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- 2022 DAJ 5 : Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de licence de marques concédée au Syndicat mixte Autolib' et Vélib' Métropole.
- ntement concédés sur le Territoire et le garantit contre toute revendication dont ii pourrait faire l'obje... réception, lettre remise en mains propres contre reçu de son destinataire, télécopie ou co... rie • 2 Couleurs, vernis laques préservatifs contre la rou lie et contre a détérioration du bois ; matières tinctoriales mordants : résines naturel es