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in BW - Désignation d'un(e) délégué(e) au sein des Assemblées générales en remplacement d'un délégué démissionnaire
5 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans
start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du lundi 14 mars 2022 à 19h30]] ====== i... == Projet de délibération ==== Vu la décision du Conseil communal du 14 juin 2021 de désigner M. Marc JONV... parentée au groupe politique RC, de son mandat de conseiller communal et par conséquent de ses mandats déri... - de désigner \...\...\...\...\...\...\...\...., conseiller(ère) communal(e) apparenté(e) au groupe politi

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