Annexe 4: Convention Môme en danse.pdf

• Metadata
• Source
• Source

                               CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS
                                     INFÉRIEURE À 23 000 €
                               (SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT)

                                          ENTRE LA VILLE DE PARIS
                                                    &
                                       L’ASSOCIATION MÔM’EN DANSE

Entre

La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de
Paris en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022.

d'une part
                                                                       partie dénommée ci après “la Ville de Paris”

&

L’association Môm’en danse, ayant son siège social à 4 rue André Messager, 75018 Paris, régie par la
loi du 1er juillet 1901 et déclarée à la Préfecture le 20 septembre 2020, sous le numéro1321,
représentée par M.(me) NGO Hoai Huong agissant en qualité de Présidente, dûment mandaté aux
fins des présentes,
N° SIRET 88964232800013

d'autre part
                                                                           partie dénommée ci-après “l’association”

Il est convenu ce qui suit :

Préambule

Considérant que l'association Môm’en danse, créée en 2020, a pour objet a pour objet la création et
la diffusion de spectacles et performances de danse, et l’exercice de toutes activités d’intérêt général
en faveur du développement de la vie culturelle qui sont liées à la danse.
À ce titre, elle a notamment pour objet :
• de contribuer à la création et la diffusion d'œuvres chorégraphiques
• de faciliter et d'élargir l'accès aux œuvres artistiques et culturelles

                               Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                              4 rue LOBAU 75196 PARIS RP

• d'améliorer la connaissance du patrimoine chorégraphique et du monde de la danse
• de promouvoir et d’organiser la pratique de la danse auprès de publics variés.
• L’association poursuit un but non lucratif. ;

Considérant le projet d’éveil artistique initié et conçu par l’Association Môm’en danse qui prévoit la
programmation d’ateliers danse et musique pour les enfants accompagnés des professionnels qui les
encadrent au quotidien, répartis en groupes par tranches d’âge (avant la marche et la marche
acquise). Ce projet inclut également un accompagnement des équipes et des interventions dédiées
uniquement aux professionnels. Une ou plusieurs restitutions finales, sous forme de mini spectacles
construits avec les enfants et les professionnels de crèche sera proposée aux familles sur la scène du
théâtre Pixel à Paris dans le 18ème, autre partenaire culturel du quartier.

Considérant le dispositif l’Art pour Grandir mis en place au sein des établissements scolaires de la
Ville de Paris depuis 12 ans et dans les établissements de la petite enfance en 2021, ayant pour
objectif de renforcer l’action culturelle auprès des plus petits comme un formidable levier pour lutter
contre les déterminismes sociaux, favoriser le développement des enfants, soutenir la mobilisation
des professionnels de la petite enfance et nourrir leurs pratiques, et également pour sensibiliser les
parents aux propositions culturelles à destination du très jeune public.;

Considérant que le projet d’éveil artistique ci-après présenté par l’association participe de cette
politique et présente un intérêt local pour la Ville de Paris.

Titre 1 : Objet de la convention et engagements des parties

Article 1er - Objet de la convention : « description du projet » (ou des projets s’il y en a plusieurs)

Par la présente convention, l’association s’engage à son initiative et sous sa responsabilité à mettre
en œuvre le projet d’éveil artistique défini en annexe 1 de la présente convention.

La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune
contrepartie directe de cette subvention.

Article 2 – Engagement(s) de la Ville

La Ville s’engage à soutenir financièrement les actions définies à l’article 1, par le versement d’une
subvention à l’association, conformément à la délibération N° 2022 DFPE 49.

Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l’association des obligations
mentionnées dans la présente convention.

La subvention accordée par la Ville de Paris représente 61 % du coût du projet de l’association, soit
5 000 €.

Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe 2.

Article 3 - Contributions non financières

Les contributions non financières octroyées, le cas échéant, à l’association par la Ville de Paris et qui
font l'objet de conventions spécifiques, sont les suivantes : néant

                              Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                              4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Ces contributions doivent être valorisées dans les documents comptables de l’association.

Article 4 – Mention du soutien de la Ville de Paris

L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de
communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention,
et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière
se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci.

Article 5 – Engagements de l’association

L’association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du
projet mentionné à l’article 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris.

L’association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre
national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.

En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la
présente convention, l’association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée
avec avis de réception.

Article 6 – Interlocuteur de l’association

Au sein de la Ville de Paris, l’interlocuteur unique de l’association est :

Direction des familles et de la petite enfance
Service de Pilotage et d’Animation des Territoires
76 rue de Reuilly, 75012 Paris

Cet interlocuteur est le destinataire de l’ensemble des courriers et notifications de l’association.

Titre 2 : Durée, litiges et résiliation

Article 7 - Durée de la convention

La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à
l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité.

Sa durée est fixée à un an du 1er décembre 2021 au 1er décembre 2022

Article 8 - Condition d'utilisation de la subvention

L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne
la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées.

Dans l’hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la
Ville de Paris en envoyant son courrier à l’adresse figurant à l’article 6.

Article 9 - Avenant

                               Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                               4 rue LOBAU75196 PARIS RP

La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront
partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la
régissent.

La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la
convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d’une lettre
recommandée avec avis de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les
conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l’autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception.

Article 10 – Renouvellement

La conclusion éventuelle d’une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs
mentionnés à l’article 19 et aux contrôles prévus à l’article 20 des présentes.

Article 11 – Annexes

Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention.

Article 12 – Sanctions

En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions
d’exécution de la convention par l’association sans l’accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut
ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente
convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des
justificatifs présentés par l’association et avoir entendu ses représentants.

Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le
reversement par l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente
convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement par
l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention.

La Ville de Paris informe l’association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de
réception.

Article 13 - Résiliation

La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution,
de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.

En cas de non-respect par l’association de l’une de ses obligations résultant de la présente
convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous
autres droits qu’elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu’elle pourrait mettre en
œuvre en application de l’article 12, à l’expiration d’un délai d'un mois suivant l’envoi d’une lettre
recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par le Maire de Paris et notifiée à
l'association par lettre recommandée avec avis de réception.

Article 14 - Règlement des litiges

Les litiges éventuels relatifs à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention qui n'auront
pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris.

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Titre 3 : Modalités financières et obligations diverses

Article 15 - Modalités de versement de la subvention

La subvention est mandatée et créditée au compte de l’association selon les procédures comptables
en vigueur.

Les versements sont effectués sur le compte ouvert au nom de :
Compagnie Môm’en danse

ouvert à CCM Paris Montmartre CDS BLDS
compte n° 0022572001 (code établissement 10278 et code guichet 06039)

N° IBAN FR 76 1027 8060 3900 0225 2001 166
BIC CMCI FR 2A

En cas de changement d’identité bancaire, l’association envoie son nouveau relevé d’identité
bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique.

Le numéro de tiers de l’association est le suivant : 1000109812

L’ordonnateur de la dépense est le Maire de Paris.

Le comptable assignataire est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104
Paris.

Article 16 - Comptabilité

L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et
tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives).

Conformément à l’article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a
perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000
euros ou à 50% de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris
(Direction xx), dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée générale et en tout état de
cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan certifié conforme, le
compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.

Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans
l'année, des autorités administratives au sens de l’article 1er de la loi du 12 avril 2000 et de leurs
établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes
collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera un
commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même
délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés.

Si l’association a perçu dans l’année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera
certifier conforme le bilan par son Président.

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la
notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier
les comptes.

Article 17 - Obligations diverses de l’association

L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de
toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte
que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet.

L’association certifie, qu’à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite
association n’ont pas fait l’objet d’une condamnation définitive pour détournement de fonds publics
prévue à l’article 433-4 du code pénal, ni d’une condamnation définitive pour abus de confiance
prévue à l’article 314-1 du code pénal.

L’association s’engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive
pour de tels délits qui interviendrait en cours d’exécution de la présente convention.

L’association s’engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre
organisme.

L’association s’engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d’urbanisme, de
sécurité et d’hygiène.

Article 18 - Responsabilités – Assurances

L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet
social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire
tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni
recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris
de la souscription de ces polices d’assurance et du paiement des primes correspondantes.

Article 19 - Justificatifs

L’association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice au cours duquel la
subvention a été versée les documents ci-après :

    1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
       l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
       relations avec les administrations (Cerfa n°15059). Ce document est accompagné d’un
       compte rendu quantitatif et qualitatif du projet. Ces documents sont signés par le président
       ou toute personne habilitée ;
    2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
       comptes prévus par l’article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l’article 16
       des présentes, ou la référence de leur publication au Journal officiel ;
    3. Le rapport d’activité.

Titre 4 : Contrôles et évaluation

Article 20 - Contrôles de la Ville de Paris

                              Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                              4 rue LOBAU75196 PARIS RP

En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut
être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants
habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes
couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention.

Dans ce cadre, l’association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la
bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la
réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment
par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document
de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile.

La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux
vérifications qu’elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place.

La Ville de Paris contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût
de la mise en œuvre du projet. Elle peut exiger le remboursement de la partie de la subvention
supérieure aux coûts éligibles du projet augmentés d’un excédent raisonnable prévu par l’article 2 ou
la déduire du montant de la nouvelle subvention en cas de renouvellement.

Fait à Paris, le

Pour la Maire de Paris et par délégation                                                   Le Président de l'association

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

                                                   ANNEXE 1

                                                    LE PROJET

L'association s’engage à mettre en œuvre le projet visé à l’article 1er de la présente convention :

Projet : PROJET D’INTERVENTION DANS UNE CRECHE MUNICICPALE DE LA VILLE DE PARIS

Introduction et démarche globale : une résidence artistique et pédagogique au sein d’un
établissement petite enfance – Faire danser les enfants et faire danser les équipes
La Compagnie Môm’en Danse propose d’intervenir sous forme de « résidence artistique » au sein de
l’établissement petite enfance. Cette résidence présente une spécificité : elle est dotée d’une
démarche pédagogique et de formation auprès des enfants comme du personnel, afin d’assurer une
transmission et une assimilation plus approfondie de la danse auprès des jeunes enfants et des
professionnels qui les encadrent. Les enfants appréhendent et redécouvrent de manière ludique, par
de simples propositions, l’espace qui les entoure, leur corps par rapport à cet espace, leurs
déplacements et mouvements du quotidien. Une façon de transformer leurs sensations; percevoir et
exprimer leurs émotions d’une nouvelle manière.

Objectifs :
• Amener les tout-petits dans un moment de partage avec les artistes, les adultes qui les encadrent
et entre eux
• Développer la psychomotricité par la danse
• Appréhender les vibrations de la musique live et le rythme
• Prendre conscience des différents éléments qui constituent le corps et le faire découvrir en état de
mouvement et de danse
• Accompagner les professionnels pour favoriser l’assimilation de la pédagogie à travers la danse et
travailler le bien être du corps, pour un métier très physique

Démarche :
• Des ateliers sous forme de performance dansée animées par une danseuse et parfois avec la
présence d’un musicien live, en collaboration avec les professionnels encadrants les enfants. Aux
sons de la musique live l’enfant peut interagir avec le musicien et la danseuse tout au long de
l’atelier.
• Le contenu et déroulé des ateliers est adapté selon les groupes d’enfants (avant la marche / au sol
et une fois la marche acquise)
• Proposer un nombre important d’ateliers à part, dédiés, aux professionnels sur le temps de sieste
des enfants
• Magali Brito et la Compagnie Môm’en Danse proposera un rétroplanning général et très ouvert aux
équipes ainsi que des exemples de thématiques et activités issues de son travail artistique et
pratiquées au préalable (présentées en partie dans ce dossier). L’objectif est que l’équipe de la
crèche se les approprient, les enrichissent, les transforment, avec l’artiste. Ce projet a pour ambition
de mettre en place un « laboratoire » de conception et de recherche chorégraphique autour de la
petite enfance et des professionnels qui els encadrent

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Publics :
• Un groupe d’enfants « Avant la marche » (6 – 12 mois)
• Un groupe d’enfants « A partir de la marche » (dès 12/8 mois – 3 ans)
• Les professionnels encadrants les enfants au quotidien

Rétroplanning général sur 60 heures de travail envisagé sur 7 mois : à affiner et personnaliser avec
l’établissement (et à adapter selon la date effective de démarrage du projet)
• Septembre – Début novembre 2021 : phase préparatoire avec les équipes 12 H
o 1ères rencontres avec l’équipe de l’établissement et corédaction du rétroplanning des
interventions enfants et professionnels – 2 réunions de travail préparatoire d’1h sur le mois, avec
l’équipe encadrant
o Par ailleurs, l’artiste dessine plus précisément sa feuille de route d’ateliers enfants et
professionnels
o L’artiste valide avec les professionnels les thématiques générales des ateliers enfants, les inscrit
dans le calendrier d’intervention décidé au préalable et décide avec l’équipe encadrante la forme de
restitution – 2 à 3 réunions de travail d’1h sur le mois, avec l’équipe encadrant
o Mise en forme du calendrier, de fiches d’intervention et du projet de restitution
• Fin novembre 2021 – Mai 2022 : les ateliers démarrent pour les enfants comme les adultes
o ENFANTS – 24 H en tout (hors vacances scolaires) 1H par semaine :1 atelier de 30 min’ par semaine
pour les enfants le matin : soit scindée en deux groupes (avant la marche – post-marche) avec deux
artistes intervenantes le même matin soit 2 interventions de 30 min’ réparties dans la semaine
o PROFESSIONNELS – 14H en tout - 2 H par mois : deux interventions d’1h réparties dans le mois –
dont deux sessions plus approfondies sur les mois d’avril/mai, sous forme de mini-stage
o FAMILLE - Proposer aux familles 4 RdV d’1h d’ateliers collectifs parents-enfants entre décembre et
mai pendant les WE, si possible avec l’équipe, au sein de la crèche en hiver puis idéalement à
l’extérieur, dans un square de quartier ou un parvis lors des belles saisons
• Juin 2022 : 6 H restants - Restitution de conclusion du projet aux familles (selon la forme décidée
avec les équipe en amont) – temps de préparation pour l’artiste et la compagnie et temps de
préparation in-situ avec l’équipe et les enfants (répétition, points, ….)

ZOOM SUR LES ATELIERS ENFANTS
Durée de chaque intervention : 30 min’
Déroulé d’un atelier type pour enfants (avec adaptation selon le niveau moteur des enfants
concernés : au sol / debout / allongé / assis …):
• Mise en route du corps : travail sur les différentes parties du corps, conscience du corps, travail sur
les différents sens
• Mise en danse :
o Le corps en état de danse à travers différents jeux, à l’aide d’éléments extérieurs, musique live ou
enregistrée, sons, matériels différents selon les séances...
o Les différents états du corps apparentés à l’apprentissage de la marche et des postures du corps
bébé vers le jeune enfant : utiliser l’image de la chrysalide devenant papillon d’un spectacle de la
compagnie (ramper au sol Vs. tenir debout sur ses pieds, fluidité et apesanteur liées à l’envol du
papillon …)
• Remise au calme : travail sur l’écoute de la musique, et le relâchement du corps

ZOOM SUR LES ATELIERS DESTINES AUX PROFESSIONNELS
Durée de chaque intervention :
• 45 min’ à 1h. Certaines sessions pourront être envisagées sur du plus long terme (jusqu’à 2h si
possible), sous forme de mini-stage pour approfondir certaines pratiques
• Il est indispensable que ces RdV donnent lieu à des moments privilégiés dédiés afin que le
personnel encadrant soit, totalement libre ou presque : nous recommandons de les organiser sur le
temps de sieste des enfants après le déjeuner (nous tâcherons à varier les jours d’intervention en

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

cohérence avec le rétroplanning de l’établissement, pour assurer la présence de chaque
professionnel aux ateliers)

Démarche et objectifs de ces ateliers dédiés aux adultes encadrants :
• Les accompagner dans la transmission de la danse auprès des tout petits afin qu’ils puissent
pérenniser le projet de façon autonome et assurer un suivi dans le temps auprès des enfants
o Penser et coconstruire avec l’artiste une forme de restitution du travail avec les enfants, tout au
long des interventions (reportage photo, films…) et en conclusion du projet (spectacle, atelier
collectif avec les parents…), pour mémoire la de l’établissement et pour les parents des enfants
• Un métier très physique : redonner une place centrale au corps, sollicité du matin au soir :
o Amélioration des postures selon les activités et tâches effectuées, avec ou sans les enfants
o Renforcement de certaines parties du corps pour éviter douleurs, blocages et inconfort
o Meilleure conscience du corps
o Travail sur la respiration
• Faire danser le personnel encadrant : au-delà du retour au bien être corporel, ces ateliers tâcheront
d’amener les professionnels vers une libération des mouvements et de leur corps, pour accroitre
l’aisance en public, la confiance en soi et faciliter la créativité auprès des enfants. Leur faire gouter à
l’état de danse :
o A travers différents exercices de mise en mouvement arriver à la danse improvisation
o Danser ses émotions
o Danser en groupe pour renforcer les liens, danser avec l’autre, avec ou sans contact

BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET DE RESIDENCE PEDAGOGIQUE
Un budget prévisionnel de projet estimé à 8 192 € HT (contributions et bénévolat inclus).
Les charges valorisées sont largement dédiées à l’Artistique soit 5 412 € pour la préparation, la
création et les animations d’ateliers auprès des enfants, des professionnels et des parents lors de
restitutions. Un budget est prévu aussi pour la production et la coordination du projet (1000 euros)
et des frais techniques annexe pour le bon déroulé du projet. Concernant les recettes permettant de
financer ce projet, la Compagnie Môm’en Danse estime une enveloppe globale de 5 000 € HT qu’elle
adresse à la Mairie de Paris, ce montant couvrirait la totalité de l’artistique pour mener à bien la
résidence. Afin de compléter ces financements, la compagnie compte solliciter par ailleurs des
sponsors et mécènes potentiels rattachés au monde de la danse, de l’éduction, la pédagogie ou
encore de la petite enfance.

                             Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                             4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                4 rue LOBAU75196 PARIS RP

                                                  ANNEXE 2

                                          LE BUDGET DU PROJET

Cette annexe doit présenter en détail et par année le coût du projet (ou de chaque projet, le cas
échéant).

                            Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                                            4 rue LOBAU75196 PARIS RP

Direction de la Démocratie, des Citoyens et des Territoires
                4 rue LOBAU75196 PARIS RP