Résultats plein texte:

10. Affaires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Désignation.

4 Occurrences trouvées, Dernière modification : il y a 4 ans

start|None]] > [[..:start|Réunions]] > [[..:start|Conseil communal du mardi 29 mars 2022 à 20h00]] ====== 1... ires générales - Enseignement - Renouvellement du conseil de participation - Désignation des membres - Dési... = */ ==== Projet de délibération ==== ====== Le Conseil communal, ====== Le conseil communal délibérant en séance publique Vu le règlement général de police sur