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- None, conseil communal du mardi 05 octobre 2021
- jauche_conseil-sp002>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ === 2. COMPTABILITE =... jauche_conseil-sp003>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp004:start|2.... jauche_conseil-sp004>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp005:start|2.... jauche_conseil-sp005>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp006:start|2.
- 2.4. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de ia Fabrique d'église Saint-Lambert de Marilles ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp006
- l'échelon local est en première ligne pour lutter contre les changements climatiques et mettre en œuvre de... d'aménagement du territoire et d'urbanisme (lutte contre l'étalement urbain, recours aux énergies renouvel... ce, ainsi que leurs citoyens, au cœur de la lutte contre le réchauffement climatique afin qu'ils soient de... ===== DECIDE ====== par .... voix pour, .... voix contre et .... abstentions : Article 1er : de prendre co
- 2.5. Tutelle spéciale d'approbation - Prorogation du délai d'approbation du budget 2022 de la Fabrique d'église Saints Martin ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp007
- rassemble les collectivités locales dans la lutte contre les changements climatiques et la promotion de l'... ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions : Article 1er : de prendre con
- 1.1. Application du droit à interpellation du public ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp001
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions : Article 1er : d'approuver la
- 2.1. Modification du règlement d'octroi de prime communale en faveur des porteurs de projets sélectionnés par la Province du ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp003
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre, ... abstentions : Article 1er : de passer un mar
- 2.2. Tutelle spéciale d'approbation - Approbation de la 1ère modification budgétaire 2021 de la Fabrique d'église Saint-Pierre ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp004
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre, ... abstentions : Article 1er : de passer un mar
- 2.3. Tutelie spéciale d'approbation - Approbation du budget 2022 de la Fabrique d'égiise Saint-Pierre de Jandrain ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp005
- ===== DECIDE ====== par .... voix pour, .... voix contre et .... abstentions Article unique : d'admettre
- 2.6. Octroi d'un subside aux comités scolaires communaux pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp008
- ; ====== DECIDE ====== par …. voix pour, …. voix contre et .… abstentions : Article 1er : d'approuver la
- 2.7. Octroi d'un subside aux écoles libres pour l'exercice 2021 ; @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp009
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
- 3.1\, Marché de travaux ayant pour objet l'installation y compris la pose de préaux au sein des écoles de Jandrain et de ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp010
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
- 3.2. POLLEC 2020 - Marché de travaux ayant pour objet la rénovation exemplaire de 2 logements communaux - Décision de principe, ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp011
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le
- 4.1. POLLEC 2021 - Validation du dossier de candidature POLLEC 2021 - Volet 2 « Eclairage des abords de l'Eglise des Saint ... @wbr:cmnorpjauche:meet:2021-10-05t20-00_gcmnwbrorpjaucheadm_seance_conscmn:sp012
- ====== DECIDE ====== par ... voix pour, ... voix contre et ... abstentions Article 1er : d'approuver le