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(16) CC201124 - AC La Hulpe - Site des Anciennes Papeteries - rue François Dubois - Zone d'enjeu communal (ZEC) - Demande de ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp016

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le Codt. • de réitérer sa volonté de refuser de prendre en compte une procédure de S.A.R. à ce stade, ... secteur se fonde sur un dossier de base, qui comprend :\\ « 1° la justification de la révision projetée... l'alinéa 1er, 9° et 10°, le dossier de base comprend une carte d'affectation des sols qui reprend les éléments suivants :\\ a) le réseau viaire ;\\ b) les

(15) Cadre de vie - Révision du Schéma de structure communal ayant acquis valeur de schéma de développement communal - Phase 1 ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp015

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CE Il est proposé au Conseil communal :\\ • de prendre connaissance de l'état d'avancement de la phase 1 et du rapport provisoire. • de prendre connaissance des ébauches d'options proposées p... hes d'options à la consultation citoyenne et de prendre connaissance de l'agenda provisoire de ces consultations • de revenir au conseil communal avec un ra

(4) Service secrétariat général - INBW - Assemblée générale 16 décembre 2020 - Ordre du jour - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp004

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de séance Exceptionnellement, cette séance se tiendra uniquement sous forme virtuelle sous les modali... ons écrites par courriel à direction@inbw.be, ◦ pendant la séance : il sera possible pour tout mandata

(7) Cadre de vie - Projet Zéro déchet - actions 2021, demande de subsides prévention - dossier 2020.292 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp007

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tant que commune "zéro déchet", nous pouvons prétendre pour 2021 à un subside de 0,80€/an/habitant. P... ssionnel, tout le monde croit savoir nettoyer, cependant dans le milieu professionnel il y a des codes

(6) Cadre de vie - Coût vérité des déchets - budget 2021 @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp006

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Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au coût vé

(8) Finances - Règlement redevance sur l'octroi et le renouvellement des concessions de sépultures du cimetière communal - ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp008

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est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlemen

(9) Finances - Dotation à la Zone de police La Mazerine - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp009

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Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la dotat

(10) Finances - Zone de secours du Brabant wallon - Budget 2021 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbations @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp010

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Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant à la circu

(11) Finances - Règlement taxe sur l'enlèvement des immondices - Traitement des immondices - Exercice 2021 - Approbation @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp011

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est proposé aux membres du Conseil communal de prendre connaissance et d'approuver le présent règlemen

(12) Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2021 - Approbation. @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp012

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Les membres du Conseil communal sont invités à prendre connaissance et à se prononcer quant au taux de

(17) Cadre de vie - Mobilité - Approbation du Règlement Complémentaire de circulation routière - Implantation d'un dépose ... @wbr:cmnlahulpe:meet:2020-11-24t20-15_gcmnwbrlahadm_seance_conscmn:sp017

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diction de stationner sera effective du lundi au vendredi, de 7h30 à 16h30, en période scolaire. Le SP