Résultats plein texte:

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx003

9 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t obligations résultant à leur profit ou à leur encontre du présent acte. Et préalablement au reno... ations administratives sans pouvoir se retourner contre le bailleur en cas de refus. Conformém... commun, il aura en outre et sans répétition à rencontre du bailleur, la charge de toutes réparations d'en... apparition dans les lieux et sans aucun recours contre le bailleur, tous rongeurs, insectes ou autres pa

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e).

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

t et convaincant</color> * **<color /lightcyan> Contre </color>** * Parce que <color /lightcyan>je suis contre le collège</color> * Parce que <color /lightc... red> très important </color>| | <color /lightcyan>Contre</color>| <color /lightcyan>je suis contre le collège</color> | Vrai - <color lightgreen> peu pertinent </

2022 DU 30 : Cession de lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier 153-161 rue Nationale (13e). @f75:cmnparis:meet:2022-03-22t09-00_gcmnf75parisadm_seance_consmun:sp160:anx004

1 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

, ï ..du contre urbain de l'îlot n° 4> s i s 151 à 1 6 t , ruo Na