Résultats plein texte:

2022 DU 18 : Site 1 à 9 avenue du Pdt Kennedy - Pont de Grenelle (16e) - Déclassement du domaine public - Signature d'une promesse de bail à construction et contrat de travaux accessoires avec Sogaris.

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

aris]] > [[..:..:start|Réunions]] > [[..:..:start|Conseil municipal du mardi 22 mars 2022 à 09h00]] > [[..:... Le Conseil de Paris, Vu le code général des collectivités t... Paris en date du 14 janvier 2022 ; Vu l’avis du Conseil du Patrimoine en date du 15 décembre 2021 ; Vu l... en date du ; Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement en date du