Résultats plein texte:

14. Questions orales @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp014

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

n'est en principe pas modifiable). La Province prend en charge la désignation d'un auteur de projet et... travaux ainsi que l'étude de faisabilité qui reprend les différentes options. La Province attend l'accord de la Commune sur ces différents éléments pour dé

None, conseil communal du mardi 15 mars 2022

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

Contre * Abstention </poll> ++ /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion... tles-idx.md|Présentation inconnue}} /* Documents end */ /* Fin pour diffusion publique */ ~~SHORTUR

4. MARCHÉS PUBLICS - Travaux d'assainissement de la Salle Planchette -Approbation des conditions et du mode de passation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp004

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

pprouvé par le Conseil communal. Ce rapport comprend (→ rapport en annexe) : Annexe 1 - Situation gén... on Locale de Développement Rural (CLDR) d'entreprendre les projets suivants en 2022 : * Pour les proje

1. Covid-19 - Point sur la situation - Mesures - Prise d'acte @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp001

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

49 - Tout membre du conseil communal a le droit, pendant la réunion, de faire des observations sur la r

5. URB.2018/02 ZESTRED et ABLI - Projet de constructions groupées -Convention valant compromis d'échange - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp005

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

e cas échéant. Une action spécifique a été menée pendant les différents confinements afin de soutenir l

9. PROGRAMME COMMUNAL DE DÉVELOPPEMENT RURAL (PCDR) -Rapport annuel 2021 - Approbation - Décision @wbr:cmnittre:meet:2022-03-15t19-00_gcmnwbrittreadm_seance_conscmn:sp009

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

f) et que ce dernier était membre effectif du CA pendant la période précédente. ---- /* ==== Délibéra