Résultats plein texte:

3. Environnement - Convention des Maires - Plans d'actions en faveur de l'énergie durable et du climat - Vote.

3 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 26 janvier 2022 à 20h00]] ==... ent, la démission sera effective et actée par le Conseil communal. Le secrétariat tiendra à jour un regist... ion ==== */ ==== Projet de délibération ==== Le Conseil communal, en s0éance p0ublique, Vu l'article L11