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- Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020
- ] /* Breadcrumbs end */ ====== Commune de Rebecq, conseil communal du mardi 17 novembre 2020 ====== Les séances des [[https://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_communal_(Belgique)|conseils communaux]] sont le lieu où se décide le vivre ensemble dans le cadres des [[... es communales]].\\ Lors des séances publiques des conseils communaux les citoyens (vous) ne peuvent pas s'e
- 1. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp001
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... es dispositions du Règlement d'Ordre Intérieur du conseil applicables à l'approbation du procès-verbal: Se... - L'approbation du procès-verbal des réunions du conseil communal Article 48 - Il n'est pas donné lecture, à l'ouverture des réunions du conseil communal, du procès-verbal de la réunion précéden
- 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la Démocratie Locale et de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp002
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====== 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la ... == * 2. COVID-19 - réunion des commissions et des conseils consultatifs créés en application du Code de la ... s communaux et provinciaux donne la compétence au conseil communal d'autoriser, jusqu'au 31 mars 2021, les
- 13. Commission des finances - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp013
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... la Décentralisation dispose en son § 1er que « Le conseil communal peut créer, en son sein, des commissions... n de préparer les discussions lors des séances du conseil communal. Les mandats de membre de chaque commiss... rtionnellement entre les groupes qui composent le conseil communal; sont considérés comme formant un groupe
- 6. Modification du cadre de la maison de repos (MR/MRS/CS - Service nettoyage et buanderie) - Information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp006
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... e ==== ---- Nous avons reçu une délibération du Conseil de l'Action sociale du 24 septembre 2020 relative... ie. Cette décision est soumise à l'approbation du Conseil communal conformément à l'article 88 de la loi du... sibilité de le proroger de 15 jours). Le prochain Conseil communal étant prévu le 17 novembre 2020 et la dé
- 3. Rapport annuel sur les synergies entre la commune et le Centre Public d'Action Sociale (CPAS) - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp003
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... avant d'être débattu lors d'une séance commune du conseil communal et du conseil de l'action sociale. La législation prévoit que ce texte doit à présent être adopté par chacun des conseils. ---- /* ==== Délibération ==== */ /* ==== Pr
- 8. Comité de suivi des Carrières de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp008
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... res de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie ... ======... res de Quenast - désignation d'un représentant du Conseil communal en remplacement de Mme Sophie Keymolen ... démission de Mme Sophie Keymolen de son poste de conseillère communale et de ses mandats dérivés, il y a l
- 11. Commission Locale de Développement Rural (CLDR) - démission et désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp011
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... ectifs et suppléants peut être désigné au sein du conseil communal. Les autres membres sont désignés parmi ... ctifs et de 7 membres suppléants, tous membres du conseil communal. Les sept représentants communaux et le... démission de Mme Sophie Keymolen de son poste de conseillère communale et de ses mandats dérivés, il y a l
- 15. Tennisland Rebecq - convention relative à la construction d'un second terrain de padel - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp015
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... ors à 75.000€. La convention présentée ce jour au conseil vise à garantir à la commune que le solde du coût... bail emphytéotique sera prochainement soumise au conseil communal afin d'octroyer un droit réel sur un mor
- 4. Fabrique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp004
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... rique d'Eglise St Géry de Rebecq - Composition du Conseil de Fabrique - Information. ====== ===== Documen... 20 l'information selon laquelle la composition du Conseil de Fabrique de la Fabrique d'Eglise St Géry de Re
- 7. Commission Communale de l'Accueil (CCA) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp007
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... e 2018, il y avait lieu de faire désigner par le Conseil communal cinq représentants effectifs et cinq rep... démission de Mme Sophie Keymolen de son mandat de conseillère communale et de ses mandats dérivés, le group
- 9. Commission Paritaire Locale (COPALOC) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp009
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... ompose de 6 représentants du P.O (obligatoirement conseillers communaux) et de 6 représentants du personnel... démission de Mme Sophie Keymolen de son mandat de conseillère communale et de ses mandats dérivés, le group
- 29. Délimitation du domaine public - Chemin du Croly n°21-23-25-27 - jardinets à front de voirie - décision de principe @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp029
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... nt les conditions. En cas d'accord de principe du Conseil, les démarches suivantes seront entamées : mesura
- 26. Redevance sur le traitement et la délivrance de permis d'urbanisme - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp026
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... == Note explicative ==== ---- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir factu
- 25. Redevance sur les permis d'environnement et permis d'implantation commerciale @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp025
- de Rebecq]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 17 novembre 2020 à 19h30]] ====... == Note explicative ==== ---- Il est proposé au conseil d'adapter le règlement de manière à pouvoir factu
- 24. Règlement relatif à la redevance pour la délivrance de sacs poubelle - modification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp024
- 14. Centre culturel de Rebecq - Situation, compte et bilan de l'année 2019 - Projet de budget 2020 et Bilan moral 2019 - Prise ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp014
- 10. Habitations Sociales du Roman Païs (HSRP) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp010
- 12. Intercommunale Sociale du Brabant Wallon (ISBW) - désignation d'un remplaçant de Mme Sophie Keymolen. @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp012
- 30. Vérification de l'encaisse du Directeur financier à la date du 30 septembre 2020 - communication du procès-verbal @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp030
- Document : Ordre du jour - Notes de synthèse explicatives @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:doc-odj-explains
- 16. Marché de services- désignation d'un bureau d'études - infrastructures sanitaires et de convivialité - RUS - suivi de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp016
- 17. Marché de services - désignation d'un bureau d'études - déconstruction de l'église Saint-Martin de Bierghes - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp017
- 18. Marché de services - location et acquisition de vêtements de travail pour le service travaux 2021-2022-2023 - approbation ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp018
- 19. Marché de fournitures- achats de modules pour l'aire de jeux sur le site du ballodrome- approbation des conditions et du ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp019
- 20. Marché de fournitures - acquisition d'un silo de sel pour la régie technique - approbation des conditions et du mode de ... @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp020
- 21. Marché de travaux - création d'un préau à l'école de la rue de Saintes - approbation des conditions et du mode de passation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp021
- 22. Déchets issus de l'activité usuelle des ménages - déclaration coût-vérité - budget 2021 - approbation @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp022
- 23. Règlement relatif à la taxe sur les immondices 2021 - adoption @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp023
- 5. Fabrique d'église St Martin de Quenast - Budget 2021 - Approbation moyennant rectification @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp005
- 27. Redevance pour l'octroi de concessions dans les cimetières communaux - modification du règlement @wbr:cmnrebecq:meet:2020-11-17t19-30_gcmnwbrrebadm_seance_conscmn:sp027