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None, conseil communal du samedi 25 janvier 2020

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ue - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ...]] * [... - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ...]] * [[.:hc033:st... - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ...]] /* Topics list end */ ==== Source(s) ==== /* Début pour diffusion

3. ENERGIE - Renouvellement des gestionnaires de réseaux de distribution - sélection du candidat @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp003

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ction de chef de bureau technique A1 ; - Attendu que ce poste doit être pourvu par promotion ; - Attendu qu'il y a lieu de fixer les conditions d'accessi... de Verviers et la Croix-Rouge de Belgique 2\) Prendre connaissance du coût total de cette opération e... tre la Ville et la Croix-Rouge de Belgique 2\) prendre connaissance du coût total de cette opération e

2. IPB - Désignation de Délégués aux Assemblées générales : décision ENVIRONNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp002

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cation du cadre organique statutaire ; - Attendu que le cadre organique statutaire du personnel c... ---------------- -------- ------------- - Attendu que ce cadre n'est plus adapté à la situation actuelle ; - Attendu qu'il convient d'adapter le cadre du personnel c

34. Maître temporaire de gymnastique - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc022

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ue - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) ... ====== ... ue - Désignation en remplacement d'un enseignant pendant son congé de maladie (24 périodes) : ratificat

44. Maître temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc032

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- Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 ... ====== ==== Titre... - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (6 périodes) : ratificati

45. Maitre temporaire de psychomotricité - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:hc033

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- Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 ... ====== ==== Titr... - Désignation en remplacement d'une enseignante pendant son congé de maladie (13 périodes) : ratificat

6. Règlement de travail - Annexe relative au télétravail : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp006

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2021 ; - Vu l'avis du Directeur Financier rendu en date du 09 novembre 2021 ; - Vu qu'aucu... 33, 1040 Bruxelles) dans les 60 jours à dater du lendemain de la notification qui vous est faite par la

8. Statut administratif- Modifications : approbation ENSEIGNEMENT @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp008

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ins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur... our de l'Assemblée générale d'Idelux Eau qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur

9. ECOLE COMMUNALE FONDAMENTALE DE SART-MESSIRE-GUILLAUME - Ouverture d'une demi-classe maternelle au 23 novembre 2021 : ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp009

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ins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur... e l'Assemblée générale d'Idelux Finances qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur

10. Règlements communaux relatifs à l'octroi d'une prime pour la digitalisation des points de vente et la stimulation du ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp010

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ins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur... emblée générale d'Idelux Projets Publics qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur

11. Point ajouté à la demande d'un Conseiller - Motion relative à la prévention et à la lutte contre les violences faites aux ... @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp011

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ins de participer à l'Assemblée générale qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur... ssemblée générale d'Idelux Environnement qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur

12. INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp012

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ciper à l'Assemblée générale stratégique qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur... érale stratégique d'Idelux Développement qui se tiendra **[le mercredi 15 décembre 2021 à 10h00 à l'Eur

4. DECHETS - Collecte de bâches agricoles dans les points de collecte - Convention : approbation MOBILITE @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp004

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*/ ==== Délibération ==== Le conseil communal prend acte de l'arrête du Ministre Collignon du 29 octo

5. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE DE CIRCULATION ROUTIERE-Zone réservée plateau du Chenoy : approbation @wbr:cmncourtsaintetienne:meet:2020-01-25t20-15_gcmnwbrcourtsaintetienneadm_seance_conscmn:sp005

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s s'abstenir et que les délégués ne peuvent pas prendre part au vote lors de la tenue de l'assemblée gé