Résultats plein texte:

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d’auteur en vue d’une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e).

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

t et convaincant</color> * **<color /lightcyan> Contre </color>** * Parce que <color /lightcyan>je suis contre le collège</color> * Parce que <color /lightc... red> très important </color>| | <color /lightcyan>Contre</color>| <color /lightcyan>je suis contre le collège</color> | Vrai - <color lightgreen> peu pertinent </

2022 DEVE 13 : Contrat de cession de droits d'auteur en vue d'une exposition naturaliste au Parc de Bagatelle (16e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp049:anx001

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 3 ans

orisations pouvant donner lieu au versement d'une contrepartie financière au profit de la Ville de Paris, ... ts cédés en application du contrat et la garantit contre toutes réclamations émanant de tout tiers et nota... chaque exploitation de la Création. ARTICLE 6 : CONTREPARTIE Compte tenu du caractère non commercial d