Résultats plein texte:

2022 DJS 70 : Subvention (270.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs pour le Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de l'année 2022.

6 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

c-odj-sp041-anx003-src.txt|Source}} /* Documents end */ ===== Texte ===== /* Text begin */ <code> ... - clue pour les années 2020, 2021 et 2022. Elle prend effet à compter de sa notification au Club, Elle prend fin le 31 décembre 2022.  Conformément aux artic... Paris Saint-Cloud 2020, 2021 et 2022  Le Club prend toutes les mesures nécessaires afin d'assurer la