Résultats plein texte:
- Carte d'argument
- collège</color> * Parce que <color /#006060>l'information est absente ou insuffisante</color> * Parce q... > peu important </color>| | | <color /#006060>l'information est absente ou insuffisante </color> | Vrai - <co
- Projet de délibération
- t prévu en modification budgétaire n°1. __5/ INFORMATIONS FINANCIERES__ : **- Montant de l'estimation : 1... loi du 17 juin 2013 relative à la motivation, à l'information et aux voies de recours en matière de marchés pub