Résultats plein texte:

Brâine-le-chêateau, conseil communal du mercredi 23 mars 2022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

) de "FLA" (français langue ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

7. Statut pécuniaire du personnel. Nouvelle modification de l'article 11 [valorisation barémique de services antérieurs ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp007

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

de Trois-Ponts » lequel prévoit que le marché s'étend du 01/07/2022 au 07/07/2023, et d'autre part, le

13. Opération de développement rural - Mise en œuvre du P.C.D.R./A2I Local - Rapport d'activité pour l'exercice 2021 : approbation. @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp013

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

dgétaire ; Considérant que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

14. Amélioration des performances énergétiques des bâtiments - Centrale d'achat RenoWatt-Modification de la sélection des ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp014

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

raordinaires ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

15. Rénovation d'un bâtiment (1882) de l'école communale, rue de la Libération 25-27 à Braine-le-Château -Phase 2 ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp015

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

u 01/02/2022 ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

16. École communale (trois implantations). Adhésion à la "Convention de Transition Écologique Green deaî -Cantines durables" : ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp016

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

ur financier ; Attendu que le compte susvisé reprend, autant au niveau des recettes qu'au niveau des d

18. Mise en place d'un puits de pompage d'eau afin d'alimenter le système d'arrosage du terrain de football communal (stade ... @wbr:cmnbrainelechateau:meet:2022-03-23t20-00_gcmnwbrbrainelechateauadm_seance_conscmn:sp018

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

spèces) s'élève au 31/12/2021 à 936.017,47 € ; PREND ACTE des documents. /* ==== Décision ==== */ /*