Accueil > None > Ville de Paris > Réunions > Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00 > * 2022 DFPE 49 : Subventions (20.000 euros) conventions et avenants avec 4 structures culturelles dans le cadre de l’Art pour ... > Convention L'oreille en liberté.pdf
CONVENTION ANNUELLE D’OBJECTIFS
INFÉRIEURE À 23 000 €
(SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT)
ENTRE LA VILLE DE PARIS
&
L’ASSOCIATION L’OREILLE EN LIBERTE
Entre
La Ville de Paris, représentée par la Maire de Paris agissant en vertu d'une délibération du Conseil de
Paris en date des 22, 23, 24 et 25 mars 2022.
d'une part
partie dénommée ci après “la Ville de Paris”
&
L’association L’oreille en liberté, ayant son siège social chez Marine Perez, 4 rue Camille Tahan,
75018 Paris, régie par la loi du 1er juillet 1901 et déclarée à la Préfecture le 09 décembre 2015, sous
le numéro W751232238, représentée par Marine Perez agissant en qualité de présidente, dûment
mandaté aux fins des présentes,
N° SIRET 81794633800016
d'autre part
partie dénommée ci-après “l’association”
Il est convenu ce qui suit :
Préambule
Considérant que l'association L’oreille en liberté, créée le 09 décembre 2015, a pour objet la
promotion de l’éducation artistique et musicale pour tous et le développement de la pratique
instrumentale, initier les activités de pédagogie, de sensibilisation et de formation spécifique à la
pratique de la musique, développer l’accueil d’artistes pré-professionnels et amateurs de tous âges
en développant le suivi de projet personnel et l’accompagnement des projets collectifs, concevoir,
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organiser, promouvoir, soutenir des actions et interventions à vocation pédagogique, des concerts de
musique ainsi que des manifestations artistiques et culturelles.
Considérant le projet autour du thème « croq’comptines », initié et conçu par l’association L’oreille
en liberté, permettant à un musicien, interprète et spécialiste de la Petite Enfance de lier jeux
musicaux, jeux corporels et gourmandises en présence des enfants. L’association prévoit également
une intervention à destination des professionnels.
Considérant le dispositif l’Art pour Grandir mis en place au sein des établissements scolaires de la
Ville de Paris depuis 12 ans et dans les établissements de la petite enfance en 2021, ayant pour
objectif de renforcer l’action culturelle auprès des plus petits comme un formidable levier pour lutter
contre les déterminismes sociaux, favoriser le développement des enfants, soutenir la mobilisation
des professionnels de la petite enfance et nourrir leurs pratiques, et également pour sensibiliser les
parents aux propositions culturelles à destination du très jeune public.
Considérant que le projet présenté par l’association participe de cette politique et présente un
intérêt local pour la Ville de Paris.
Titre 1 : Objet de la convention et engagements des parties
Article 1er - Objet de la convention : « description du projet »
Par la présente convention, l’association s’engage à son initiative et sous sa responsabilité à mettre
en œuvre le projet « Croq’comptines » défini en annexe 1 de la présente convention.
La Ville de Paris contribue financièrement à ce projet d’intérêt général. Elle n’attend aucune
contrepartie directe de cette subvention.
Article 2 – Engagement(s) de la Ville
La Ville s’engage à soutenir financièrement les actions définies à l’article 1, par le versement d’une
subvention à l’association, conformément à la délibération N°2022 DFPE 49.
Cette subvention n’est acquise que sous réserve du respect par l’association des obligations
mentionnées dans la présente convention.
La subvention accordée par la Ville de Paris représente 100% du coût du projet de l’association, soit
5 000 €.
Le financement public n’excède pas les coûts liés à la mise en œuvre du projet, estimés en annexe 2.
Article 3 - Contributions non financières
Les contributions non financières octroyées, le cas échéant, à l’association par la Ville de Paris et qui
font l'objet de conventions spécifiques, sont les suivantes : néant.
Ces contributions doivent être valorisées dans les documents comptables de l’association.
Article 4 – Mention du soutien de la Ville de Paris
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L'association s'engage à faire mention de la participation de la Ville de Paris sur tout support de
communication et dans ses relations avec les tiers relatives aux activités définies par la convention,
et ce conformément aux indications précisées dans les documents remis par la Ville. Cette dernière
se réserve la possibilité de demander que soit modifiée toute publicité non conforme à ceux-ci.
Article 5 – Engagements de l’association
L’association demeure seule responsable de la conduite du projet et tout dépassement du coût du
projet mentionné à l’article 1 ne saurait justifier un complément de subvention par la Ville de Paris.
L’association informe sans délai la Ville de Paris de toute nouvelle déclaration enregistrée au registre
national des associations et fournit la copie de toute nouvelle domiciliation bancaire.
En cas d’inexécution, de modification substantielle ou de retard dans la mise en œuvre de la
présente convention, l’association en informe la Ville de Paris sans délai par lettre recommandée
avec avis de réception.
Article 6 – Interlocuteur de l’association
Au sein de la Ville de Paris, l’interlocuteur unique de l’association est :
Direction des familles et de la petite enfance
Service de Pilotage et d’Animation des Territoires
76 rue de Reuilly, 75012 Paris
Cet interlocuteur est le destinataire de l’ensemble des courriers et notifications de l’association.
Titre 2 : Durée, litiges et résiliation
Article 7 - Durée de la convention
La présente convention entre en vigueur à compter de sa notification par la Ville de Paris à
l'association, après signature par la Ville de celle-ci et transmission au contrôle de légalité.
Sa durée est fixée à un an, du 1er décembre 2021 au 1er décembre 2022.
Article 8 - Condition d'utilisation de la subvention
L'utilisation de la subvention à des fins autres que celles définies par la présente convention entraîne
la restitution de tout ou partie des sommes déjà versées.
Dans l’hypothèse où le projet serait abandonné, le bénéficiaire doit en informer sans délai par écrit la
Ville de Paris en envoyant son courrier à l’adresse figurant à l’article 6.
Article 9 - Avenant
La présente convention ne peut être modifiée que par voie d’avenant. Les avenants ultérieurs feront
partie de la présente convention et seront soumis à l’ensemble des dispositions non contraires qui la
régissent.
La demande de modification de la présente convention est réalisée pendant la durée de la
convention et au plus tard deux mois avant la fin de la convention, en la forme d’une lettre
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recommandée avec avis de réception précisant l’objet de la modification, sa cause et toutes les
conséquences qu’elle emporte. Dans un délai de deux mois suivant l'envoi de cette demande, l’autre
partie peut y faire droit par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 10 – Renouvellement
La conclusion éventuelle d’une nouvelle convention est subordonnée à la production des justificatifs
mentionnés à l’article 19 et aux contrôles prévus à l’article 20 des présentes.
Article 11 – Annexes
Les annexes 1 et 2 font partie intégrante de la présente convention.
Article 12 – Sanctions
En cas d’inexécution, de retard significatif ou de modification substantielle des conditions
d’exécution de la convention par l’association sans l’accord écrit de la Ville de Paris, celle-ci peut
ordonner le reversement de tout ou partie des sommes déjà versées au titre de la présente
convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant, après examen des
justificatifs présentés par l’association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive du compte rendu financier entraîne le
reversement par l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente
convention. Tout refus de communication des comptes entraîne également le reversement par
l’association de l’intégralité des sommes déjà versées au titre de la présente convention.
La Ville de Paris informe l’association de ces décisions par lettre recommandée avec avis de
réception.
Article 13 - Résiliation
La présente convention sera résiliée de plein droit, sans préavis, ni indemnité, en cas de dissolution,
de faillite, de liquidation judiciaire ou d'insolvabilité notoire de l'association.
En cas de non-respect par l’association de l’une de ses obligations résultant de la présente
convention ou de ses avenants, celle-ci peut être résiliée par la Ville de Paris, sans préjudice de tous
autres droits qu’elle pourrait faire valoir et notamment des sanctions qu’elle pourrait mettre en
œuvre en application de l’article 12, à l’expiration d’un délai d'un mois suivant l’envoi d’une lettre
recommandée avec avis de réception valant mise en demeure de se conformer aux obligations
contractuelles et restée infructueuse. La résiliation est prononcée par le Maire de Paris et notifiée à
l'association par lettre recommandée avec avis de réception.
Article 14 - Règlement des litiges
Les litiges éventuels relatifs à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention qui n'auront
pu recevoir de solution amiable seront portés devant le tribunal administratif de Paris.
Titre 3 : Modalités financières et obligations diverses
Article 15 - Modalités de versement de la subvention
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La subvention est mandatée et créditée au compte de l’association selon les procédures comptables
en vigueur.
Les versements sont effectués sur le compte ouvert au nom de :
L’oreille en liberté
ouvert à la Banque Postale
compte n°6826081J020 (code établissement 20041 et code guichet 00001)
N° IBAN |F|R|6|1| |2|0|0|4| |1|0|0|0| |0|1|6|8| |2|6|0|2| |1|J|0|2| |0|9|7| clé RIB 97
BIC |P|S|S|T|F|R|P|P|P|A|R|
En cas de changement d’identité bancaire, l’association envoie son nouveau relevé d’identité
bancaire à la Ville de Paris par lettre simple ou par courrier électronique.
Le numéro de tiers de l’association est le suivant : 1000112503
L’ordonnateur de la dépense est le Maire de Paris.
Le comptable assignataire est le Directeur Régional des Finances Publiques, 94 rue Réaumur, 75104
Paris.
Article 16 - Comptabilité
L'association adoptera un cadre budgétaire et comptable conforme au plan comptable général et
tiendra une comptabilité rigoureuse (registres, livres, pièces justificatives).
Conformément à l’article L. 2313-1-1 du code général des collectivités territoriales, si l'association a
perçu de la Ville de Paris une ou plusieurs subventions pour un montant total supérieur à 75 000
euros ou à 50% de son budget, elle transmettra aux représentants habilités de la Ville de Paris
(Direction xx), dans le mois suivant leur approbation par l'assemblée générale et en tout état de
cause six mois maximum après la clôture de l'exercice comptable, le bilan certifié conforme, le
compte de résultat et les annexes, de l'exercice antérieur.
Conformément aux articles L. 612-4 et D. 612-5 du code de commerce, si l'association a perçu dans
l'année, des autorités administratives au sens de l’article 1 er de la loi du 12 avril 2000 et de leurs
établissements publics à caractère industriel et commercial (toutes subventions et toutes
collectivités confondues) un montant égal ou supérieur à 153 000 euros, elle nommera un
commissaire aux comptes agréé, ainsi qu'un suppléant. Dans ce cas, elle transmettra dans le même
délai que précédemment le rapport du commissaire aux comptes joint aux documents certifiés.
Si l’association a perçu dans l’année moins de 153 000 euros de subventions publiques, elle fera
certifier conforme le bilan par son Président.
Le cas échéant, l'association communiquera à la Ville de Paris, dans les trois mois suivant la
notification de la présente convention, le nom et les coordonnées du responsable chargé de certifier
les comptes.
Article 17 - Obligations diverses de l’association
L'association respectera la législation fiscale et sociale propre à son activité. Elle fera son affaire de
toutes taxes et redevances présentes ou futures constituant ses obligations fiscales, de telle sorte
que la Ville de Paris ne puisse être recherchée ou mise en cause à ce sujet.
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L’association certifie, qu’à la date de la signature de la présente, le président et le trésorier de ladite
association n’ont pas fait l’objet d’une condamnation définitive pour détournement de fonds publics
prévue à l’article 433-4 du code pénal, ni d’une condamnation définitive pour abus de confiance
prévue à l’article 314-1 du code pénal.
L’association s’engage à porter à la connaissance de la Ville de Paris toute condamnation définitive
pour de tels délits qui interviendrait en cours d’exécution de la présente convention.
L’association s’engage à informer la Ville sans délai en cas de scission ou de fusion avec un autre
organisme.
L’association s’engage à se conformer aux réglementations en vigueur en matière d’urbanisme, de
sécurité et d’hygiène.
Article 18 - Responsabilités – Assurances
L'association se conformera aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de son objet
social. Les activités de l'association sont placées sous sa responsabilité exclusive. Elle doit souscrire
tout contrat d'assurance de façon à ce que la responsabilité de la Ville de Paris ne puisse être ni
recherchée ni mise en cause. Elle doit être en mesure de justifier, à tout moment, à la Ville de Paris
de la souscription de ces polices d’assurance et du paiement des primes correspondantes.
Article 19 - Justificatifs
L’association s’engage à fournir dans les six mois suivant la clôture de l’exercice au cours duquel la
subvention a été versée les documents ci-après :
1. Le compte rendu financier conforme à l’arrêté du 11 octobre 2006 pris en application de
l’article 10 de la loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations (Cerfa n°15059). Ce document est accompagné d’un
compte rendu quantitatif et qualitatif du projet. Ces documents sont signés par le président
ou toute personne habilitée ;
2. Les états financiers ou, le cas échéant, les comptes annuels et le rapport du commissaire aux
comptes prévus par l’article L. 612-4 du code de commerce, tels que rappelés à l’article 16
des présentes, ou la référence de leur publication au Journal officiel ;
3. Le rapport d’activité.
Titre 4 : Contrôles et évaluation
Article 20 - Contrôles de la Ville de Paris
En application de l'article L. 1611-4 du code général des collectivités territoriales, l'association peut
être à tout moment contrôlée par la Ville de Paris. Elle doit tenir à la disposition des représentants
habilités de celle-ci, les documents comptables et de gestion relatifs aux activités et périodes
couvertes par la convention. Le refus de leur communication entraîne la résiliation de la convention.
Dans ce cadre, l’association s'engage à faciliter, à tout moment, le contrôle par la Ville de Paris de la
bonne exécution de la présente convention tant d'un point de vue qualitatif que quantitatif, de la
réalisation des actions prévues et des objectifs, que de l'utilisation des aides attribuées, notamment
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par l'accès et/ou la communication de toute pièce justificative des dépenses et tout autre document
de nature juridique, fiscale, comptable et de gestion dont la production serait jugée utile.
La Ville de Paris peut également procéder ou faire procéder par la personne de son choix aux
vérifications qu’elle souhaiterait effectuer sur pièces et sur place.
La Ville de Paris contrôle à l’issue de la convention que la contribution financière n’excède pas le coût
de la mise en œuvre du projet. Elle peut exiger le remboursement de la partie de la subvention
supérieure aux coûts éligibles du projet augmentés d’un excédent raisonnable prévu par l’article 2 ou
la déduire du montant de la nouvelle subvention en cas de renouvellement.
Fait à Paris, le
Pour la Maire de Paris et par délégation Le Président de l'association
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ANNEXE 1
LE PROJET
L'association s’engage à mettre en œuvre le projet visé à l’article 1 er de la présente convention :
Projet de résidence dans un lieu d’accueil de la petite enfance à Paris pour une Création audio-
phonique à l’adresse des très jeunes enfants et des adultes qui les accompagnent
Coût du projet Subvention de la Ville de Paris Somme des financements publics
(affectés au projet)
5 750 € 5 000 € 5 000 €
a) Objectif(s) :
Le très jeune enfant est un découvreur de sons. C’est avec vitalité qu’il expérimente les qualités
sonores de tout ce qui l’entoure, manipulant les objets, explorant leurs qualités acoustiques, jouant
de leurs possibilités sonores. Dans son éveil au monde, tout petit enfant touche, goute et explore,
autant avec la peau, les yeux, le nez et les oreilles. Le sonore fait partie de sa rencontre avec le
monde et avec lui-même.
Musicienne spécialisée dans la petite enfance, Agnès Chaumié propose de réaliser une création
musicale, en lien avec cette expression sonore immédiate du très jeune l’enfant.
Le but est de composer une œuvre musicale à partir de sons produits spontanément par l’enfant
dans ses explorations avec les objets, l’espace et la voix. Ce projet musical fait suite à des créations
précédentes réalisées pour Didier Jeunesse avec la collection « mes promenades sonores», des
créations musicales pour des spectacles de danse et tous les arrangements musicaux crées autour
des chansons pour la petite enfance avec les disques d’Enfance et Musique.
Pour nourrir cette nouvelle création, une résidence artistique est prévue dans un lieu d’accueil de la
petite enfance. Elle concernerait autant les enfants que leurs parents et les professionnel.le.s qui y
travaillent. Le thème en sera l’expression sonore spontanée de l’enfant, et ses qualités musicales.
Cette résidence s’inscrira sur une durée de 6 mois, avec des temps de présence auprès des enfants,
des temps entre adultes pour les professionnels du lieu, des temps pour les parents, et des temps
avec un lieu culturel.
À l’issu de cette résidence, un enregistrement sera donné aux familles fréquentant le lieu.
Photographie sonore de cette rencontre, cet enregistrement sera une composition musicale à partir
de ceux réalisés in situ au cours de la résidence et un travail de composition de l’artiste. Il viendra
finaliser ce projet, et sera présenté sous forme d’exposition sonore dans le lieu d’accueil de la
résidence.
Lieu culturel partenaire : Conservatoire de musique ou Bibliothèque quartier en proximité du lieu de
résidence.
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Un conservatoire de musique permettrait la découverte de ces lieux d’apprentissage de la musique
et réciproquement, la découverte d’un lieu de la petite enfance par des musiciens professionnels ou
en étude. Ces deux mondes se connaissent peu et ce projet pourrait être l’occasion de rencontres
riches.
Une bibliothèque est un lieu culturel de proximité à faire découvrir aux parents. Ces lieux organisent
régulièrement des évènements culturels en direction de la petite enfance (expositions, spectacles)
auxquels pourraient être conviés parents et enfants du lieu d’accueil de la petite enfance.
b) Public(s) visé(s) :
Temps avec les enfants 12 matinées
- Durée 2h x 12 : 24 h
- Échanges musicaux avec les enfants et les adultes présents : propositions musicales avec un petit
groupe d’enfant accompagnés d’un adulte dans un espace à l’écart du groupe, ou dans le lieu de vie
quotidien. Les interactions qui naissent avec les enfants et les adultes présents sont le fil conducteur
de l’improvisation musicale qui se construit. La participation n’est jamais obligatoire. Chacun peut
devenir tour à tour témoin, auditeur ou acteur. Pour tous ceux qui la partagent, ces rencontres
musicales sont une aventure dans l’inconnu, l’occasion de vivre un moment différent, d’échanger
dans un autre langage, celui de la musique. Selon la capacité d’accueil, tous les enfants ne seront pas
obligatoirement concernés par ces rencontres à chaque matinée.
- Au cours de ces matinées, la musicienne s’installera dans différents espace pour des temps
d’enregistrement.
Temps parents :
- 6 rendez-vous seront proposés entre 8h30 et 9h30 (une matinée sur 2). La musicienne présente au
moment de leur arrivée à la crèche proposera des temps musicaux sous forme de performances,
d’ateliers, ou d’animations auxquels les parents pourront assister, et, ou, participer avec leur enfant.
Ces rencontres pourront se dérouler dans les différents espaces de la crèche (entrée, jardin…).
- Une réunion sera organisée pour présenter aux familles le projet de résidence, les inviter à être
présent dans les temps qui leurs sont proposés et l’occasion d’expliquer la place et l’importance du
son et de la musique pour un tout-petit
- L’invitation à la clôture du projet par une visite de l’exposition sonore et l’offre de l’enregistrement
réalisé en crèche.
- Des rencontres avec un lieu culturel pour un atelier, un temps de découverte ou de spectacle.
Temps pour les professionnels
- Une réunion préparatoire en amont du projet pour faire connaissance mutuellement, présenter le
projet dans son intégralité, et l’adapter ensemble au fonctionnement du lieu, aux besoins des adultes
et des enfants. Cette réunion sera l’occasion d’une première sensibilisation à la matière proposée :
les liens entre son et musique, entre enregistrement et composition) (2h)
- Des temps de formation entre adultes - dans le cadre d’une journée pédagogique- (8h) et à l’issue
de chaque matinée avec les personnes présentes pendant des temps de présence musicale avec les
enfants (3 ou 4 personnes à chaque fois). (12x1h=12h)
- Une réunion de bilan avec l’équipe pour évaluer individuellement et collectivement les
changements éventuels provoqués par la résidence, lister les ressources apportées, parler des envies
réveillées à l’issu de tous ces temps partagés. (2h)
Répartition du temps = 60h
Enfants avec les professionnels et sans les parents : 18h
Parents avec enfants : 6h avec enfants à l’arrivée à la crèche + 2h visite de l’expo avec leur(s)
enfant(s) en fin de résidence = 8h
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Parents seuls = 1h réunion de présentation du projet
Professionnel sans les enfants : 2h de réunion préparatoire + 20h de formation (12h réparties sur les
12
séances + 8h pendant la journée pédagogique) + 2h réunion de bilan = 24h
Temps avec le lieu culturel : découverte du lieu culturel et rencontres = 9h
Programme de la Formation
Objectifs :
- Donner une place à l’expression sonore et musicale des très jeunes enfants.
- Repérer les paramètres musicaux dans les productions sonores spontanées
- Oser jouer avec la matière sonore en toute liberté
- Comprendre l’importance des rencontres autour de propositions artistiques entre un enfant et un
adulte
Contenu :
1/ pendant la journée pédagogique :
- Jouer de la matière sonore à partir d’instruments de musique, d’objets sonores, d’objets du
quotidien détournés, et de la voix : exploration, construction sonore, dialogue et improvisation.
- Nommer les liens entre ces explorations et ce qu’on appelle « musique » à partir de ses ressentis.
2/ pendant les temps faisant suite à des moments de musique avec les enfants animés par l’artiste
en résidence :
- Témoignages de ses observations en développant tout particulièrement de qui a été entendu et
ressenti.
- Écoute d’enregistrements réalisés dans le lieu
- Connaissance sur la perception et la place du son chez le tout-petit.
- Élaboration sur des appropriations possibles par l’équipe à partir des expériences vécues, à travers
les difficultés et/ou concordances apparues au cours de la résidence, en lien avec le projet
pédagogique du lieu.
Conditions pour lieu d’accueil pour accueillir ce projet
Être intéressé par le projet, dans sa dimension artistique et créative, avec la part d’inconnue liée à
toute création artistique
Garantir la présence d’un professionnel du lieu lors des interventions de la musicienne.
Permettre l’organisation de temps de rencontre entre adultes tout au long de la résidence.
c) Localisation : établissements municipaux parisiens
d) Moyens mis en œuvre : Cf. ci-dessus
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ANNEXE 2
LE BUDGET DU PROJET
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