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None, conseil communal du lundi 31 mai 2021

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cadre opérationnel - Révision.]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

2. Urbanisme - Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de Mobilité (CCATM) -Modification des membres ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp002

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électronique aux conseillers communaux. ===== PREND ACTE ===== * de la tenue du Conseil communal de m

3. Environnement - Gestion de la collecte des bulles à textiles sur le territoire communal - Arrêté du Gouvernement wallon du ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp003

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la société belge DELTRIAN INTERNATIONAL ===== PREND ACTE : * de la passation des marchés de moins de

4. Travaux - Propriété communale - Terrain sis rue de la Forêt de Soignes, cadastré 1ère Division, Section S, partie de la ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp004

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Vu la nouvelle loi communale, article 133bis ; Prend connaissance des arrêtés adoptés par le Bourgmest

21. Secrétariat général - Délégation du Conseil communal -Modifications - Approbation. @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp009

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l, Vu la nouvelle loi communale, article 96bis Prend acte du rapport annuel du représentant de la comm

22. Secrétariat général - Propriétés communales - Bâtiment sis 310, chaussée de Bruxelles à 1410 Waterloo - Convention ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp010

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2014 relatif aux intercommunales interrégionales rend applicable le droit de la région dont relèvent le

26. Police - Circulation routière - Rue du Ménil, à hauteur du n°11 et du n°13 - Signalisation verticale et horizontale ... @wbr:cmnwaterloo:meet:2021-05-31t20-00_gcmnwbrwatadm_seance_conscmn:sp014

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voir annexe). Considérant que la S.A. BATAVES entend développer un vaste projet immobilier mixte, comp