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- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx008
- cordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du conseil d’... et de la concordance avec les comptes annuels des informations relatives aux délais de paiement men... consacrée au gouvernement d’entreprise des informations requises par l’article L. 225-37-4 du ... dans ces comptes, le cas échéant, les informations nécessaires relatives à la continuité d’exploita
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris ...
- llège</color> * Parce que <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... peu important </color>| | | <color /lightcyan>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co... Args: - value: dummy too </code> ++++ ==== Informations complémentaires ==== Certaines informations n'appuient pas un choix mais méritent d'être publiées /* ===== P
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx006
- à des dépenses non déductibles fiscalement. 3.6 Informations sur les délais de paiement En application de l'... V - GOUVERNANCE 5. INFORMATIONS CONCERNANT LES MANDATAIRES SOCIAUX 5.1.1 - List
- 2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022. @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp041:anx003
- de la Jeunesse et des Sports) tous les éléments d'information propres à rendre compte de l'exécution de ses obl