Résultats plein texte:

24. Enseignement communal. Projet de convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles ...

2 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

le-château]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mercredi 06 mars 2019 à 20h00]] =====... ner entre la commune (pouvoir organisateur) et le Conseil de l'Enseignement des Communes et des Provinces A