) avec MMA DAB Pro Entreprises relatif à l’indemnisation d’un dégât ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp299
- **2022 DFPE 14** Subvention (1.559.831 euros), avenant n° 1 à l'association Envoludia (93100 Montreuil) pour ses cinq ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp272
- 2022 DFPE 41 : Subventions (190.000 euros) - avec conventions et avenant - à 3 associations pour leurs actions visant à aider les parents à concilier vie familiale, vie professionnelle et vie personnelle. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007:anx003
- **2022 DCPA 9** Restructuration de la crèche Mozart, 11 rue Serge Prokofiev (16e) - Objectifs, programme des travaux & ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp249
- **2022 DTEC 11** Préfiguration d’un programme de recherche-action dans la perspective de développement de la valorisation des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp252
- **2022 DJS 100** Convention de partenariat et d'un groupement de commandes avec la CAF de paris pour la réalisation d'études ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp258
- **2022 DJS 94** Mise en œuvre du dispositif "Pass Jeunes" pour l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp257
- 2022 DJS 68 : Subvention (625.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039:anx003
- **2022 DDCT 65** Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp255
- **2022 SG 15** Convention de gestion sur le secteur des puces de Saint-Ouen (18e). M. Emmanuel GREGOIRE (5ème Commission), Mme ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp254
- **2022 DU 3** Site de l’ancienne caserne Reuilly (12e) - Acquisition d’un jardin et de trois passages auprès de Paris Habitat ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp253
- 2022 DFA 4 : Décision modificative n° 1 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093:anx001
- **2022 DASCO 7** Conventions annuelles d’objectifs et subventions associées (926.294,34 euros) pour des projets d’animation au ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp260
- 2022 DAE 63 : Augmentation de capital de la Semaest et de la Foncière Paris Commerces dans le cadre de la fin du dispositif Vital'Quartier 2. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097:anx003
- **2022 DDCT 16** Soutenir la rénovation des locaux des associations des quartiers populaires et améliorer l’accueil des publics ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp251
- 2022 PP 37 : Fourniture de pièces de rechange et maintenance associées pour la réparation des véhicules spécialisés dans la lutte contre l'incendie et le secours à victimes et les véhicules lanceurs d'eau. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136:anx001
- **2022 DCPA 11** Travaux de restructuration du multi-équipement Saint Merri (4e) - Indemnisation de la Ville de Paris suite à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp250
- 2022 PP 40 : Autorisation de signer les marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO de la Ville de Paris et/ou ceux lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à 10 du CCP. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139:anx001
- 2022 DASES 16 : Subventions (154.500 euros) et conventions avec six associations pour le fonctionnement de dix actions d'aide à l'insertion dans le cadre des jardins solidaires. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143:anx001
- **2022 DJS 102** Convention de partenariat et de mise à disposition avec l’association Jet d’Encre dans le cadre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp259
- **2022 DASCO 12** Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (37.210 euros), subventions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp261
- **2022 DFPE 13** Subvention (2.009.768 euros), avenant n° 1 à l'association Enfant Présent pour ses cinq établissements ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp271
- 2022 DFPE 20 : Subventions (495.000 euros) à 3 associations avec conventions et avenant : faciliter l'accompagnement des publics vulnérables dans le cadre des missions de PMI et intervention de lecteurs-formateurs. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026:anx004
- 2022 DFPE 26 : Subvention (74.000 euros) avenant n° 1 à l'association L'Ile aux Trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012:anx002
- **2022 DFPE 12** Subvention (359.358 euros), avenant n° 1 à l'association AJEFA (10e) pour ses cinq établissements d’accueil de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp270
- 2022 DFPE 27 : Subvention (95.519 euros), avenant n° 1 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013:anx002
- **2022 DFPE 106** Convention d’échanges de données avec la CAF de Paris pour le calcul des participations familiales relatives ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp269
- 2022 DJS 79 : Subventions (255.000 euros), 1 avenant à convention pluriannuelle d'objectifs et 3 conventions annuelles d'objectifs avec neuf associations au titre de la jeunesse afin de soutenir l'accès aux droits. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025:anx006
- **2022 DFPE 80** Subventions (823.699,32 euros) et conventions pluriannuelles d’objectifs à 5 associations pour le ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp268
- **2022 DFPE 67** Subventions (140.000 euros) à 7 associations, dont une avec convention annuelle et deux avec CPO, pour leurs ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp267
- **2022 DASCO 21** Caisses des écoles - Subvention (792.355,10 euros) pour la mise en œuvre des séjours de vacances. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp262
- **2022 DASCO 30** Collèges dotés d'un service de restauration autonome - Bilan d'utilisation pour 2021 (56.384,04 euros) du ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp266
- 2022 DJS 58 : Subvention (450.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Paris 92 au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030:anx003
- **2022 DASCO 28** Caisse des écoles (19e) - Subvention d'investissement (2.212,43 euros) au titre de la restauration scolaire ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp265
- 2022 DJS 59 : Subvention (450.000 euros) et convention d'objectifs avec le Paris Basketball au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031:anx002
- **2022 DASCO 27** Caisse des écoles (13e) - Subvention d'investissement (36.464,04 euros) au titre de la restauration scolaire ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp264
- **2022 DASCO 25** Contrat entre la Ville de Paris et les familles parisiennes dans le cadre de l’inscription des enfants aux ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp263
- 2022 DJS 60 : Subvention (750.000 euros) au club Paris Volley Avenir au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032:anx002
- **2022 DRH 17** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp061
- **2022 DSOL 41** Aide extra légale aux Centres d'accueil de jour accueillant des personnes souffrant de troubles neuro degeneratifs. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp203
- **2022 DLH 99** Cession de parties communes dans l'immeuble en copropriété 127-129, rue Castagnary (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp230
- **2022 DEVE 38** Convention avec le centre Georges Pompidou et cession de droits d'auteur pour l'exposition Leçons de Chausses ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp037
- **2022 DU 71** Dénomination place André Zirnheld (17e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp117
- **2022 DU 60** Dénomination place du professeur Christian Cabrol (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp116
- **2022 SG 36** Rapport CRC "Concession de la distribution du gaz et de lutte contre le réchauffement climatique". @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp034
- **2022 DU 59** Dénomination allée Hanna Kamieniecki (11e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp115
- **2022 DAC 490** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à René Le Prévost au 33 rue Compans (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp114
- **2022 DEVE 10** Convention cadre relative au suivi des populations de chats libres présents dans les parcs, jardins, bois et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp035
- **2022 DAC 489** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Bal Tabarin au 36 rue Victor Massé (9e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp113
- **2022 DAC 487** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Génia et Hénieck Finkelsztajn au 55 rue Saint-Antoine (4e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp112
- **2022 DEVE 29** Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp036
- **2022 DAC 486** Apposition d'une plaque commémorative en souvenir du Café de la Régence au 161 rue Saint-Honoré (1er). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp111
- **2022 DAC 485** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Michel Frank au 7 rue de Verneuil (7e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp110
- **2022 DAC 484** Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Maurice Pialat au 13 rue de l'Abbé Grégoire (6e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp109
- **2022 DU 81** Dénomination place Albert Memmi (Paris Centre). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp118
- **2022 DAC 366** Conventions, avenant et subventions d’équipement (30.500 euros) à quatre associations œuvrant dans les ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp108
- **2022 DAE 46** Subventions de fonctionnement (185.000 euros) et conventions avec six structures œuvrant pour le développement ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp038
- **2022 DAC 365** Subventions (92.500 euros) à dix-huit associations oeuvrant dans le domaine de la mémoire et conventions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp107
- **2022 DAC 364** Subventions (7.550 euros) à neuf associations d'anciens combattants et comités du Souvenir localisés dans les ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp106
- **2022 DAE 48** Subventions de fonctionnement (50.000 euros) et conventions avec deux associations participant à l’animation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp039
- **2022 DAE 96** Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Yes We Camp. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp105
- **2022 DSOL 15** Convention de financement pour la mise en œuvre territoriale du Service public de l'insertion et de l'emploi ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp104
- **2022 DEVE 26** Subvention (30.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Association Française d’Agriculture ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp040
- **2022 DILT 3** Service techniques des TAM - Approbation du compte administratif 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp103
- **2022 DTEC 12** Création d’un secteur distinct pour les prestations réalisées par la DTEC. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp102
- **2022 DEVE 35** Subventions (34.000 euros) à 5 associations pour leurs actions de sensibilisation en faveur d’une alimentation ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041
- **2022 DVD 31** Canal Saint Denis à Saint-Denis (93) - Convention avec l’Établissement public territorial Plaine Commune pour ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp033
- **2022 DAC 6** Subvention (970.000 euros) et avenant à convention avec l’association Maison de la Poésie (3e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp119
- **2022 DFA 22** Nouvelles mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp100
- **2022 DAC 133** Subventions (22.000 euros) aux structures organisant le festival We Love Green et le Peacock Society Festival. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp129
- **2022 DAC 542** Subventions (302.000 euros) à deux associations au titre de l’éducation à l’image et au cinéma, et avenants à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp136
- **2022 DGRI 2** Projet de coopération avec la municipalité de Jéricho et la Régie des Eaux de Jénine-Ouest (1.070.000 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp024
- **2022 DAC 304** Convention d'occupation du domaine public avec l'association Paris Atelier. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp135
- **2022 DAC 251** Subvention (27.000 euros) à l’association Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement pour ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp134
- **2022 DPE 4** Récupération des épaves de vélos à l’espace tri de la Porte des Lilas - Convention avec le Réseau des Ateliers ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp025
- **2022 DAC 175** Signature d’un pacte adjoint et d’un contrat de cession de droits d’auteur et de garantie - Œuvre hommage à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp133
- **2022 DAC 150** Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré - Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp132
- **2022 DPE 9** Collecte et traitement de consommables d’impression usagés - Contrat de partenariat avec l’organisme Printerrea. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp026
- **2022 DAC 135** Subventions (50.000 euros) à trois associations organisant des événements musicaux et conventions avec les ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp131
- **2022 DAC 134** Subventions (82.000 euros) à trois structures musicales parisiennes et avenant avec l’association Glaz’Art. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp130
- **2022 DPE 10** Aide au développement de la collecte des déchets alimentaires - Convention entre la Ville de Paris et le SYCTOM. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp027
- **2022 DAC 47** Subvention (1.000.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Place - Centre culturel hip hop ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp128
- **2022 DVD 8** Canal Saint Denis à Aubervilliers (93) - Convention d'occupation du domaine public avec la société LAMCO Recyclage. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp032
- **2022 DPE 12** Travaux d’adaptation du Déversoir d’Orage Renan Seine pour la pose d’un réseau d’eaux d'exhaure dans le réseau ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp028
- **2022 DAC 46** Subvention (129.000 euros) et avenant à convention avec l’association La Maison ouverte pour le Théâtre Dunois ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp127
- **2022 DAC 45** Subvention (900.000 euros) et avenant à convention avec l'association le Théâtre Paris-Villette (18e et 19e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp126
- **2022 DPE 18** Signature du protocole transactionnel entre la Ville de Paris et la société Renault Trucks Grand Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp029
- **2022 DAC 29** Subvention (580.000 euros) à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque (13e) et avenant à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp125
- **2022 DAC 25** Subvention (1.370.000 euros), avenant à convention avec l’association le Monfort Théâtre (15e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp124
- **2022 DPE 19** Subventions (244.280 euros) et conventions avec 8 associations lauréates de l’appel à projets Compostage de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp030
- **2022 DAC 24** Subvention (456.000 euros), avenant à convention avec le Mouffetard - Théâtre des arts de la marionnette à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp123
- **2022 DAC 18** Subventions (80.000 euros) à quatre compagnies œuvrant dans le champ des arts de la rue et du cirque ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp122
- **2022 DPE 20** Signature d’un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 25 boulevard du Temple (3e) et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp031
- **2022 DAC 15** Subvention (58.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre Écarlate-Atelier du Plateau (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp121
- **2022 DAC 7** Subvention (1.030.000 euros) et avenant à convention avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp120
- **2022 DICOM 1** Adoption d’un protocole transactionnel avec la société Monoprix. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp101
- **2022 DPE 11** Approbation du schéma directeur de l’eau non potable 2022-2034. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp042
- **2022 DGRI 35** Convention de co-organisation et de co-financement (100.000 euros) du Sommet des villes pour le climat avec ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp023
- **2022 DDCT 66** Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS) - ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp056
- **2022 DAE 28** Marché de la création Edgar Quinet (14e) - Principe de renouvellement de la délégation de service public. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp079
- **2022 DAE 4** Subventions (5.991.000 euros) et conventions avec 96 structures menant des actions d’insertion professionnelle ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp078
- **2022 DEVE 21** Approbation du plan alimentation durable de la Ville de Paris pour la période 2022-2027. Mme Audrey PULVAR et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp053
- **2022 DDCT 13** Subventions de fonctionnement aux associations Consentis (25.000 euros), Nadjastream (10.000 euros) et 12 Bars ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp077
- **2022 DAE 72** Adhésion à l'Association Acteurs du Tourisme Durable (ATD). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp076
- **2022 DDCT 32** Conseil d’administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) - Rémunération annuelle d’un ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp054
- **2022 DRH 53** Indemnisation des ayants-droits de M. Thierry BONFILS décédé alors qu'il était encore en fonctions. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp075
- **2022 DRH 52** Mise à disposition à titre gratuit d'un adjoint technique principal de 1C (maintenance des bâtiments) auprès de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp074
- **2022 DDCT 33** Conseil d’administration de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE) - Rémunération annuelle d’une ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp055
- **2022 DRH 51** Détermination du ratio promus/promouvables du corps des auxiliaires de puéricultures. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp073
- **2022 DRH 48** Abrogation du statut particulier applicable au corps des agents de logistique générale d'administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp072
- **2022 DRH 47** Modification des règles de classement des personnes nommées dans les corps de l’ESPCI (École supérieure de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp071
- **2022 DAE 29** Marché aux puces de la Porte de Vanves - Convention de délégation de service public. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp080
- **2022 DRH 45** Modification du statut particulier des conseillers socio-éducatifs d’administrations parisiennes. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp070
- **2022 DAE 69** Subventions (81.300 euros), convention et avenant avec deux structures pour un TZCLD dans le 19e arrondissement ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp057
- **2022 DRH 44** Signature avec le Centre Hospitalier Guillaume Régnier et l’Université de Rennes une convention de mise à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp069
- **2022 DRH 43** Modification du règlement du temps de travail. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp068
- **2022 DAJ 6** Approbation d'un contrat de cession et de licence de la marque Paris 17 Entreprendre avec la société Votre Robin. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp058
- **2022 DRH 38** Modification des statuts des adjoints administratifs, adjoints techniques, secrétaires administratifs, ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp067
- **2022 DRH 37** Mise à disposition contre remboursement d'un adjoint technique principal de 2C (électrotechnicien) auprès de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp066
- **2022 DDCT 25** Communication sur l’activité 2021 de la Commission consultative des Services publics locaux. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp059
- **2022 DRH 29** Abrogation de délibérations relatives à des primes et indemnités susceptibles d’être attribuées à des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp065
- **2022 DRH 20** Modification des épreuves des concours externes pour l'accès au corps de professeurs des conservatoires de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp064
- **2022 DRH 15** Modification des épreuves du concours sur titres d'accès au corps des ingénieurs et architectes ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp060
- **2022 DRH 19** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité gestion des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp063
- **2022 DEVE 31** Subventions attribuées aux gestionnaires de la restauration collective parisienne dans le cadre de l’appel à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp052
- **2022 DAE 31** Installation de distributeurs automatiques de billets dans les marchés couverts Batignolles (17e) et Saint ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp081
- **2022 DFA 21** Compte de gestion des états spéciaux d'arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp099
- **2022 DAJ 3** Communication de la liste des marchés conclus du 4 février 2022 au 15 avril 2022 au titre de la délégation ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp091
- **2022 DFA 20** Adhésion à la convention de groupement de commandes pour l’achat de fournitures, services et travaux dont la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp098
- **2022 DPE 13** Budget annexe de l’assainissement - compte administratif 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp043
- **2022 DFA 18** Signature d’un contrat de concession de service relative à l’exploitation, l'entretien et la valorisation du ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp097
- **2022 DFA 15** Compte administratif 2021 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp096
- **2022 DPE 14** Budget annexe de l’assainissement - compte de gestion 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp044
- **2022 DFA 6** Compte administratif des Etats spéciaux d'arrondissement. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp095
- **2022 DFA 7** Budget supplémentaire des états spéciaux d'arrondissement - 1ère délibération. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp094
- **2022 DPE 15** Budget annexe de l’eau - Compte administratif 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp045
- **2022 DFA 5** Etats financiers et comptes de gestion 2021 du budget général de la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp093
- **2022 DEVE 18** Subvention de fonctionnement (250.000 euros) à l'École du Breuil au titre de l'agriculture urbaine. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp092
- **2022 DPE 16** Budget annexe de l’eau - Compte de gestion 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp046
- **2022 DU 46** Classification de nouvelles voies du 16e arrondissement au titre des droits de voirie. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp090
- **2022 DEVE 23** Subvention d'investissement (60.000 euros) à l’association Les Fourmis qui Jardinent. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp051
- **2022 DTEC 13** Compensation carbone territoriale : autorisation de signature de l’accord de confidentialité. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp047
- **2022 DU 45** Classification de nouvelles voies du 9e arrondissement au titre des droits de voirie. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp089
- **2022 DICOM 7** Modification des Conditions Générales de Vente de la Boutique Paris Rendez-Vous. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp088
- **2022 DEVE 19** Subventions (161.000 euros) à quatre associations pour des projets d’insertion professionnelle par l’entretien ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp048
- **2022 DAE 88** Prix du Goût d’Entreprendre (40.000 euros) à destination de créateurs et repreneurs de commerces d’artisanat ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp087
- **2022 DAE 85** Prorogation de durée de deux conventions de subvention accordées dans le cadre de l’appel à projets d’aide aux ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp086
- **2022 DEVE 25** Subvention de fonctionnement (12.500 euros) et convention pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp049
- **2022 DAE 82** Subvention (10.000 euros) au syndicat professionnel des Boulangers-Pâtissiers du Grand Paris au titre de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp085
- **2022 DAE 54** Espace coworking des Ateliers de Paris Cowak - Évolution des tarifs. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp084
- **2022 DTEC 7** Cadrage de la révision légale du Plan Climat de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp050
- **2022 DAE 51** Prix Savoir-faire en transmission 2022 (70.000 euros). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp083
- **2022 DAE 36** Tarification applicable aux artistes de la place du Tertre. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp082
- **2022 DAC 543** Subventions (895.000 euros) et conventions avec 29 sociétés cinématographiques gérant à Paris 34 salles de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp137
- **2022 DAC 548** Subventions (59.000 euros) à 7 associations œuvrant dans le domaine du cinéma et de l’éducation à l’image en ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp138
- **2022 DLH 97** Modification et octroi de garanties d'emprunts pour le financement de 6 programmes de création et de rénovation ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp229
- **2022 PP 64** Modification de contrat supplémentaire concernant le marché de maîtrise d’œuvre 2017-331 notifié le 4 décembre ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp188
- **2022 DSOL 2** Subventions (15.500 euros) à trois associations et convention avec l’une d’entre elles pour leurs actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp199
- **2022 DSOL 5** Subvention d’investissement (150.000 euros) et convention avec l’Association de Santé Mentale et de lutte ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp198
- **2022 DSOL 4** Subventions (121.000 euros) à 5 associations et conventions pluriannuelles d’objectifs avec trois d’entre elles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp197
- **2022 DSOL 3** Subventions (75.000 euros) et conventions avec les associations Handi’Chiens et ECGAMVP pour leurs actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp196
- **2022 DAE 67** Budget participatif 2019 - Subvention d’investissement (10.000 euros) et convention avec la SIAE Linklusion ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp195
- **2022 DSOL 14** Convention cadre de partenariat entre Pôle emploi et la Ville de Paris pour l’accès à l’emploi des demandeurs ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp194
- **2022 DSOL 13** Subventions de fonctionnement (423.800 euros) à 9 associations, et 1 subvention d'investissement (101.762 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp193
- **2022 PP 47** Compte administratif 2021 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2021. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp192
- **2022 PP 46** Approbation du compte de gestion 2021 de M. le Directeur régional des Finances publiques d'Ile-de-France et de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp191
- **2022 DVD 32** Tramways T3 de la porte de la Chapelle à la porte d’Asnières, de la porte d’Asnières à la porte Dauphine (16e, ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp190
- **2022 DVD 18** Charte de l'IREX relative au projet Dolmen (Développement d'outils et de logiciels pour la maçonnerie). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp189
- **2022 PP 63** Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la CAO et/ou les marchés publics lancés suivant ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp187
- **2022 DSOL 9** Subventions (10.700 euros) à sept associations pour leurs actions de soutien aux seniors isolés et de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp201
- **2022 PP 62** Ramassage, le dépôt, l’accueil et les soins à la fourrière des animaux vivants (errants blessés, accidentés ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp186
- **2022 PP 61** Mise en œuvre d'actions de formation au profit des personnels de la préfecture de police relevant du statut des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp185
- **2022 PP 60** Mise en œuvre d’actions de formation au profit des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp184
- **2022 PP 59** Tierce maintenance applicative du cœur progiciel du système d'information des ressources humaines (SIRH) de la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp183
- **2022 PP 58** Mise à disposition de matériels et de contenants de collecte, enlèvement, transport, traitement et valorisation ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp182
- Liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au Conseil de Paris convoqué les mardi 31 mai, mercredi 1er, jeudi 2 et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp001
- **2022 PP 57** Recherche, développement et acquisition de gants de protection au profit de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp181
- **2022 PP 56** Modification de contrat - Electricité CFO/CFA pour la Reconstruction de la caserne de la Brigade des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp180
- **2022 DGRI 15** Subventions (80.000 euros) et conventions à 17 associations dans le cadre de l’appel à projets "Label Paris ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp002
- **2022 PP 55** Modification de contrat n° 2 - Marché n° 2019-97 - Reconstruction de la caserne de la brigade des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp179
- **2022 PP 54** Modification de contrat n°1 au marché de restauration des façades et réfection des toitures de l'immeuble ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp178
- **2022 DSOL 6** Subvention (3.500 euros) à l’association Groupe des Animateurs en Gérontologie, Gériatrie, Structures et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp200
- **2022 DSOL 10** Participations (3.247.510 euros) et avenants avec 6 Maisons des Aînés et des Aidants au titre des CLIC ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp202
- **2022 PP 53** Modification de contrat n° 1 au marché de reconstruction de la caserne de la brigade de sapeurs-pompiers de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp177
- **2022 DDCT 55** Actions en faveur du "sport pour tous" dans les quartiers populaires. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp217
- **2022 DLH 96** Location de divers lots de copropriété dans l'immeuble 96, rue d'Alleray (15e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp228
- **2022 DLH 91** Location de l'immeuble 11, rue Frédéric Sauton (5e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp227
- **2022 DLH 90** Location de l'ensemble immobilier 13-15-17-19-23 et 16-18-20-22-24, rue du Pont Louis-Philippe (Paris Centre) à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp226
- **2022 DLH 85** Garanties d’emprunts finançant divers programmes de logement social demandées par la RIVP. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp225
- **2022 DLH 81** Location de l'immeuble 20, rue Levert (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp224
- **2022 DLH 74** Garantie d’un emprunt PHB finançant une opération de logement social demandée par 3F Résidences. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp223
- **2022 DLH 72** Modification et octroi de garanties d’emprunts finançant des opérations de création et de rénovation de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp222
- **2022 DLH 71** Modification des garanties d'emprunts d’un programme de création de logements sociaux demandée par Erilia - ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp221
- **2022 DLH 51** Réaménagement d'un emprunt contracté par la SA d'HLM Immobilière du Moulin Vert auprès de la Caisse des Dépôts ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp220
- **2022 DLH 34** Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de création de logements ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp219
- **2022 DDCT 56** Projets économiques locaux dans les quartiers populaires - Subventions à 11 associations. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp218
- **2022 DDCT 54** Actions en faveur des jeunes des quartiers populaires - Subventions à 22 associations. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp216
- **2022 DRH 18** Modification des épreuves du concours externe pour l'accès au corps des CAPSA dans la spécialité activités ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp062
- **2022 DDCT 53** Améliorer et développer des usages positifs sur l’espace public dans les quartiers populaires parisiens - ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp215
- **2022 DDCT 51** Fonds de Participation des Habitants (FPH) dans les quartiers populaires - Subventions de fonctionnement à 8 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp214
- **2022 DDCT 24** Avenants aux conventions passées pour l’accompagnement des conseils citoyens des 19e et 20e arrondissements. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp213
- **2022 DSOL 1** Olympiade Culturelle - Subvention (25.500 euros) et convention avec l’association AD’REV pour son action dans ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp212
- **2022 DSOL 8** Subventions (30.000 euros) à six associations et convention avec deux d’entre elles pour leurs actions ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp211
- **2022 DDCT 6** Subvention (178.000 euros) à 16 associations pour le financement des actions au titre de l’accès aux droits. M. ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp210
- **2022 DSP 1** Subventions (88.000 euros) et avenant à convention avec l’association Le Bus des Femmes (20e). Mme Anne SOUYRIS ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp209
- **2022 PEC 1** Créer une nouvelle solidarité collective : soutenir les aidantes et les aidants à Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp208
- **2022 DSOL 28** Modification du Règlement départemental d'Aide sociale, personnes âgées et personnes en situation de handicap ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp207
- **2022 DSP 5** Subvention (22.550 euros) et convention avec la SCM Cabinet médical du Texel pour la création d’un cabinet ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp206
- **2022 DSP 3** Convention de partenariat sur l’étude Bruit de Fond Amiante entre le Ministère de la Santé, l’Ineris et la Ville ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp205
- **2022 DSP 2** Convention avec l’Agence régionale de santé d’Ile-de-France pour le cadrage du dispositif des centres de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp204
- **2022 DGRI 31** Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et CEPS pour l’organisation de l’événement ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp003
- **2022 PP 52** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp176
- **2022 DAC 632** Convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association La Dalle aux Chaps (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp139
- **2022 DAC 372** Subvention (6.000 euros) à la Société française de Photographie (2e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp148
- **2022 DJS 98** Subvention (5.000 euros) et convention d'objectifs et de partenariat avec l’association Sprinter Club Olympique ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp014
- **2022 DLH 102** Signature d'un bail civil et attribution d'une aide en nature à l'association "La Gare expérimentale" pour la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp155
- **2022 DLH 86** Musée Zadkine - Les Arques (46) - Convention d'occupation du domaine public - Fixation du tarif d'occupation - ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp154
- **2022 DJS 101** Gratuité d’utilisation pendant l’été 2022 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp015
- **2022 DLH 84** Attribution d'une aide en nature à l'association "KTHA Compagnie" pour la mise à disposition de locaux 38 rue ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp153
- **2022 DAC 48** Subventions de fonctionnement (955.000 euros), avenants à convention et convention avec quatre structures de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp152
- **2022 DJS 103** Délégation de service public pour la gestion de l'Espace sportif Edouard Pailleron (19e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp016
- **2022 DAC 374** Subvention (27.500 euros) et convention avec l’association Art, Culture et Foi. Mme Karen TAIEB et Mme Carine ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp151
- **2022 DAC 375** Subvention (2.000 euros) à l’association Le Cercle Guimard. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp150
- **2022 DJS 108** Centre sportif parisien de l'Île de Puteaux (92) - Avenant à la convention de la délégation de service public ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp017
- **2022 DAC 373** Subvention (4.500 euros) à l’association Union REMPART et convention pluriannuelle d’objectifs. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp149
- **2022 DJS 109** Centre sportif parisien de l’île de Puteaux (92) - Délégation de service public - Modalités de passation. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp018
- **2022 DEVE 34** Dénomination "Jardin du Moulin de la Vierge - Carole Roussopoulos" attribuée au jardin situé 125 rue ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp157
- **2022 DAC 370** Subvention (3.000 euros) à l’association HF Ile de France. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp147
- **2022 DAC 369** Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Groupe Histoire Architecture Mentalités Urbaines ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp146
- **2022 DJS 23** Subventions (550.100 euros) à 33 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives dont 14 avenants aux ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp019
- **2022 DAC 368** Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp145
- **2022 DAC 367** Subvention (6.000 euros) à l’association AWARE - Archives of Women Artists, Research and Exhibitions. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp144
- **2022 DJS 55** Subvention (100.000 euros) à l’Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes au titre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp020
- **2022 DICOM 9** Convention de co-production de l’exposition "Roland Garros : Mouvement perpétuel". @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp143
- **2022 DICOM 8** Convention de co-organisation de l’édition 2022 du Festival "FNAC Live Paris". @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp142
- **2022 SG 28** Convention de coopération "Olympiade culturelle" entre Paris 2024 et la Ville de Paris dans le cadre de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp021
- **2022 DAC 689** Contrat d’objectifs et de performance 2021-2026 de Paris Musées. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp141
- **2022 DAC 672** Subvention de fonctionnement (55.200.000 euros) et subventions d’investissement (6.228.000 euros) à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp140
- **2022 SG 24** Transformations olympiques : convention cadre Ville de Paris - FDD Paris 2024 pour valoriser la promenade des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp022
- **2022 DDCT 69** Rapport de la Mission d'Information et d’Évaluation sur l’Éducation artistique et culturelle. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp156
- **2022 DJS 92** Subvention (60.000 euros) et convention d’objectifs avec la Fédération Française d’Athlétisme pour ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp013
- **2022 DGRI 32** Convention de partenariat entre la Municipalité de Minato et la Ville de Paris. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp004
- **2022 DJS 57** Subvention (80.000 euros) pour le club des Français Volants au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp008
- **2022 PP 51** Modification de contrat n° 1 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp175
- **2022 PP 50** Modification de contrat n° 2 au marché de travaux de restauration des façades intérieures et des combles ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp174
- **2022 DGRI 34** Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp005
- **2022 PP 49** Modification de contrat n° 3 au marché de construction d’une base instruction et de logistique pour la brigade ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp173
- **2022 PP 48** Modification de contrat n° 5 - marché n°2019-221 - construction d'une base d'instruction pour la BSPP (Lot 4 : ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp172
- **2022 DJS 87** Avenant n° 2 portant résiliation anticipée à la convention d’occupation du domaine public du 30 mars 2016 ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp006
- **2022 PP 45** Modifications des dispositions portant attribution de la NBI à certains fonctionnaires de catégorie A, B et C de ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp171
- **2022 PP 44** Modifications des dispositions fixant le RIFSEEP en faveur des personnels relevant du statut des administrations ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp170
- **2022 SG 31** Conventions de cession de droits avec la commune de Chamonix-Mont-Blanc et le Comité International Olympique ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp007
- **2022 PP 43** Modification des dispositions relatives aux modalités de mise en œuvre du télétravail à la Préfecture de police ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp169
- **2022 PP 42** Dispositions fixant les taux de promotion pour les avancements de grade dans certains corps de catégorie A, B et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp168
- **2022 DPMP 4** Subventions (850.000 euros) et convention avec le GPIS dans le cadre de l’amélioration de la tranquillité publique. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp167
- **2022 DVD 3** Stationnement de surface - Mesures diverses y compris tarifaires. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp158
- **2022 DPMP 2** Subventions (253.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la politique parisienne d’aide ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp166
- **2022 DJS 61** Subvention (500.000 euros) pour le Paris Football Club au titre de l’année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp009
- **2022 DPMP 1** Subventions (311.973 euros) et conventions à 17 associations et SCIC dans le cadre du dispositif Ville Vie ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp165
- **2022 DVD 58** Prolongement du RER EOLE, convention relais n° 2, protocole relais n° 2 et convention de financement et ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164
- **2022 DJS 77** Conventions et modalités du partenariat entre la Ville de Paris et la FFA à l’occasion de l’organisation des ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp010
- **2022 DVD 36** Création du Pass 2 Roues Motorisés dans les parcs de stationnement - Convention cadre et Tarifs applicables. @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp163
- **2022 DVD 34** Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp162
- **2022 DJS 80** Centre sportif de la Croix Catelan (16e) - Avenant n° 3 à la CODP du 20/07/2006 entre la Ville de Paris, la ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp011
- **2022 DVD 33** Réaménagement de la place de la Bastille - Contrat transactionnel avec la société Colas relatif à la réfaction ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp161
- **2022 DVD 19** Pont Aqueduc de Colombes - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de partenariat financier concernant ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160
- **2022 DJS 89** Subvention (20.000 euros) et convention avec la FF de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associées à ... @f75:cmnparis:meet:2022-05-31t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp012