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- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx008
- de partie dite « partie développée » comporte des informations, dispositions et conventions sans incidence sur ... jets coopératifs), ● Fournir un site web d’informations concernant l’appel à projets, le site : www... ntation, répartition des rôles, partage de l’information, prise de décision, gestion des conflits) de... de cette affectation ne pourra être décidée sans information préalable et écrite de la Ville de Paris (Directi
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx010
- jets coopératifs), ● Fournir un site web d’informations concernant l’appel à projets, le site : www... ntation, répartition des rôles, partage de l’information, prise de décision, gestion des conflits) de... CONDITIONS GENERALES DE LA VENTE 8.1. DOSSIER D’INFORMATIONS Les Parties déclarent qu’en respect des disposi... ui dispose que «celle des parties qui connaît une information dont l’importance est déterminante pour le consen
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l’habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e).
- llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... Args: - value: dummy too </code> ++++ ==== Informations complémentaires ==== Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées /* ===== P
- 2022 DU 53 : Appel à projet pour le développement de l'habitat participatif - Cession des emprises 20 rue Gasnier Guy (20e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp164:anx003
- votre disposition pour tout c o m p l é m e n t d'information. J e v o u s prie d'agréer, M a d a m e L a Di