* 2022 DVD 49 Allée des fortifications (16e) - Avenant n° 2 à convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore relatif au centre d'hébergement.

Cycle de vie : Titre > Couverture > Détails > Note explicative > Projet de délibération > Annexes > Carte darguments > Notes de séance > Procès-verbal > Déliberation > Administration > Gestion de processus