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2022 DJS 64 : Subvention annuelle (200.000 euros) au PUC Rugby au titre 2022.

Annexe 5: Procès verbal.pdf

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Texte

                                       PARIS UNIVERSITÉ CLUB
                                      ASSOCIATION PUC RUGBY
                                        Régie par la loi du 1 juillet 1901
                                                            er

                                 17, avenue Pierre de Coubertin - 75013 P A R I S
                                   tél. : 01 44 16 6 2 69 fax : 01 44 16 62 90

                      ASSEMBLÉE GÉNÉRALE O R D I N A I R E
                            DU 12 Octobre 2020

                          P R O C E S - V E R B A L D E S DÉLIBÉRATIONS

Le 12 octobre 2020, à 19 heures, les membres de l'association du P.U.C. Rugby se sont réunis en
visioconférence suite aux conditions sanitaires qui imposaient de ne pas se réunir, sur convocation
du Comité directeur.

La séance est ouverte sous la présidence de Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET, co-
présidents du Comité directeur.

Les fonctions de secrétaire sont assurées par Patrick VIALETTE, Secrétaire général.

Jérôme Bousquet rappelle l'ordre du jour de l'assemblée :

                                               ORDRE DU JOUR

•      lecture du rapport du comité directeur sur la gestion, la situation financière et morale, les
      activités et les perspectives de l'association,

•      lecture du rapport général du commissaire aux comptes titulaire sur les comptes de l'exercice
      clos le 30 juin 2020 et approbation des comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et quitus au
      comité directeur,

•     affectation du résultat,

                 association reconnue d'utilité publique le 25 mars 1924 sous le n° 40.708
    association agréée par le Ministère de la Jeunesse et des Sports le 10 mars 1954 sous le n° 130.88

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•      lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes titulaire sur les conventions conclues ou
    exécutées     pendant     l'exercice    clos     le   30       juin   2020    et   approbation      des    conventions
    réglementées,

•      élection des membres du comité directeur pour les exercices 2020-2021, 2021-2022, 2022-
    2023, 2023-2024,

•      pouvoirs pour l'accomplissement des formalités,

•      questions diverses.

Allocution de Jérôme Bousquet,
Patrick Vialette, secrétaire général, donne alors lecture du rapport du Comité directeur.
Bruno Malivoire, trésorier général, donne lecture des rapports du commissaire aux comptes.

Après un échange de vues entre les membres de l'association, plus personne ne demandant la
parole, Jérôme Bousquet met aux voix les résolutions suivantes par vote électronique.

                                                           •
[PREMIERE R É S O L U T I O N

Après avoir entendu lecture :

          du rapport d'activité et d'orientation du comité directeur,
          du rapport général du commissaire aux comptes,

l'assemblée générale ordinaire approuve les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2020 et donne
aux membres du comité directeur quitus de leur gestion.

Mise     aux   voix   des    membres       de      l'assemblée        générale,    cette   résolution    est    adoptée   à
84,68%.

                                                               O

DEUXIÈME RÉSOLUTION!

L'assemblée générale ordinaire décide d'affecter le résultat de l'exercice 2019-2020 de 1 1 5 4 9 € €
au compte report à nouveau qui reste positif à 43040 €.

Mise     aux   voix   des    membres       de   l'assemblée          générale,    cette    résolution    est   adoptée    à
80,65%.

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TROISIEME        RÉSOLUTION

Après avoir entendu lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes, l'assemblée générale
ordinaire approuve les conventions réglementées qu'il relate :

    convention du 23 mai 2003 entre le P.U.C. Omnisports et le P.U.C. Rugby,
    relations du PUC Rugby avec l'association Génération Violette,
    relations du PUC Rugby avec certains membres du Comité directeur.

Mise   aux    voix     des    membres          de   l'assemblée   générale,   cette   résolution      est   adoptée   à
81,45%.

(QUATRIEME        RÉSOLUTION

Les co-présidents présentent les 18 personnes qui ont fait acte de candidature au Comité
directeur :

              15a s tic n B E L L E R - T O L V E                             Frédéric L H O T E
              Christophe BERNILLON                                              Pierre GERBET
                  Jérôme BOUSQUET                                                Alain Le M A O
                 Guillaume BREAULT                                           Bruno MALIVOIRE
                    Philippe C O L L E U                                     Cyrille MOURTON
                 Damien COUGNAUD                                            Lionel ROSSIGNEUX
               Ludovic D E L P L A N Q U E                                  Jean-Daniel SIMONET
                  Alain DOUSTALET                                             Patrick VTALETTE
                    Françoise DUPUY                                 Alain Z E R R O U C K SAINT MARTIN

Ont été élus pour la durée de quatre années qui expirera à l'assemblée générale ayant a se
prononcer sur les comptes de l'exercice clos le 30 juin 2024.

              Bastien B E L L E R - T O L V E                                Frédéric L H O T E
              Christophe BERNILLON                                            Pierre GERBET
                Jérôme BOUSQUET                                                Alain Le M A O
               Guillaume BREAULT                                            Bruno MALIVOIRE
                  Philippe C O L L E U                                      Cyrille MOURTON
                Damien COUGNAUD                                            Lionel ROSSIGNEUX
              Ludovic DELPLANQUE                                          Jean-Daniel SIMONET
                  Françoise DUPUY                                           Patrick V I A L E T T E

S'y ajoutent, deux membres de droit :
          l'association PUC Omnisports, représenté par son Président, GUILLAUME TRUTTMAN,
          l'association Génération Violette, représentée par son Président, Sophie MOURTON

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                                                   à

CINQUIÈME RÉSOLUTION!

Tous pouvoirs sont conférés au porteur d'un original ou d'une photocopie certifiée conforme du
présent procès-verbal pour accomplir par délégation des présidents les formalités de déclaration et
de publication prévues par la loi et les règlements.

Mise   aux   voix   des   membres   de    l'assemblée   générale,   cette   résolution   est   adoptée   à
88,71%.

                                                  •
A l'issue des débats, Lionel ROSSIGNEUX et Jérôme BOUSQUET clôturent la séance à 2 0 h l 0 après
avoir remercié les membres du Comité directeur pour l'action qu'ils ont menée au cours de la
saison 2019-2020.

Le présent procès-verbal relatant les délibérations de l'assemblée générale ordinaire est signé par :

Lionel ROSSIGNEUX                                        Jérôme BOUSQUET
Président de séance                                      Président de séance

                                          Patrick VIALETTE
                                         Secrétaire de séance

                                                 •