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None, conseil communal du mercredi 26 janvier 2022

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ensart_conseil-sp001>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ * [[.:sp002:start|2.... ensart_conseil-sp003>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ == Service mobilité =... ensart_conseil-sp004>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ === III. INFRASTRUCTU... ensart_conseil-sp005>Votre opinion ! * Pour * Contre * Abstention </poll> ++ === IV. FINANCES ===

6. Ratification de dépenses urgentes 2021. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp006

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reconnu par l'ONE et le Gouvernement pour lutter contre le décrochage social et scolaire, Considérant le... au nettoyage, Considérant que l'ASBL demande en contrepartie à la Ville de mentionner clairement le sout

9. Vérification de la caisse communale - Procès-verbal de vérification du 30 décembre 2021 - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp009

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sinia 35, a été créée en 2009, au départ d'une rencontre entre des citoyens et des personnes vivant en rue... :\\ Préambule :\\ * En 2009, au départ d'une rencontre entre des citoyens et des personnes vivant en rue

10. Règlement taxe sur la délivrance de documents administratifs - Approbation par le Ministre des Pouvoirs locaux - Prise d'acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp010

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rdinateurs reconditionnés) à bas prix pour lutter contre la fracture numérique, la Ville doit déclasser la... nt sur la vente de kits informatiques pour lutter contre la fracture numérique, Considérant que pour comp

4. Navettes de rabattement vers les gares de Rixensart et Genval : gratuité pour les exercices 2022 et suivants - Vote. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp004

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par la Ville mais le suivi opérationnel sera par contre pris en charge par l'ASBL CSITEd. ==== Article 5

14. Règlement taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et ménagers assimilés - Approbation par le Ministre ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp014

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onsidérant la procédure judiciaire en cours à l'encontre de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve, la cond

15. Champ des Alouettes - Rétrocession de voirie pour cause d'utilité publique - Approbation de l'acte authentique de cession ... @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp015

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re privilégiée, Considérant qu'ORES ASSETS SC rencontre l'ensemble des conditions pour se voir désigner c

16. Résultat de la participation citoyenne pour le choix du slogan de la Commune - Prise d’acte. @wbr:cmnrixensart:meet:2022-01-26t20-00_gcmnwbrrixensartadm_seance_conscmn:sp016

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ensemble de ces critères, Considérant qu'ORES rencontre l'ensemble des conditions pour se voir désigner c